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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01268_20230216
16 février 2023
16 février 2023
préconisé plusieurs séries d'aménagements comprenant notamment une limitation du travail sur écran, la mise en place d'un jour de repos en milieu de semaine, l'utilisation d'un logiciel de reconnaissance vocale
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA01868_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Si le requérant soutient que la distribution de son courrier a rencontré des dysfonctionnements, il se borne à produire à l’appui de ses allégation une clé USB qui comporterait un message vocal du responsable
Source officielleChambre 4-5
626b8063d1fb03057d9a4e2f
28 avril 2022
28 avril 2022
[J] lui a à son tour laissé un message vocal au ton agressif traduisant un certain mépris pour sa personne, que ce dernier a ignoré la réalité des heures supplémentaires qu'elle accomplissait, contribuant
Source officielle4eme Chambre Section 2
62c91afbf3eafe9fcf076066
8 juillet 2022
8 juillet 2022
En effet, s'il soutient avoir adressé un message vocal à son fournisseur, aucun élément ne permet de retenir cette assertion et même, à le suivre dans son argumentation, on ignore à quelle date ce message
Source officielle1ère Chambre
69622ba2cdc6046d47d4c780
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Il produit cependant un procès-verbal de constat de commissaire de justice du 7 février 2024 portant sur un message vocal laissé sur son téléphone par Mme [Y] et qui contient notamment les déclarations
Source officielle2e chambre sociale
63d22a719b3c8605deec1ee8
25 janvier 2023
25 janvier 2023
pas, -des modifications intempestives de planning sans respect du délai de prévenance, -un chantage à l'emploi émanant du directeur en cas d'arrêt maladie, lequel lui faisait parvenir deux messages vocaux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431064c28558704f52e697b
7 avril 2023
7 avril 2023
Je vous ai alors exposé les faits qui vous étaient reprochés et qui sont les suivants : Au cours de votre arrêt maladie j'ai pris connaissance des messages professionnels laissés sur la boîte vocale
Source officielleSociale B salle 1
643e35b983146e04f531ebf8
14 avril 2023
14 avril 2023
présent message', étant observé que Mme [F] est en copie de ce courriel, ce qui en confirme le caractère officiel, - un procès-verbal de constat par lequel l'huissier instrumentaire relate le message vocal
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3df32eb797effb07023e
28 avril 2022
28 avril 2022
un document intitulé "contrat de location" pour l'installation d'un autocommutateur PABX A 430, d'un carte 4 AB/PS, 3 office 79 , 1 office 90, 1 DKBM, une musique, un pré-décroché et une messagerie vocale
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62833c205a52a8057d99180d
16 mai 2022
16 mai 2022
résulterait d'une lésion cochléaire irréversible, et en outre, contrairement à l'exigence du tableau n° 42, l'atteinte auditive n'a pas été confirmée par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale
Source officielle2ème chambre sociale
6628a173b2cb67000826a4d3
18 avril 2024
18 avril 2024
Le certificat médical initial du 24 novembre 2016 fait état d'une 'audiométrie tonale et vocale (suite illisible) concordant avec une surdité mixte bilatérale' avec 'composante compatible avec une surdité
Source officielleChambre 2 A
65ab71af36bfc00008d68c12
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Elle soutient en outre être fondée à solliciter que le coût du procès-verbal de constat d'huissier qu'elle a dû faire établir le 2 février 2016 qui retranscrit un message vocal du maître d''uvre du 5 octobre
Source officielle1ere Chambre Section 1
69d734a3cdc6046d479a2ba2
8 avril 2026
8 avril 2026
d'une sécheresse au niveau de la gorge, d'un essoufflement marqué, et d'une voix constamment enrouée, a consulté son médecin généraliste puis un ORL lequel a diagnostiqué une difficulté sur une corde vocale
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6688de85676b73dd81b97402
4 juillet 2024
4 juillet 2024
- Le mail du véritable [F] [D] indiquant le 14 janvier 2021 qu'il ne comprenait pas l'information que vous lui aviez donnée sur sa boîte vocale le 12 janvier à 17h30 selon laquelle un virement avait
Source officielleChambre 4-8
600ff6455fddde6baf01cd85
15 janvier 2021
15 janvier 2021
- Sur les conditions médicales : Elle considère que la maladie déclarée ne saurait être prise en charge si son constat ne résulte pas d'une audiométrie tonale et vocale réalisées en cabine insonorisée
Source officielleJurid. Premier Président
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24 juin 2020
24 juin 2020
[F] [M] [G] [J] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] comparant assisté de Me Jérémy ASTA-VOLA de la SELARL ASTA-VOLA ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON (toque 1439) Audience de plaidoiries
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c10
11 janvier 2006
11 janvier 2006
en considération des contraintes anatomiques et physiologiques détectées lors des examens ( classe III de Mallampati prédictive d'une gêne à l'intubation trachéale, obésité, opérations des cordes vocales
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888b9
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Sont invoqués le fait que les boîtes vocales sont rarement activées et que les téléphones sonnent "dans le vide", le retard à répondre aux courriers électroniques, le non respect des délais et notamment
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d30
12 janvier 2016
12 janvier 2016
débat que Monsieur Bertrand X..., en sa qualité de préparateur de commandes, était chargé de remplir des palettes de colis commandés, étant aidé dans sa tâche par un système électronique de commande vocale
Source officielleChambre sociale
6352379e8c924eadffcc49fa
20 octobre 2022
20 octobre 2022
bilatéral, le plus souvent symétrique et affectant préférentiellement les fréquences élevées ; - le diagnostic de cette hypoacousie est établi : par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale
Source officiellePage 10 sur 35