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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
RL JURIS-MONT BLANC, avocat plaidant au barreau de BONNEVILLEc/Intimés
6789f8a9482fcecad732ff4b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Z] sur ses parcelles [Cadastre 4] et [Cadastre 5] par les travaux d'enfouissement et de détournement du lit du ruisseau du Varné, jugé que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bd3
24 janvier 2002
24 janvier 2002
Z... e ai -it Le G... le 18 mal* 1961 a ABBEVILLE, de nationalit'franç îse, demeurai Vallon de la Mourre, RN 7 83600 FREJUS représenté par la SCP MARTELLY - MAYNARD - SIMONI) avoués à la Cour assisté
Source officielle1ère chambre
DCA_20PA00044_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Par un jugement n° 1802013 du 18 octobre 2019, le tribunal administratif de Melun, après avoir admis l'intervention des communes de Villeneuve-le-Roi, de Linas, de Varennes-Jarcy, de Saint-Maur-des-Fossés
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
660e43160740db0008fa94e5
3 avril 2024
3 avril 2024
barreau de PARIS, toque : A0428 Ayant pour avocat à l'audience Me Georges GAEDE, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [U] [T] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Benoit VARENNE
Source officielle3e chambre
60357ec64bbefea42c243bad
14 avril 2016
14 avril 2016
Instance de NANTERRE N° chambre : 06 N° RG : 12/12897 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dominique SANTACRU de la SCP DUFFOUR & ASSOCIES Me Nicolas LECOQ VALLON
Source officielle3e chambre
60357ec64bbefea42c243bc1
14 avril 2016
14 avril 2016
Instance de NANTERRE N° chambre : 06 N° RG : 12/10328 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dominique SANTACRU de la SCP DUFFOUR & ASSOCIES Me Nicolas LECOQ VALLON
Source officielle3e chambre
60370bae831271a65fcfe0e5
18 juin 2015
18 juin 2015
2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 06 N° RG : 12/09013 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne laure DUMEAU Me Nicolas LECOQ VALLON
Source officielleCour d'Appel
6253c89dbd3db21cbdd85c4c
15 janvier 2002
15 janvier 2002
A... demeurant LES JURIAS BP 17, 6355O SAINT REMY SUR DUROLLE pris en qualité de Président Directeur Général de la Société SCOF domicilié audit siège, représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué qui a déposé
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd0e
5 mai 2008
5 mai 2008
Il ressort des pièces de procédure : - que par un premier contrat daté du 9 avril 1996 la Compagnie GROUPAMA a assuré les mobilhomes et automobiles situés 4 ZAC de Varennes à Landes - que ce contrat
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94374
14 décembre 2018
14 décembre 2018
I... et Mme E... étaient propriétaires à Varrennes-Jarcy d'un terrain à bâtir qu'ils ont divisé en quatre lots (A, B, C et D).
Source officielle3e Chambre B
6162be9299b588421c5e38e3
6 décembre 2012
6 décembre 2012
[T] déclarant venir aux droits de la société VARENNES INVESTISSEMENTS, affirme être l'actuel propriétaire de la villa litigieuse.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868f6
7 mars 2003
7 mars 2003
la personne de Me FRECHOU ayant son siège : 169 bis rue du Chevaleret - 75013 PARIS ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation de la SOCIETE AMERICAN CLOTHES COLORS représentée par la SCP VARIN-PETIT
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b46
28 février 2003
28 février 2003
BROUARD DAUDE demeurant : 34 rue Sainte-Anne - 75040 PARIS CEDEX O1 ès qualités de liquidateur judiciaire de la SOCIETE SA SIELECO TRANSPORT représentée par la SCP VARIN-PETIT, avoué assistée de Maître
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01052_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il résulte de l'instruction que le projet prendra place sur le plateau picard au sud-est du village de Croissy-sur-Celle, dans un paysage de grandes cultures ponctué de bosquets et sillonné par le vallon
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6631db27a91469000847a9ec
25 avril 2024
25 avril 2024
DBVT-V-B7H-VIGT Jugement de la juridiction de proximité de [Localité 10] en date du 08 novembre 2023, enregistrée sous le n° 22-000712 Monsieur [D] [N] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Gérald VAIRON
Source officielleChambre Sociale
6822e241fdc9c0985851fc52
4 avril 2025
4 avril 2025
. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Chambre Sociale --- N° RG 25/00002 et RG 17/00040 sous le RG 17/00040 APPELANTE Madame [K] [X] Me Edouard VARROD
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cc3
27 novembre 2001
27 novembre 2001
BUCHINGER, avocat au barreau de Paris C986, INTIME : MAITRE CHRIQUI demeurant 6O, rue de Londres 75OO8 PARIS, ès-qualités d'administrateur judiciaire de la Ste HAMMAM SAINT PAUL représenté par la SCP VARIN-PETIT
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd8632d
4 juin 2002
4 juin 2002
constitué d'avoué DEFENDEUR TIERCE OPPOSITION : MAITRE ANCEL demeurant 48 cours Blaise Pascal 91025 EVRY ès-qualités de représentant des créanciers de la SCI FONTAINES DE LINAS représenté par la SCP VARIN-PETIT
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3de
13 septembre 2002
13 septembre 2002
.-93011 BOBIGNY Cedex ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation de la SOCIETE MAZAL CARS représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué qui a déposé son dossier COMPOSITION DE LA COUR : Lors des
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00832_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 avril 2024, Mme C née B, représentée par Me Varron Charrier, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2101009 du 8 février 2024
Source officiellePage 10 sur 76