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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22PA04185_20230601
1 juin 2023
Diémert, - les conclusions de M.
DCA_25PA02554_20260312
12 mars 2026
Stéphane Diémert, président de la formation de jugement en application des articles L. 2343 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - Mme Marie-Isabelle Labetoulle, première
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02457_20221205
5 décembre 2022
A, il ne ressort pas des pièces du dossier que le traitement nécessaire à sa pathologie, un diabète de type 1, ne serait pas disponible en Côte d'Ivoire.
ORCA_22NT03041_20230324
24 mars 2023
Si Mme A, qui souffre de diabète, d'obésité morbide, d'hypertension, d'arthrose, de myomes utérins, de néphrectomie, d'insuffisance rénale, de coliques néphrétiques, de douleurs lombaires et de cataracte
5e chambre Pole social
69e1d15bcdc6046d4789bbd9
16 avril 2026
L'allocation aux adultes handicapés prévue à l'article L. 821-2 est accordée par ladite commission pour une période de un à deux ans.
Juge des référés
DCA_23LY02962_20250710
10 juillet 2025
L'expert estime que la consolidation a laissé une cirrhose du foie, un diabète insulino-dépendant stabilisé et ce qu'il qualifie de " stigmates de la cryoglobulinémie ", qu'il évalue à un déficit fonctionnel
5ème chambre sociale PH
627b55ca76c5d9057df80157
10 mai 2022
[M]: « en effet, mon résident est diabétique et je surveille toujours les pieds des patients diabétiques après une chute » et que « Pendant ma prise en charge, mon collègue m'a demandé si on faisait une
Chambre Sociale
6438f226a942a604f5e93357
4 avril 2023
ne porte en conséquence que sur la somme de 11 864,17 euros - confirmé la décision de la Commission de recours amiable pour son montant ramené à 11 864,17 euros - condamné Mme [CL] [B] [H] à payer ladite
Pôle 4 - Chambre 12
67f753d6eb05d6bf6564d9c4
9 avril 2025
S'il est exact que le diabète de M.
DCA_22PA00377_20230110
10 janvier 2023
Diémert, président de la formation de jugement en application des articles L. 234-3 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - M.
DCA_22PA00378_20230110
DCA_22PA00574_20230110
DCA_22PA00656_20230110
ORCA_24TL02271_20241224
24 décembre 2024
Dans ce cas, le délai du recours contentieux contre ladite décision est prorogée jusqu'à l'expiration de deux mois suivant le jour où les motifs lui auront été communiqués ". 5.
Chambre Sécurité Sociale
627df90e0d41e0057d43e558
date du 9 avril 2018 'du fait notamment que le matériel est encore en place et que cette pathologie est associée à des lombalgies ainsi que des sciatalgies justifiant un traitement médical avec un diabète
Chambre 4-8
627f48b8551627057d32de78
13 mai 2022
taux d'incapacité compris entre 50% et 79% et non comme retenu par les premiers juges inférieur à 50% et avoir des restrictions substantielles et durables pour l'accès à l'emploi soulignant que son diabète
DCA_24PA05194_20250710
Stéphane Diémert, - les conclusions de M.
DCA_22PA05464_20231207
7 décembre 2023
A, une fois par semaine dans un hôtel près du centre commercial selon Mme D), sur les circonstances du choix du prénom (choix laissé à sa mère selon M.
ORCA_24DA01180_20240805
5 août 2024
Mme A indique souffrir d'un diabète de type II.
Pôle 5 - Chambre 2
6033897d7bbd863cae46e4cd
26 mai 2017
DIESEEL AG, société en liquidation judiciaire, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 11] [Adresse 11] SUISSE Régulièrement
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