n'est pas nécessaire de nommer un expert pour déterminer le préjudice subi par la société TMD ETABLISSEMENTS [V], 'dire et juger qu'il lui est alloué une indemnité pour usage gratuit et abusif de support

[Localité 5], l'huissier instrumentaire constatant que seuls les signes 'Fitness Park' ou 'Fitness Park le sport pour tous' sont utilisés tant comme enseigne que sur les diverses signalétiques ou supports

Dans ce cadre, elle affirme avoir participé à quelques travaux et réalisé des supports publicitaires et marketing, notamment des flyers et cartes de cocktails.

de ses demandes, moyens et prétentions, à titre subsidiaire, - condamner la société Best Automobile à mettre son identification en conformité avec les standards Toyota, notamment tous ses supports

classification supérieure, de niveau II échelon 3, au motif qu'elle a effectué des tâches autres que celles prévues au contrat (travail de service et de plonge en sus de ses tâches classiques, réalisation des supports

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Ce décret précise également les conditions d'utilisation comme supports publicitaires du mobilier urbain installé sur le domaine public. / () L'installation des dispositifs de publicité lumineuse autres

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visuels de la concluante à des fins de promotion sur son propre site internet et sur ses supports publicitaires, ce qui illustre le caractère intentionnel de la dissimulation et la volonté de tirer un

De même, si la diffusion d'un tract publicitaire au nom de M.

Les trois sociétés commercialisent le même type de produits : espaces publicitaires sur les supports édités par la société MPC et dans le même secteur, des agendas semblables, aux couleurs de diverses

l'obligation d'information précontractuelle à laquelle il est tenu ; que son devoir d'information est notamment apprécié à l'aune des informations qui sont transmises aux acquéreurs, directement ou par tout support

Elle soutient que ces fausses promesses résultent des supports publicitaires et commerciaux sur lesquels s'est appuyé le vendeur en prenant soin de ne pas laisser ces supports entre les mains de sa cliente

établie, d'ailleurs en 2009, au nom d'une tierce société, que la somme de 797,33 euros versée au golf de Sin-le-Noble correspond, comme M. et Mme B l'allèguent, à une dépense liée à la mise en place d'un support

entreprises dans le domaine des relations clients outre la réalisation de prestations de conseil et de services s'y rapportant, la création, l'exploitation et la promotions de tous sites internet, supports

prestations telles que la présentation du projet de l'Institut du Diamant à la presse, la mise à jour du site internet de l'enseigne Diamant Factory, la réalisation des plaquettes de présentation et les supports

Mme [D] [V] , son épouse, est la gérante de la société INGV, exploitant sous le nom commercial 'Real Print' un fonds de commerce de diffusion de support publicitaire.

. *** E X P O S É D U L I T I G E MM [P] [D] et [W] [K], tous deux de nationalité américaine, exercent la profession de publicitaires free lance (travailleur indépendant) ; Le groupe