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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
603372589c748e26cc0c775f
14 juin 2017
14 juin 2017
Le 17 juillet 2002, Mme [D] veuve [D] alors âgée de 89 ans a régularisé à l'insu de M.
Source officielleChambre 3-3
680b1dae2c124f4fd8d672de
24 avril 2025
24 avril 2025
[Y] irrecevable ayant été formé hors délai A titre subsidiaire Prononcer la radiation du rôle de l'affaire En tout état de cause, Débouter Mme [H] veuve [Y] de toutes ses demandes Condamner Mme [
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
615e0b46c25a97f0381f4a44
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Maître [W] [QU] en qualité de mandataire ad hoc de la succession de [X] [V], avec pour mission de : « 1°/ représenter la succession de [X] [V] dans la liquidation de la succession de Madame [Q] Veuve
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bb3
2 décembre 2020
2 décembre 2020
Je ne comprends pas pourquoi papa ne veut pas faire les trajets en voiture. Ca m'oblige à prendre le train surtout en période de COVID et ça m'empêche de prendre mon vélo.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91e9d
15 janvier 2015
15 janvier 2015
veuve X...
Source officielleChambre des Terres
63e49fc85a87f705dec49d96
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Monsieur [YB] [RM] veuf de Madame [AV] [YT], né le 2 février 1923 à [Localité 7], qui est dit décédé le 22 mai 2002, à [Localité 11], sans postérité.
Source officielle1ere Chambre Section 2
66a882147be56405acf7903f
29 juillet 2024
29 juillet 2024
INTIMÉS Monsieur [C] [A] [Adresse 19] [Localité 5] Représenté par Me Marine CHATRY-LAFFORGUE de la SCP BABY PRADON-BABY CHATRY-LAFFORGUE, avocat au barreau D'ARIEGE Madame [E] [A] veuve
Source officielle1ère Chambre section B
65336aadbb40ec8318f31bff
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Dans le dernier état de leurs conclusions déposées au greffe et notifiées le 1er septembre 2020, Mme [U] [O] veuve de M. [I] [E], M. [A] [E], Mme [S] [E] veuve de M. [B] [N], M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86335
20 février 2002
20 février 2002
Elle ajoute qu'il convient de déduire des sommes allouées à la veuve l'intégralité des prestations versées y compris la pension de veuve invalide et de rejeter la demande des enfants résultant de la perte
Source officielle1re Chambre B
616258fda2370d151415ac59
20 février 2014
20 février 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 FEVRIER 2014 FG N° 2014/116 Rôle N° 13/03788 [P] [Y] C/ [D] [X] veuve [Y] Grosse
Source officielleCabinet C
64b77f36d1e51905db2b1dac
13 juillet 2023
13 juillet 2023
A R R E T, EXPOSE DU LITIGE : Par acte sous-seing privé en date du 4 mars 1983, Mme [L] [B] veuve [F] a donné à bail à M.
Source officielle1ère Chambre civile
65b0ba348d0ccf000877e4af
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Mme [A] [J] veuve [R] et M.
Source officielle6e Chambre D
6032c010882f0836864b136b
29 novembre 2017
29 novembre 2017
[J], 'débouté Madame [A] [T] veuve [J] de ses demandes reconventionnelles, 'condamné Madame [A] [T] veuve [J] aux dépens.
Source officielle2e chambre civile
5fca66b1ddc6d14fd4e63a89
29 octobre 2020
29 octobre 2020
héritiers qu'elle est à même de lui communiquer ou inviter ce syndicat à interroger le conjoint survivant, alors même que le syndicat des copropriétaires justifie aux débats avoir vainement relancé la veuve
Source officielleAvis
CADA:20170747
31 décembre 2017
31 décembre 2017
sa demande de communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé publique, de l'intégralité du dossier médical de Madame X, sœur et tante de ses clients, veuve
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b36
8 décembre 2005
8 décembre 2005
... veuve XJ... née le 12 mai 1925 à COLMAR 16 rue du Florimont - 68040 INGERSHEIM Madame Yvonne XK... veuve XL... née le 4 mars 1927 à LYON 57 rue Crillon - 69006 LYON Madame Lucette XM... veuve XN...
Source officielle8ème chambre
69f43e96cdc6046d472e3209
29 avril 2026
29 avril 2026
[Z] ; Sur les demandes indemnitaires, - Condamner [L] [U], veuve [Z], [P] [Z], épouse [R], [D] [Z], épouse [E] et [N] [Z], es qualité d'héritiers de M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68ef2c1d796eb4b7485628d7
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Mme [K] [X] veuve [I] est intervenue volontairement à la procédure en sa qualité de représentante légale de sa fille mineure [N] [I] [X].
Source officielle2ème Chambre
68df5bdacf4e7f1c37e1cccf
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[D] de sa demande de délais de paiement, - de condamner solidairement Mme [K] [F] veuve [D] et Mme [U] [D], ès qualité de tutrice de Mme [K] [F] veuve [D], à lui payer une somme de 458 euros à titre
Source officielle1re chambre 1re section
6358ce0ac40aa805a7864deb
25 octobre 2022
25 octobre 2022
instance par Mme [D] veuve [Z], Et y ajoutant : - Condamner Mme [D] veuve [Z] à amende civile de 10.000 euros au titre de l'article 559 du code de procédure civile, - Condamner Mme [D] veuve
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