[R] [Z] se réfère à des décomptes hebdomadaires du temps durant lequel il devait rester à la disposition de son employeur et à des feuilles de route établies par ses soins.

relevé que le salarié indique qu'il signait une feuille de route collective journalièrement et qu'un document récapitulatif mensuel relatif au temps de travail lui était remis, ce qui atténue la portée

2018, la Sas Grenke Location a consenti à la Sarl Travaux d'Assistance Pétrolière T.A.P. la location longue durée d'un équipement professionnel consistant en une installation téléphonique fixe avec routeur

[U] [C], expert près la cour d'appel de Riom, qui a fait les constatations suivantes : ' L'état des travaux de passage busé sous la route. Réalisation irréprochable.

Or les feuilles de route correspondantes, établies par vous-même, font état systématiquement de frais kilométriques. Ce constat a été fait sur la totalité des feuilles de route de l'année 2011.

Le nombre d'heures précis sera inscrit dans les feuilles de route remises aux distributeurs avant chaque distribution.

a été opéré en 1976 soit antérieurement à la création de la servitude intervenue en 1979 dont le titre porte d'ailleurs mention de l'" ancienne route nationale ".

de la main courante, les pièces produites (commande et facture du 16.6.1959 de matière plastique rouge)sont insuffisamment précises pour établir que la main courante du modèle reproduit dans le revue

entre le public et l'administration ; - le motif de la décision tenant à ce que le projet ne porte pas sur la totalité du périmètre de l'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) 1 Secteur route

d'octobre 2018 et d'octobre 2019 reconnus par l'Etat au titre des catastrophes naturelles ; l'expert relève par ailleurs que c'est l'ouvrage public appartenant au département, situé en bordure de la route

Par suite, la portion de route de 315,25m² appartenant à la Polynésie française, située sur la propriété des requérants, constitue une emprise irrégulière.

Cet ensemble est accessible par la route des Bauches et desservi par des rues ou impasses adjacentes.

ainsi que l'octroi d'une prime annuelle à compter du 1er janvier 2018 pouvant aller jusqu'à 15% de la rémunération annuelle brute, et dont les modalités seraient fixées par le biais d'une feuille de route

De son côté, le Syndicat des Copropriétaires du CAMPING PECH ROUGE a conclu au débouté, et a demandé, reconventionnellement, la somme de 2 500 euros à titre de dommages et intérêts.

Il est en effet corroboré du 26 / 9 au 30 / 11 par le carnet de Mme Y... et sur le mois de novembre 2004 par les feuilles de route produites.

Il faut, donc, tenir une attitude irréprochable et respecter le code de la route puisque c'est l'activité principale de la société qui en dépend.

accorder une subvention, ainsi que la décision implicite par laquelle elle a rejeté leur recours gracieux; - d'enjoindre à la région Occitanie de réexaminer le dossier de projet de court-métrage " 4 roues

La Sci Route d'Agde oppose que : ' le procès-verbal de signification du jugement du 16 mai 2023 est parfaitement régulier et comporte la mention des voies de recours et des modalités selon lesquelles

soutient qu'en effet, suite à l'ouverture de la liquidation judiciaire de la SNETGC, elle a déclaré des créances particulièrement importantes au titre du chantier « Château II » et du chantier « Le Roure

, L.234-1 OEI, OEV du Code de la route, l'article 222-19 AL.1 du Code pénal et réprimée par les articles L.234-11 AL.1, L.234-2 OEI 3°,4°, L.224-12, L.234-12 OEII,OEI, L.234-13 AL.2 du Code de la route