de sports et de loisirs".

[O] de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions - A titre subsidiaire, réduire les demandes de M.

Jacques Y... à la somme de 23 421 592 F CFP, ordonné la licitation du bien et débouté Mme Andrée X... de ses demandes ; Rejeter l'ensemble des demandes de M.

A l'issue de leur délibéré commun, à la date fixée, l'arrêt dont la teneur suit a été mis à disposition au greffe.

les époux [E] ainsi que le syndicat des Copropriétaires de la Résidence [Adresse 4] de toutes leurs demandes à l'encontre de Monsieur [G] [D], en ce compris les demandes formulées au titre de l'article

cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Novembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant

La relation de travail était soumise à la convention collective nationale du sport.

• Rejette la demande liée à l'indemnisation d'un préjudice sonore de la commune.

B... ont demandé au tribunal administratif de Nîmes de condamner la commune de Saint-Bonnet-du-Gard, le syndicat mixte d’électricité du Gard, le syndicat intercommunal des eaux de Remoulins et de Saint-Bonnet-du-Gard

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 septembre 2023 et le 2 mai 2025, la commune d’Aragnouet, représentée par la SELARL HMS Atlantique avocats, demande à la cour

Les opérations d'expertise ont été déclarées communes et opposables à la société Socotec par ordonnance du 3 décembre 2013.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme D B a demandé au tribunal administratif de Nîmes de condamner la commune d'Alès à réparer les préjudices qu'elle impute aux désordres

La Sarl [Adresse 1] a conclu au rejet des demandes et a sollicité résiliation du bail, expulsion du locataire sous astreinte, condamnation du demandeur au paiement d'une indemnité d'occupation révisable

Il ressort de ce document, comme du sens commun attribué à la notion de test, que cette facilité est accordée pour un temps bref, nécessaire à une première utilisation, en situation, des articles de sport

de ses demandes et de la condamner à lui payer la somme de 2000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

chemin de Montmajour sur le territoire de la commune d'Arles.

[M] [Y] et Mme [C] [O] ont entrepris la construction d'un chalet sur une parcelle de terrain cadastrée section A n°[Cadastre 11], formant le lot n°12 du lotissement 'La Colline de Bel Air', sur la commune

[U] demande que le contrat soit déclaré valable et ayant reçu un commencement d'exécution'; la société'[1] conclut à la caducité du contrat pour non-réalisation des conditions suspensives. M.

Ainsi, l'échange de terrains avec MM.

d'[Localité 14], qui a demandé cette prestation de paint-ball.