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22 504 résultats pour « Marle Plante »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

64b0e846c42a2105dbc59d22

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[S] notifiée le 7 mars 2019 à effet du 21 mars 2019, arrêts-maladie de M.

Source officielle
CA

17e chambre

5fdd8ab869680f353fe0b778

Appel

5 septembre 2018

5 septembre 2018

Il résulte des pièces produites aux débats par les parties que par mail du vendredi 14 novembre 2014 à 05h33, M. X... a informé l'employeur de son absence «ce vendredi matin 14/11, mal au c'ur.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686f4c9dd3976f57d00d31d8

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

AJASSOCIES En la personne de Maître [M] Commissaire à l'exécution du plan de la société TENDANCE GLAMOUR, représentée par Me Marc VOLFINGER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 286 S.E.L.A.S

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01565_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

En ce qui concerne la compatibilité avec le projet d'aménagement et de développement durables du plan local d'urbanisme : 16.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63943190dbd75c05d41ff2e0

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

VCR 10 / Gravesac cl. 264, 3 000 plants le 5 février 2014 sous la même référence et 1 600 plants le 26 mars 2014 sous la référence [Localité 13] cl. 96 / Gravesac cl. 264.

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

668e2572fcf93851fdd64841

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Or les consorts [M]-[V] ne justifient s'être plaints du désordre des carrelages qu'après le 30 janvier 2018 par mail du 05 juin 2018 (pièce appelants n° 5/2), illustrant ainsi, implicitement mais nécessairement

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

66162be899851e0008f1e762

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

L'expert a déposé son rapport le 5 mars 2021.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fda6f1b383403b8a28f347f

Appel

3 juillet 2019

3 juillet 2019

[C] a fait le choix de mettre un terme de manière anticipée à son détachement et d'organiser, le week-end du 28 et 29 mars 2015 son retour en France; qu'il a récupéré le 29 mars son véhicule de fonction

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b57c8cdc6046d47a0b382

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

du le 25 mars 2019, Monsieur [JA] [W], employé [11] depuis juillet 2018 au sein du magasin dont vous avez la responsabilité, nous a informés, par un mail accablant du 13 mai 2019 de la situation de harcèlement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61628540c10e2193c5780a3f

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

700 du code de procédure civile - condamné la SA PUM PLASTIQUES aux dépens.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

600fe019710da20cddd3149b

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

[E] a été licencié le 8 mars 2017 pour cause réelle et sérieuse pour les motifs suivants: « ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd9192fa42694b4ecfe1a43

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

mail évoque pourtant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f176

Appel

22 février 2012

22 février 2012

Cette exploitation de pomelos était voisine de vigne et de diverses plantations d'agrumes ".

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd924eb2e7efa03b5382808

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

S'agissant d'un cabinet employant un salarié et exerçant une activité administrative, il sera retenu une marge brute de 60%.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91661

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Marc X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a595

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Jean-Marc ARMINGAUD, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c10994bf9fd47c90a13d0c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Dans cet esprit, la lecture d'un mail de M [B] en date du 23 mars 2017 à destination de Mme [V], montre qu'il s'est investi dans la mise en place de ces fonctions nouvelles avec l'organisation d'abord

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603279956c6a03ad93284a0e

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

[X] portant sur une fatigue inexpliquée et des épisodes de malaises lors des consultations des 11 mars 2004, 19 juin 2004, 3 mars 2005, 14 avril 2005 et principalement 23 juin 2005 étaient suffisantes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a210b74cdc6046d47094120

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Seule l'adresse mail utilisée par l'escroc était répertoriée par l'AMF au titre des mises en garde, or l'utilisation de cette adresse n'a pas été portée à la connaissance de la BNP.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868c7

Appel

5 juin 2003

5 juin 2003

Sixième Chambre ARRÊT R.G : 00/07254 Mme Marie-Agnès X... épouse DEVELOTTE C/ M.

Source officielle

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