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6 655 résultats pour « Escande-Ruffio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02765_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Comme l'a relevé le tribunal, la société Alti Arena exploite un complexe de loisirs comprenant notamment des terrains d'escalade et de trampoline avec " parcours ninja ", le tout en réalité augmentée.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00169_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

A la suite d'une chute dans les escaliers entraînant une impotence fonctionnelle du membre inférieur droit, avec douleurs post-traumatiques du genou, M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02154_20230123

Admin. Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

mars 2014 à quatre mois d'emprisonnement avec sursis pour transport sans motif légitime d'arme blanche et vol en réunion, le 13 juin 2019 à 5 mois d'emprisonnement pour vol par ruse, effraction ou escalade

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT00961_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

modification de l'implantation des locaux 2 roues, locaux poubelles, accès sous-sol, création d'un local vélos accessible depuis le parking extérieur, modification de la façade Est, création d'un escalier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdbaeb19d10918dc2373eae

Appel

8 février 2019

8 février 2019

Greffier, lors des débats : Madame Elodie RUFFIER.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0e1bc25a97f0381f523f

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

sujet sportif de haut niveau et pratiquait de façon régulière: - la natation 1 fois par semaine, - la course à pied 1 fois par semaine avec des semi marathons réguliers, - du ski alpin, de l'escalade

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69e1d37fcdc6046d4789ebc6

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[G] [O] descendait un escalier, - Nature de l'accident : son pied droit s'est pris dans un anneau d'accrochage de la grue, le faisant chuter et lui occasionnant une entorse des ligaments internes du genou

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69ddcb71cdc6046d472a3561

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle pensait être la jumelle de [F] [S], pensait être cambriolée par ses voisins, jetait des aliments et ses meubles dans l'escalier, sonnait chez tous les voisins.

Source officielle
CA

1ère Chambre

651d02b1fe8d588318c1ad28

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

de certaines mains courantes ; absence de bandes d'éveil de vigilances aux paliers, aux premières et dernières marches et sur nez de marches ; absence de repérage des ascenseurs et des portes des escalier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

662b43e1fe25450008314a6c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[V] [B] précise que lesdits ateliers de confection et la cage d'escalier ont été brulés, et que le rez de chausée a subi des dégradations dues aux fumées et à l'eau utilisée pour éteindre l'incendie.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665aba2697d59200081070ff

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de son montant ; -condamné la société Sud conseil rénovation à verser à madame [B] [Y] la somme de 15 900 euros hors taxes, soit 19 080 euros toutes taxes comprises, au titre du remplacement de l'escalier

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

670f58674ad0d5ee7d7e5e22

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

* lot n° 405 : Bâtiment unique, escalier unique, cinquième sous-sol. Une cave numéro 89 au plan. Et les trois/cent millièmes dans la propriété du sol.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6789fa440c7dc206c9eb7e2b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La société Spie Batignolles Immobilier, la société Eurovia et la société [Adresse 17] au paiement de la somme de 9 343,15 € TTC au titre de reprise des désordres d'infiltration d'eau aux droits des escaliers

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6791dffc1c87724b5e69d96b

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

que l'appel de charges n'était pas conforme au règlement de copropriété du fait de l'inexactitude de la clé de répartition appliquée s'agissant des travaux de remplacement d'une fenêtre de la cage d'escalier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

660f9501a40f8b0008cb75bb

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Patrimoine sollicite l'infirmation du jugement de ce chef et la condamnation de la SARL Cremy Moda à lui verser une somme de 56.388 € au titre des travaux de remise en état de la mezzanine et de l'escalier

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdcb807ec811023bb90534c

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

garage, lesquels tentaient d'éteindre un chiffon enflammé, puis revenaient avec un seau, mais le feu avait pris de l'ampleur; - les locataires étaient descendus par les sapeurs pompiers, la cage d'escalier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60373cf42fe4e7191b51fcb2

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

intérieur- marches irrégulières 21 300€ maître d'oeuvre CESM 63/ idem joints de ragréage localement absents sur carrelage salle de bains 0 65/ escalier extérieur système

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936e4

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

, - constaté que le coût global des travaux de reprise de cet escalier de 6 949, 12 € TTC a été préfinancé en cours d'expertise par la société TAB CONSTRUCTION à hauteur de 5 812, 92 € TTC et par L'EURL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6960e263cdc6046d47bc0f29

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[Z], qui était désormais en charge, depuis la modification du cahier des charges du marché (courrier de l'employeur du 21 décembre 2016), le lundi, du nettoyage du hall, des paliers et de l'escalier de

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50ceeb8594705dbfccc1b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Une infiltration apparait à l'intérieur de l'extension, sur la première marche de l'escalier intérieur'.

Source officielle

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