Le contrat de travail a été suspendu pour accident du travail, après une chute dans les escaliers le 4 janvier 2020.

La déclaration d'accident du travail établie le jour même mentionne : « activité de la victime lors de l'accident : il descendait l'escalier pour prendre son poste » ; « nature de l'accident : malaise

Selon l'expert, cette pierre était inadaptée pour un escalier.

- sur les malfaçons : L'expert relève que l'escalier dessiné sur le plan comporte 12 hauteurs et empiète peu dans la partie séjour, mais que cet escalier est irréalisable, 15 hauteur étant nécessaires

société Airelle sur l'aéroport de [11], devaient mettre en 'uvre les dispositions de l'annexe VI de cette convention collective instaurant un transfert de personnel entre entreprises d'assistance en escale

des contremarches du pied de l'escalier, avant les opérations d'expertise judiciaire.

a ordonné à la copropriété du [Adresse 20], d'effectuer dans le délai de 15 jours, un certain nombre de travaux destinés à mettre un terme aux désordres et de procéder à la démolition de sa cage d'escalier

[U], que ce dernier ait été ou non propriétaire du mur et de l'escalier, - M.

A (dégagement lots 25 à 29) ou depuis l'escalier C (lots 48 et 49).

Courant 2005, elle a entrepris des travaux de réhabilitation et notamment celle d'un escalier permettant un accès direct à la mer en remplacement d'un précédent .

du terrain, l'emprise de l'escalier et celle de la construction, un plan de la façade comportant les dimensions des futures fenêtres, la hauteur de l'escalier et de chaque marche ainsi que du terrain

Greffier : Dolène MAGAMOOTOO, Le 4 mai 2003 à 7 heures, Monsieur Jean Pierre X... , accompagné de son fils Stéphane alors qu'il se rendait à une partie de pêche au gros, a glissé dans l'escalier se

MOTIFS DE LA DECISION a/ sur le désordre affectant la trémie de l'escalier Le tribunal a débouté l'appelante au titre du désordre affectant la trémie de l'escalier, considérant qu'il ne s'agissait

réalisé des travaux de rénovation de l'immeuble situé sur leur parcelle n° [...], en créant notamment quatre appartements à usage locatif, les trois appartements des étages étant accessibles par un escalier

Par une clause du contrat, la bailleresse autorisait le nouveau locataire à construire un escalier intérieur permettant l'accès du magasin à l'appartement situé à l'entresol.

Il a aussi retenu que la SCI Kiwini justifiait être propriétaire du local sous escalier et qu'un héritier de M.

soulever qu'une charge de 250 Kg, de sorte que l'escalier devait avoir un poids supérieur.

l'arrêté du 27 septembre 2017 par lequel le maire de Damgan (Morbihan) a refusé de leur accorder un permis de construire en vue de l'aménagement d'une terrasse de plain-pied et de l'édification d'un escalier