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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Société TRANSPORTS RICAULT INTERNATIONALc/Société NEXIA
6253ca95bd3db21cbdd8b75b
9 juin 2008
9 juin 2008
Thomas E..., que le 24 septembre 2002, vers 3 heures 30, l'ensemble routier de la Sarl Transports X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62f1f8bf699dc905d4ce9892
6 août 2022
6 août 2022
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphane Therme, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Mélanie Thomas
Source officielleRétention Administrative
668397cc8da90185712ea2c1
1 juillet 2024
1 juillet 2024
APPELANT Monsieur [H] [P] né le 13 Mars 1995 à [Localité 7] de nationalité serbe, Actuellement au CRA de [Localité 5] - comparant en personne, assisté de Me BITOUN Thomas, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85556
14 février 2001
14 février 2001
THOMAS Débats A l'audience publique du 15 Janvier 2001 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c97cbd3db21cbdd88789
8 juin 2006
8 juin 2006
DE FRANCE SOFIAP assigné réformation Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS [***] COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème Chambre Section 1 [***] ARRÊT DU HUIT
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8da
10 septembre 2008
10 septembre 2008
confirmation Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème Chambre Section 1 *** ARRÊT DU DIX SEPTEMBRE DEUX MILLE HUIT
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cabb
24 septembre 2008
24 septembre 2008
THOMAS MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afe8
20 février 2008
20 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Monsieur Christian LERNOULD, Conseiller GREFFIER : Monsieur Loïc RAGUSA, Adjoint
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
642fb758cece1704f574781d
6 avril 2023
6 avril 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Février 2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Thomas
Source officielleChambre 4 A
627a0102dd6bd9057dc56c36
29 avril 2022
29 avril 2022
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.
Source officielleETRANGERS
6610e5f574ef9f00086f67a2
5 avril 2024
5 avril 2024
le maintien au centre de rétention de : [C] [V] [R] [P] née le 26 Juillet 1984 à [Localité 3] (PEROU) de nationalité Péruvienne Vu l'appel formé le 04/04/2024 à 20 h 17 par courriel, par Me Thomas
Source officielleChambre 4 A
653ca60683c9498318209c63
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[J] [L] les sommes suivantes : * 18 090 euros bruts (dix-huit mille euros et quatre-vingt-dix centimes) au titre de l'indemnité compensatrice de préavis, * 1 809 euros bruts (mille huit cent neuf
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
Le 11 juillet 2007 elle a porté plaintec/X pour vol de chèques
6037154b30e803af9e605588
11 juin 2015
11 juin 2015
membre de la SCP FRANÇOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Arnaud NINIVE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 14 Avril 2015, tenue par Thomas
Source officielleChambre 4 A
652f78c8b053208318995990
17 octobre 2023
17 octobre 2023
son représentant légal [Adresse 6] [Adresse 8] [Localité 3] non représenté Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la cour d'appel de Colmar, chargé de la mise en état, assisté de Martine THOMAS
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66b702803c6673575cac1800
9 août 2024
9 août 2024
détention du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Bérénice Humbourg, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Mélanie Thomas
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66b702803c6673575cac1802
9 août 2024
9 août 2024
détention du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Bérénice Humbourg, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Mélanie Thomas
Source officielle5e chambre civile
67f603ecebd72824438566fa
8 avril 2025
8 avril 2025
barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMEE : Mme [Y] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Valentin ESCALE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Thomas
Source officielle12e chambre
631ade65f575634f1371efab
8 septembre 2022
8 septembre 2022
RG : 2019F00572 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie CAGGIANESE Me Carine DUCROUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE HUIT
Source officielleChambre 4 A
63c79b1eda31367c908eb5b8
13 janvier 2023
13 janvier 2023
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
651baf97cbe2fc83182f8b0b
2 octobre 2023
2 octobre 2023
[O] [P] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 6], élisant domicile au cabinet de Me Thomas RAMONATXO, avocat - [Adresse 2] ; Non comparant Représenté par Me Thomas RAMONATXO, avocat au barreau
Source officiellePage 10 sur 75
HUET, Thomas, Alfred, Rémi
04/08/2026
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HUET, Thomas, Mathieu, HUET
04/01/2026
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HUET, Thomas Maxence
12/10/2025
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Huet, Guillaume Thomas
10/08/2025
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HUET, Thomas, Mathieu
12/01/2025
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