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3 750 résultats pour « Victoire-marie Stephan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

7ème chambre

DCA_23PA05346_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

B présente, depuis l'agression dont il a été victime le 12 mars 2018, un état de stress post-traumatique.

Source officielle

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CAA

7ème chambre

DCA_23PA05347_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

B présente, depuis l'agression dont il a été victime le 12 mars 2018, un état de stress post-traumatique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LE MINISTERE PUBLICc/Hubert X

6253c9a6bd3db21cbdd88ec3

Appel

19 janvier 2007

19 janvier 2007

Y... le 11 mars 1993 et Stéphanie X... Y... le 8 mars 1998. La famille a résidé en Espagne jusqu'en 2000, puis en France jusqu'en avril 2003, avant de réinstaller son domicile en Espagne.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd8963f

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

rechercher de sa mairie si tant est que, pour Monsieur X..., cette recherche ait été nécessaire.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fd9751a8f6673629f7249e5

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Portalis DBVB-V-B7C-BDQHF [R] [Z] C/ Organisme CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélène BAU, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

64a7b0793bcaf505db6967ad

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

ARRÊT N° /2023 PH DU 06 JUILLET 2023 N° RG 22/01409 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E72U Conseil de Prud'hommes - Formation de départage d'EPINAL 21/00043 12 mai 2022

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d287

Appel

14 mai 2009

14 mai 2009

ARRET No Code nac : 39G contradictoire DU 14 MAI 2009 R. G. No 07 / 05311 AFFAIRE : E. U. R. L. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Société BAYERISCHER GEMEINDEUNFALL VERSICHERUNGS VERBANDc/Monsieur Stanislas Y

6253ccf5bd3db21cbdd91d55

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Société BAYERISCHER GEMEINDEUNFALL VERSICHERUNGS VERBAND c/ Monsieur Stanislas Y..., décédé le 22 mai 2011 Société M. A. I. F. ASSURANCES Madame Marie-Pierre, Nathalie Y...épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5f3

Appel

5 septembre 2008

5 septembre 2008

05 / 09 / 2008 ARRÊT No No RG : 07 / 03370 DN / MPP Décision déférée du 31 Mai 2007- Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE 06 / 00799 LAUVERNIER SARL AS COIFFURE C

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca424e9066fd7c90fc2369

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[X] a été victime le 10 août 2017 est dû à la faute inexcusable de son employeur, la société [8], * accordé à M.

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CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c46d

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Ils affirment que les écrits antérieurs n'étaient que des projets, la vente ayant eu lieu le 18 mai 1994 et enregistrée le 26 mai 1994. Ils estiment que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fb6

Appel

27 février 2006

27 février 2006

Stéphane, le 03 Mars 2005 Monsieur F... David, le 03 Mars 2005 Madame D... Laétitia, le 03 Mars 2005 Monsieur D...

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CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcbe

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

X... en date du 27 octobre 2006 Vu les conclusions de ces appelants en date du 20 mars 2008 Vu les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64b0e7b0c42a2105dbc59ae4

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Par conclusions notifiées par RPVA le 7 mars 2023, pour l'audience du 2 mai 2023, Mme [I] [Y], se nommant désormais Mme [C], dispensée de comparaître, et formant appel incident, demande à la cour de :

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CA

17e Chambre

615e0e4fc25a97f0381f54bc

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 Mai 2014.

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CA

Chambre civile

69f2ea2dcdc6046d470d0a9e

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Stéphanie GASNIER, Conseiller.

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0da5c25a97f0381f4e7f

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Par contrat à durée indéterminée en date du 15 mai 2007, Madame [M] [K] a été engagée par la SARL VICTOIRE SAINT HONORE en qualité de vendeuse moyennant une rémunération brute mensuelle de 2500 euros,

Source officielle
CA

Chambre 4-8

643e350183146e04f531eade

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[V] a été victime, le 12 décembre 2016 à 13 heures 20, sur son lieu habituel de travail: 'selon les informations de l'entreprise utilisatrice, la victime a été retrouvée inconsciente au sol à l'intérieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a433

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Stéphane A... Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 07 Décembre 2006 enregistré au répertoire général sous le no 04 / 4705.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65a8d09ae12c85000874adc3

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le 24 mai 2017, M.

Source officielle