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4 684 résultats pour « comportement de parents à l'égard de leur enfant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9dc

Appel

15 décembre 2008

15 décembre 2008

Brigitte M..., puéricultrice intervenue auprès des enfants, indiquait que Delphine B... avait un comportement maternel adapté et que le père lui paraissait concerné par ses enfants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff0f

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

Compte tenu de l'attitude de Mme Y..., partie en métropole avec l'enfant sans aviser le père et afin de s'assurer du maintien des relations de l'enfant avec ses deux parents, alors que la mère a des attaches

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902e5

Appel

22 février 2013

22 février 2013

Sur un plan éducatif et du soin, notre évaluation tend à confirmer son propos : malgré un conflit patent et une opposition au placement de ses enfants, il apparaît que Madame A...a pu se saisir en partie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f36

Appel

17 janvier 2014

17 janvier 2014

Dans ce contexte conflictuel opposant tant les parents que Madame A...à son ex-belle fille et à son fils, le juge des enfants après avoir entendu à l'audience les deux enfants et constaté qu'ils se montraient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cbff

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

X... est née le 25 Août 2002 l'enfant Loelia reconnue par ses deux parents.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00014_20230515

Admin. Appel

15 mai 2023

15 mai 2023

entre le public fréquentant de l'établissement et le niveau scolaire de leur enfant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9146d

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Les parents se sont séparés et, afin de fixer le cadre de l'exercice de l'autorité parentale par les parents sur cet enfant, Mme Sandra X... a saisi le juge aux affaires familiales, qui a d'abord statué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e90

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

lieu neutre à Paris, - ordonné la mainlevée de l'interdiction de sortie du territoire français sans l'accord des deux parents, - supprimé la part contributive du père à compter du 1er septembre 2012

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcd4

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

prétend que les allégations et comportements des enfants sont " hérités de leur mère ", que cette dernière a volontairement compliqué l'organisation de la résidence alternée et qu'elle se sert des enfants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd9070a

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

(MINEUR) Date de la décision attaquée : 08 JUIN 2011 Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : JUGE DES ENFANTS DE VANNESCOUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS Arrêt prononcé par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc79bd3db21cbdd90320

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2d0

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

étaient restés avec la mère, qu'en septembre 1959, le père avait pris la jeune Yvette pour la confier aux grands-parents paternels, le départ de l'enfant ayant été alors très mal ressenti par la mère

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21423_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

En vertu de l'article 371-2 du code civil : " Chacun des parents contribue à l'entretien et à l'éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l'autre parent, ainsi que des besoins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff2d

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Elle ajoutait encore que son fils n'avait pas un comportement normal, qu'il faisait des gestes, qu'il n'était plus le même, et que sa fille, c'était pareil.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f22b

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Le juge des enfants a enfin ordonné une expertise psychologique des deux parents et des trois enfants ; cette mesure d'expertise est actuellement en cours d'exécution.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd902a9

Appel

15 février 2013

15 février 2013

Le jugement de divorce prévoit l'exercice conjoint de l'autorité parentale, fixe la résidence habituelle des enfants chez leur père et accorde à la mère un droit de visite et d'hébergement libre, et à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 23 Octobre 2000c/P Carine

6253c884bd3db21cbdd857b5

Appel

20 juin 2001

20 juin 2001

Enfin, il indiquait qu'il avait enlevé la porte de la chambre des parents, dans laquelle avaient lieu les relations sexuelles organisées par le couple, prenant ainsi le risque de voir les enfants arriver

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90773

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

du père à l'égard de l'enfant Sofian X..., outre la condamnation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b803

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

la charge effective des enfants, compte tenu de leur placement ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd93111

Appel

4 avril 2016

4 avril 2016

DES ENFANTS DE LIMOGES. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mars 2016, en audience

Source officielle

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