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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre des Aff. Familiales
651e5366a81daa831884f4a5
4 octobre 2023
ROULIN, Conseillère, DEBATS : A l'audience publique du 10 mai 2023, Mme Christelle Roulin, conseillère, chargée du rapport, assistée de Mme Amélia Thuillot, greffière a entendu les avocats
Chambre civile 1-6
65a0f87b383a880008fd0960
11 janvier 2024
VERSAILLES N° RG : 21/04931 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 11.01.2024 à : Me Benjamin LEMOINE de la SELARL RIQUIER - LEMOINE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Christel
Pôle 6 - Chambre 10
6032ca29f2d8fe3fae115f41
22 novembre 2017
- signé par Madame Marie-Antoinette COLAS, Présidente et par Madame Christelle RIBEIRO, Greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Pôle 6 - Chambre 12
616318c1e0639f4f1a04a50b
1 décembre 2011
- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Christel DUPIN, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire ******** La Cour statue
6163279033484180ee7228c7
- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Christel DUPIN, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire ********* La Cour
Cour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e42f
1 juillet 2011
MAROT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS ET PROCÉDURE Par assignation délivrée le 14/ 02/ 2008, la société de droit espagnol EUROMAP a poursuivi devant
6253cbcbbd3db21cbdd8e490
5 juillet 2011
fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 26 Mai 2010, enregistrée sous le no 09/ 00539 ARRÊT DU 05 Juillet 2011 APPELANTE : Madame Christelle
6253cd96bd3db21cbdd93c40
23 mars 2017
représentée par la SCP NEGRE, PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Christelle CALVET avocat au barreau de NARBONNE, avocat plaidant Madame Ana Z...
Chambre Sociale-Section 1
651fa55cc601f0831899175f
5 octobre 2023
, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, et par Mme Catherine MALHERBE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6253cbf0bd3db21cbdd8eae1
18 janvier 2012
ROSTAND, Présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller Madame Monique MAUMUS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mlle Christel DUPIN, lors des débats ARRÊT : - contradictoire -prononcé
Taxes
66ff85dda4ff9ec259c099c0
3 octobre 2024
[X] [N], greffier stagiaire, Madame Magnard, conseiller à la cour, magistrat délégué du premier président, assisté de Madame Balestre, greffier, a entendu la partie présente en ses explications, puis l'affaire
2ème Chambre
63ca42d59066fd7c90fc2634
19 janvier 2023
du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : défaut, rendu par mise à disposition publique au greffe le 19 Janvier 2023, par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier,
6528df7aaaebb88318fda5ec
12 octobre 2023
, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; --
63c10938bf9fd47c90a13af3
12 janvier 2023
642fb67dcece1704f5747706
6 avril 2023
CLABAUX- DUWIQUET, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET
6789f56ab7cff8efb73576f7
16 janvier 2025
du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : défaut, rendu par mise à disposition publique au greffe le 16 Janvier 2025, par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier
Ch.secu-fiva-cdas
6801dfd3354955cf78ced4d2
17 avril 2025
stagiaire en pré-affectation sur poste, en présence de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00002_20230608
8 juin 2023
Délibéré après l'audience du 17 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère
DCA_21BX00288_20220922
22 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 1er septembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère
DCA_21BX00454_20220922
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