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4 957 résultats pour « Christelle Grenier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre des Aff. Familiales

651e5366a81daa831884f4a5

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

ROULIN, Conseillère, DEBATS : A l'audience publique du 10 mai 2023, Mme Christelle Roulin, conseillère, chargée du rapport, assistée de Mme Amélia Thuillot, greffière a entendu les avocats

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

65a0f87b383a880008fd0960

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

VERSAILLES N° RG : 21/04931 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 11.01.2024 à : Me Benjamin LEMOINE de la SELARL RIQUIER - LEMOINE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Christel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6032ca29f2d8fe3fae115f41

Appel

22 novembre 2017

22 novembre 2017

- signé par Madame Marie-Antoinette COLAS, Présidente et par Madame Christelle RIBEIRO, Greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616318c1e0639f4f1a04a50b

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Christel DUPIN, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire ******** La Cour statue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163279033484180ee7228c7

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Christel DUPIN, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire ********* La Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e42f

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

MAROT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS ET PROCÉDURE Par assignation délivrée le 14/ 02/ 2008, la société de droit espagnol EUROMAP a poursuivi devant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e490

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 26 Mai 2010, enregistrée sous le no 09/ 00539 ARRÊT DU 05 Juillet 2011 APPELANTE : Madame Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c40

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

représentée par la SCP NEGRE, PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Christelle CALVET avocat au barreau de NARBONNE, avocat plaidant Madame Ana Z...

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

651fa55cc601f0831899175f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, et par Mme Catherine MALHERBE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8eae1

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

ROSTAND, Présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller Madame Monique MAUMUS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mlle Christel DUPIN, lors des débats ARRÊT : - contradictoire -prononcé

Source officielle
CA

Taxes

66ff85dda4ff9ec259c099c0

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[X] [N], greffier stagiaire, Madame Magnard, conseiller à la cour, magistrat délégué du premier président, assisté de Madame Balestre, greffier, a entendu la partie présente en ses explications, puis l'affaire

Source officielle
CA

2ème Chambre

63ca42d59066fd7c90fc2634

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : défaut, rendu par mise à disposition publique au greffe le 19 Janvier 2023, par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier,

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528df7aaaebb88318fda5ec

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; --

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c10938bf9fd47c90a13af3

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; --

Source officielle
CA

2ème Chambre

642fb67dcece1704f5747706

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

CLABAUX- DUWIQUET, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789f56ab7cff8efb73576f7

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : défaut, rendu par mise à disposition publique au greffe le 16 Janvier 2025, par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6801dfd3354955cf78ced4d2

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

stagiaire en pré-affectation sur poste, en présence de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00002_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Délibéré après l'audience du 17 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00288_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 1er septembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00454_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 1er septembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère

Source officielle

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