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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
628c7657dfcf1305b332f274
16 mai 2022
16 mai 2022
vertu des dispositions de l'article L.376-1 du code de la sécurité sociale à concurrence des préjudices indemnisés par elle, - le docteur [R], expert judiciaire, prévoyait le renouvellement des chaussures
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01500_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur ; - l'arrêté du 31 décembre 1999 fixant le taux de l'indemnité de chaussures
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91714
4 juin 2014
4 juin 2014
Le 28 septembre 2010, à la suite d'une visite médicale, le médecin du travail préconisait pour Mme Y...le port de chaussures de sécurité orthopédiques.
Source officielleChambre Sociale
64f17f3792dd7fd9692bbd64
31 août 2023
31 août 2023
[H] le directeur du magasin de [Localité 3] 1 au sein duquel il s'est rendu pour restituer les chaussures cachées dans la benne à ordure par la femme qu'il a identifiée comme étant Mme [T].
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f3b787c4000862f5d1
26 avril 2024
26 avril 2024
La SAS Sun City, immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 1er février 2010, est notamment spécialisée dans l'achat, la vente, la fabrication de tous articles de chaussures, gadgets, linge
Source officielleChambre 4 SB
627f48cd551627057d32df30
12 mai 2022
12 mai 2022
Elle souligne qu'aucune paire de chaussures ne lui a été remise comme équipement de protection individuelle pour diminuer le risque de chute.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
634113e558bc223e2e3f0995
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Elle fait valoir qu'elle a pris toutes les mesures pour prévenir le risque puisque l'appelant a bénéficié de nombreuses formations, qu'elle a rappelé aux salariés l'obligation de porter des chaussures
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02591_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
de la marque Redskins, aux fins de vendre des chaussures de cette marque.
Source officielle1ère chambre civile A
6162fdf03ebbdffcbea6aa3f
31 mai 2012
31 mai 2012
condamné la société Calzados Fal à payer à la société Alex la somme de 1 129,29 € en remboursement des collections textiles, aux motifs que le contrat stipulait une clause d'exclusivité pour les chaussures
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20e61c4cf860008dff548
24 janvier 2024
24 janvier 2024
, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, sous-vêtements.
Source officielleChambre 1 A
64fab9d90f624005e653f4fd
30 août 2023
30 août 2023
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd91307d458d0ad7c749649
17 juin 2020
17 juin 2020
En effet, après une période d'essor du marché de la chaussure en France de 2004 à 2008, la baisse du pouvoir d'achat et de la consommation a entraîné une chute des ventes de chaussures et un repli général
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd912c9cfd3eead3966a709
17 juin 2020
17 juin 2020
En effet, après une période d'essor du marché de la chaussure en France de 2004 à 2008, la baisse du pouvoir d'achat et de la consommation a entraîné une chute des ventes de chaussures et un repli général
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6791dfff1c87724b5e69d99f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
à faire fabriquer ces chaussures orthopédiques compte tenu de leur coût.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a45
16 octobre 2001
16 octobre 2001
FAITS ET PROCEDURE : Le 18 septembre 1992, la SARL GYR DESIGNERS a déposé au greffe du Tribunal de Commerce de la ROCHE SUR YON, trois modèles d'ornementation de chaussures d'enfant commercialisés sous
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
615e0e4dc25a97f0381f54a4
25 février 2014
25 février 2014
ses temps d'habillage et de déshabillage ; que l'employeur s'y oppose, compte tenu de l'absence d'obligation du port d'une tenue spécifique et de la possibilité pour les salariés de mettre leurs chaussures
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87066
17 décembre 2003
17 décembre 2003
depuis le 5 octobre 2000, a été licencié pour faute grave le 8 avril 2002, pour avoir été surpris le 27 mars 2002 à 9 heures, en zone "OUT", c'est-à-dire derrière la ligne de caisse, avec une paire de chaussures
Source officielle9e Chambre C
60338b09e7c07d3e234520c7
26 mai 2017
26 mai 2017
J'ai aussi contacté Thommy Hilfiger et le groupe Calvin Klein (groupe PVH) qui pour discuter des chaussures attendent un rendez vous avec moi à [Localité 2].
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd912c7cfd3eead3966a6fa
17 juin 2020
17 juin 2020
En effet, après une période d'essor du marché de la chaussure en France de 2004 à 2008, la baisse du pouvoir d'achat et de la consommation a entraîné une chute des ventes de chaussures et un repli général
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd912c8cfd3eead3966a6ff
17 juin 2020
17 juin 2020
En effet, après une période d'essor du marché de la chaussure en France de 2004 à 2008, la baisse du pouvoir d'achat et de la consommation a entraîné une chute des ventes de chaussures et un repli général
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