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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02765_20241121
21 novembre 2024
Comme l'a relevé le tribunal, la société Alti Arena exploite un complexe de loisirs comprenant notamment des terrains d'escalade et de trampoline avec " parcours ninja ", le tout en réalité augmentée.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00169_20240531
31 mai 2024
A la suite d'une chute dans les escaliers entraînant une impotence fonctionnelle du membre inférieur droit, avec douleurs post-traumatiques du genou, M.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02154_20230123
23 janvier 2023
mars 2014 à quatre mois d'emprisonnement avec sursis pour transport sans motif légitime d'arme blanche et vol en réunion, le 13 juin 2019 à 5 mois d'emprisonnement pour vol par ruse, effraction ou escalade
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00961_20240607
7 juin 2024
modification de l'implantation des locaux 2 roues, locaux poubelles, accès sous-sol, création d'un local vélos accessible depuis le parking extérieur, modification de la façade Est, création d'un escalier
Pôle 5 - Chambre 11
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8 février 2019
Greffier, lors des débats : Madame Elodie RUFFIER.
Pôle 2 - Chambre 3
615e0e1bc25a97f0381f523f
12 mai 2014
sujet sportif de haut niveau et pratiquait de façon régulière: - la natation 1 fois par semaine, - la course à pied 1 fois par semaine avec des semi marathons réguliers, - du ski alpin, de l'escalade
3e chambre sociale
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16 avril 2026
[G] [O] descendait un escalier, - Nature de l'accident : son pied droit s'est pris dans un anneau d'accrochage de la grue, le faisant chuter et lui occasionnant une entorse des ligaments internes du genou
Chambre Etrangers/HSC
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13 avril 2026
Elle pensait être la jumelle de [F] [S], pensait être cambriolée par ses voisins, jetait des aliments et ses meubles dans l'escalier, sonnait chez tous les voisins.
1ère Chambre
651d02b1fe8d588318c1ad28
3 octobre 2023
de certaines mains courantes ; absence de bandes d'éveil de vigilances aux paliers, aux premières et dernières marches et sur nez de marches ; absence de repérage des ascenseurs et des portes des escalier
Pôle 4 - Chambre 7
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25 avril 2024
[V] [B] précise que lesdits ateliers de confection et la cage d'escalier ont été brulés, et que le rez de chausée a subi des dégradations dues aux fumées et à l'eau utilisée pour éteindre l'incendie.
Chambre 1-3
665aba2697d59200081070ff
25 janvier 2024
de son montant ; -condamné la société Sud conseil rénovation à verser à madame [B] [Y] la somme de 15 900 euros hors taxes, soit 19 080 euros toutes taxes comprises, au titre du remplacement de l'escalier
Chambre civile 1-1
670f58674ad0d5ee7d7e5e22
15 octobre 2024
* lot n° 405 : Bâtiment unique, escalier unique, cinquième sous-sol. Une cave numéro 89 au plan. Et les trois/cent millièmes dans la propriété du sol.
2ème CHAMBRE CIVILE
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16 janvier 2025
La société Spie Batignolles Immobilier, la société Eurovia et la société [Adresse 17] au paiement de la somme de 9 343,15 € TTC au titre de reprise des désordres d'infiltration d'eau aux droits des escaliers
Chambre A - Civile
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21 janvier 2025
que l'appel de charges n'était pas conforme au règlement de copropriété du fait de l'inexactitude de la clé de répartition appliquée s'agissant des travaux de remplacement d'une fenêtre de la cage d'escalier
Pôle 5 - Chambre 3
660f9501a40f8b0008cb75bb
4 avril 2024
Patrimoine sollicite l'infirmation du jugement de ce chef et la condamnation de la SARL Cremy Moda à lui verser une somme de 56.388 € au titre des travaux de remise en état de la mezzanine et de l'escalier
Pôle 2 - Chambre 5
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30 octobre 2018
garage, lesquels tentaient d'éteindre un chiffon enflammé, puis revenaient avec un seau, mais le feu avait pris de l'ampleur; - les locataires étaient descendus par les sapeurs pompiers, la cage d'escalier
Pôle 4 - Chambre 6
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15 mai 2015
intérieur- marches irrégulières 21 300€ maître d'oeuvre CESM 63/ idem joints de ragréage localement absents sur carrelage salle de bains 0 65/ escalier extérieur système
Cour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e4
10 novembre 2016
, - constaté que le coût global des travaux de reprise de cet escalier de 6 949, 12 € TTC a été préfinancé en cours d'expertise par la société TAB CONSTRUCTION à hauteur de 5 812, 92 € TTC et par L'EURL
Pôle 6 - Chambre 9
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8 janvier 2026
[Z], qui était désormais en charge, depuis la modification du cahier des charges du marché (courrier de l'employeur du 21 décembre 2016), le lundi, du nettoyage du hall, des paliers et de l'escalier de
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4 juillet 2023
Une infiltration apparait à l'intérieur de l'extension, sur la première marche de l'escalier intérieur'.
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