CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 813 résultats pour « Tuil »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

66878cf505d6f7f678d492fc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

A l'issue, l'expert a constaté les désordres suivants : - quatre tuiles de couvert en terre cuite sont détériorées mais « ce constat est sans incidence sur l'étanchéité de la toiture, tenant la présence

Source officielle

Page 10 sur 91

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162700418eff35429d864d7

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

reporter pour connaître des faits constants, des moyens et prétentions des parties, la Cour d'Appel de céans a confirmé le jugement déféré en ce qu'il a constaté un empiétement des fondations et des tuiles

Source officielle
CA

1ère Chambre

6032d6bd33d9c54b512f19f0

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

) et 29-2 (défaut de fixation des tuiles).

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

69d886a7cdc6046d47b9f62d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[U], il est constaté que : - Concernant la couverture : des tuiles sont mal posées, instables et mal fixées, non alignées, avec un risque de soulèvement avec le vent, que la ligne de l'arêtier droite

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64f2d03a5aeec3d969238935

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Il était également constaté dans la servitude des gravats de tuiles cassés, la présence d'une benne le long de la haie ainsi qu'un mont de terre. Si M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd9493a

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

E... de sa demande de condamnation de M. et Mme G... au titre de la repose de tuiles faîtières sur le mur séparant les parcelles cadastrées section [...] et section [...] ; - condamné in solidum M. et

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fd90f0bf8dc7da8b687341b

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

rondes collées en remplacement des anciennes tuiles, construction d'un nouveau faîtage en tuiles rondes similaire existant (enduit sous tuiles avec incorporation d'hydrofuge) (pièce 2 des appelants),

Source officielle
CA

3ème chambre

6785fd9fe1c1941b1ee9805b

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

amoncelées sur la toiture et d'autres empilées sur une grande partie de sa surface que des portions de toiture du bâtiment étaient dépourvues de tuiles laissant le flexoutuile apparent, dont certaines

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fdd2cb68d3a4895d7721279

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

rouges, d'un hangar de plain-pied d'une superficie d'environ 650 m² avec toiture en éverite et en partie Nord, d'un hangar de plain-pied avec toiture en tuiles.

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162f6e4b807dfe813d29630

Appel

2 avril 2012

2 avril 2012

Le long du chemin, côté nord et côté ouest, l'arase du mur du voisin est recouverte d'un alignement de tuiles. Au niveau de l'angle du chemin, le mur forme un arrondi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9a5

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

été adoptée jusqu'au terme des procédures judiciaires en cours, puisque au vu du devis de la Société Boissur, il n'est prévu qu'un simple contrôle de la toiture, le remplacement d'une vingtaine de tuiles

Source officielle
CA

1ère chambre

697c5e04cdc6046d47392e49

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

cassées et la pose de tuiles maçonnées sur toute la surface - la dépose et la pose de tuile maçonnées sur les premières rangées - la fourniture de 200 tuiles canal, un second devis de la même entreprise

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

626398e281d302277d8e8b8d

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[C] [W] s'agissant des causes du sinistre précise que: ' l'avis de l'expert est que la disparition d'une partie des tuiles de la grange a pour origine le fort vent qui soufflait le 5 juin 2015.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df23e6cdc6046d47482869

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Par arrêté du 22 février 2023, ce permis a été retiré au motif qu'au sein de la zone UB, les toitures en tuiles sont uniquement autorisées pour les constructions de plain-pied.

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd81a9b6b9042cdc459254

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Il conclut que sont détectées des traces de présence de capricorne dans une panne du pan ouest de l'immeuble, des attaques d'insectes xylophages dans de nombreuses solives, une tuile percée en pan ouest

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd89578

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

MOTIFS Attendu que les relations contractuelles entre les parties se sont établies sur le base du devis de travaux du 22 avril 2002 d'un montant de 7 727,11 euros TTC, le prix unitaire du m2 de tuiles

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00182_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Bordeaux ne s’est pas opposé à cette déclaration préalable de travaux sous réserve pour le pétitionnaire qu’il réalise les travaux « en retrait de la ligne de faitage (conservation de quelques rangées de tuiles

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6451fad048616ed0f8cd4ee2

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[V] qui n'est pas son supérieur hiérarchique, qu'il aurait fallu sécuriser la zone alors que les tuiles étaient stockées dans un sac à l'air libre, qu'il a dû demandé à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6871f144df9b8685d8d0687a

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

La société Blanvillain a effectué les calculs de dimensionnement de la charpente sur la base d'un poids de tuiles de 45 kg/m².

Source officielle
CA

2ème chambre section B

63d37a89d1bc2605de4b4a1d

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

cassées ou manquantes, solins déficients, durée de vie dépassée du matériau des tuiles, défauts de planéité des versants de toiture) ; 2/ charpente bois de toiture : risque de pourriture grave des

Source officielle