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206 résultats pour « Triffi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdb7a13c7839a5870cf2bc8

Appel

5 mars 2019

5 mars 2019

- Signé par Madame Sylvie HYLAIRE, présidente, et par Mme Nadia TRIKI , greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942a4

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Claude CRETON, Président et par Mme Nadia TRIKI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS & PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 16 décembre

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d1455cb8fa004f57da105

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[D] a été déclaré inapte à l'exercice de son activité d'ouvrier tripier le 2 décembre 2016, et licencié le 31 décembre 2016 pour ce motif.

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CA

Rétention Administrative

66baf70af34129bfe1fee460

Appel

10 août 2024

10 août 2024

Monsieur le directeur du centre de rétention administrative de [Localité 6] - Monsieur le procureur général - Monsieur le greffier du Juge des libertés et de la détention de NICE - Maître Aziza TRIDI

Source officielle
CA

8ème chambre

65b20cc0c4cf860008dff481

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Marie-josèphe LAURENT de la SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES, avocat au barreau de LYON, toque : 768 INTIMÉ : Monsieur [O] [W], demeurant [Adresse 6], ayant pour mandataire la REGIE JURON ET TRIPIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdb495562c878273a1fb706

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

- signé par Madame Sylvie HYLAIRE, Présidente, et par Nadia TRIKI , Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire EXPOSE DU LITIGE La société Beckman Coulter

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdbd07e315bd9af6f35d6bf

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine BARBEROT, Conseillère Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Nadia TRIKI

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CA

4e Chambre B

6162da6ddda066944ee0e82f

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

sont corroborées par d'autres éléments, Monsieur [K] constate que sur la surface de 21ha donnée à bail, seuls environ 6,5ha sont réellement cultivés en vue de la production de roses de mai, de chênes truffiers

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CA

Cour d'Appel

6253cdb0bd3db21cbdd94243

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

Claude CRETON, Président et par Mme Nadia TRIKI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS & PROCÉDURE Par acte authentique du 06 octobre

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdc595f36679c7d56ceb109

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine BARBEROT, Conseillère Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Nadia TRIKI

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

65a23df07ca18b0008e582d1

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

manquements de la société Sapa, le cahier des clauses techniques particulières comportait, en page 11, les mentions suivantes : « couche d'impression primaire acryl » et « étanchéité par 3 couches de résine Trifex

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CA

Chambre 4 A

68f86836d7e432441d85bf90

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

En outre, comme relevé par l'employeur, la convention prévoit une définition de tâches pour le tripier responsable de cuisson, niveau IV C, et la comparaison avec la fiche de poste permet de relever des

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Pôle 6 - Chambre 10

5fdacf5fff013361b5e0c8d3

Appel

21 mai 2019

21 mai 2019

, Conseiller Madame Florence OLLIVIER, Vice Président placé faisant fonction de Conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 17 décembre 2018 Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI

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Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94145

Appel

19 octobre 2018

19 octobre 2018

- signé par M.Claude CRETON, Président et par Mme Nadia TRIKI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.. *** FAITS & PROCÉDURE Par acte sous seing

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Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942a2

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Claude CRETON, Président et par Mme Nadia TRIKI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS & PROCÉDURE Par acte authentique de vente du

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8ème chambre

67ee178751255e24994fc4fb

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Elle précise avoir déjà perçu au titre du précédent référé une somme de 33 268,75 ' correspondant au devis estimatif de la société TRIDI mais avoir en réalité supporté la somme totale de 45 380 ' (37 230

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Pôle 6 - Chambre 7

5fca8c667c06047eb383379b

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

[I] [N] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Amine TRIDI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0493 INTIMEE SAS TRAVAUX PUBLICS SEINE ET MARNAIS (TPSM) [Adresse 2] [Localité 3]

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Pôle 4 - Chambre 8

600fee150a8724063e5feb20

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

[Y] [W], * concernant la 'description des circonstances de l'accident' il est indiqué 'quelques minutes après l 'immersion de la palanquée pour une plongée trimix programmée à 100m, nous avons remarqué

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdbb1034158689026d067c9

Appel

5 février 2019

5 février 2019

- signé par Anne HARTMANN, Présidente de chambre et par Nadia TRIKI, Greffier présent lors du prononcé.

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Chambre Sociale

672db9432ad607032dc4bf09

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[N] son licenciement pour faute grave, en ces termes : « ['] Vous faites partie de notre entreprise depuis le 1er juin 2008 et vous occupez en dernier lieu la fonction de Responsable du pôle TRIDI à l'entrepôt

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