Elle précise que dans la mesure où la société Le Ponton devait rapidement restituer les lieux, elle n'a déclaré que l'activité de boite de nuit serait exceptionnelle.

la société [M] Constructeurs, Maître [W] ayant trouvé sur l'ordinateur de la société BTS le 24 août 2016 le bon de commande et l'ouverture de compte de la société Penven, fournisseur, concernant les boîtes

interjeté le 23 août 2021 à l'encontre du jugement du 4 mai 2021 qui a été régulièrement signifié le 30 juin 2021 à la SCI du Grand Marjo à son adresse réelle du [Adresse 1], où son nom figure sur la boîte

- que lors d'un contrôle d'occupation des locaux d'habitation le 11 mai 2018, il a été constaté que plusieurs appartements de l'immeuble sis [Adresse 2] étaient occupés par des touristes et que des boites

que lors d'un contrôle d'occupation des locaux d'habitation le 11 mai 2018, il a été constaté que plusieurs appartements de l'immeuble sis [Adresse 4]) étaient occupés par des touristes et que des boites

- que lors d'un contrôle d'occupation des locaux d'habitation le 11 mai 2018, il a été constaté que plusieurs appartements de l'immeuble sis [Adresse 2] étaient occupés par des touristes et que des boites

d'huissier qu'elle a fait établir, il est impossible qu'il ait été laissé aux abords de sa péniche, puisqu'il n'existe aucun endroit où un tel avis aurait pu être déposé, la péniche étant dépourvue de boîte

du commandement valant saisie son commissaire de justice a dû procéder suivant les prescriptions de l'article 659 du code de procédure civile, après avoir constaté que la SCI n'a pas d'activité ni de boîte

[X] [D] était inscrit sur la boîte aux lettres, qu'en tout état de cause, il a eu connaissance de la saisie et a pu la contester dans le délai.

Cette dernière ne lui a jamais remis les clés de la boîte aux lettres, ni de la cave, arguant ne jamais avoir vu les courriers concernant le paiement du loyer.

, ouvre bocaux et bouteilles, support ouvre boîte et bouteille, combiné grattoir éplucheur, épluche légume fixe, planche à pain, planche à tartiner, support découpe légume, anti dérapant, coupe ongles

avec demande d'avis de réception à la société et aux associés entre le 13 et le 20 décembre 2010 ; que toutefois, la lettre adressée à [B] [M] a été retournée avec la mention 'pli non distribuable - boîte

Par contre, elles doivent toutes être archivées en une seule boîte mail. Par conséquent [V] aura le dernier mot quant à savoir quels mails garder ou pas.

[F] qu'il avait été procédé au remplacement de la boite de vitesses et qu'il pouvait en reprendre possession. M.

En effet rien n'indique dans ce devis que le véhicule qu'il compte acheter est un véhicule muni d'une boîte automatique ou bien encore d'aménagements adaptés à son état.

[M] soutient que le couvercle n'avait pu être posé sur la boîte de poulet par manque de place dans le congélateur.

Par ailleurs, il résulte de l’instruction que le boisement dont la proximité avec l’aérogénérateur E6 est reprochée à la société pétitionnaire se limite à un talus composé de deux très jeunes arbres.

chiroptérologique de la zone d'implantation potentielle et en raison de la présence de haies, relativement déconnectées des boisements, qui accueillent une activité modérée des chauves-souris.

: peinture murs et plafond, - cuisine : peinture murs, vitre de porte à remplacer et pose d'une hotte aspirante, - chambre 1 : peinture murs et plafonds et boiseries, dépose revêtement sols et pose

erreur de droit et d’appréciation ; en ce qui concerne l’atteinte aux chiroptères, la décision est entachée d’erreur d’appréciation, les éoliennes E5 et E6 se situant à une distance des haies et boisements