CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 321 résultats pour « commande par le client »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

652e261f92ba09831876850f

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

De tels manquements peuvent mettre en jeu la sécurité des clients et sont de toute évidence de nature à nuire à la satisfaction clients, ces derniers se voyant dans l'obligation de retourner dans un atelier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878c6

Appel

22 mars 2005

22 mars 2005

COUDRAY dans un secteur d'activité comprenant les départements suivants : 69, 01, 38, 42, 73 et 74 ; qu'indépendamment des objectifs commerciaux annuels définis en commun, Nicole X... s'est engagée à ce

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

60363e1bd68edb9ffbdf87c4

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Il précise (article 5-1) que l'agent s'oblige à établir tous contacts commerciaux et à prendre des commandes pour le compte du mandant, à condition que celles-ci correspondent aux prix de cession et aux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb6d

Appel

24 septembre 2012

24 septembre 2012

le mercredi et un samedi sur deux, le reste du temps de la salariée devant être consacré à ses clients sur le terrain et à la prospection de nouveaux clients.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

64a7b09d3bcaf505db696879

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

67820aa9d30fbdc4c17b9c49

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

émis par Payplug et signé par Wedoogift le 5 mars 2016 comprend la fourniture de la solution Payplug Premium, « régie par les conditions générales tripartites entre le Client, Lemon Way et PayPlug SAS

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69f43ee0cdc6046d472e378d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Suivant bon de commande n°2021000985 en date du 18 juin 2021, la SASU Laboratoire Oxena a acheté à la SAS Thimonnier la machine en question, pour le montant prévu à l'offre, soit la somme de 295.000 euros

Source officielle
CA

13e chambre

6358ce0cc40aa805a7864e01

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Au regard de l'activité de la société Nose et de l'étendue de sa clientèle, il lui incombait donc de l'avertir sur la limitation de ses services quant au stockage des données intéressant ses clients sans

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163a6071d97f2f687d912c5

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

gestion collective, les relevés d'opérations adressées par [N] [IP] à ses clients ne reflétaient pas la réalité des opérations et de leurs avoirs, et que les clients, qui n'étaient pas alertés en temps

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163b5291669d540ac7baa4d

Appel

21 janvier 2010

21 janvier 2010

, bons de livraison, factures, dates et modes de règlement en montants réglés pour toute commande et/ou livraison du secteur contractuel exclusif des Etablissements J.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac6129ffd2adfff4f3de

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

RS Pharma, j'ai réussi à obtenir l'accord de ce client pour accepter de nouvelles conditions commerciales, soit l'annulation des 5% d'unités gratuites dont il bénéficiait jusqu'à présent', - la société

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

603261b03047b496acf2821b

Appel

14 février 2018

14 février 2018

La présentation des produits vendus sur les linéaires, l'accueil et le conseil auprès des clientes, afin de favoriser la vente d'un produit, la passation des commandes des produits destinés à la vente

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

60362a00f3ea8c8cfd16526a

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Claire CHESNEAU, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdbd086315bd9af6f35d6ce

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

Les commandes n'ont pas repris, aucun plan de commandes n'a été élaboré, même après l'envoi d'un courriel du 22 mars 2016 par lequel In Nova a attiré l'attention de Bigben sur la baisse de ses commandes

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6037573bbd9a3434f9228d84

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6788a099a1dbfbd5d79cd5a8

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le tribunal a déploré l'absence de commande, de devis accepté ou encore de bon de livraison permettant de faire droit à la demande.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6960dff2cdc6046d47bbd964

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

- le grief selon lequel il aurait laissé seule sa collaboratrice sur la gestion de l'événement client n'est pas établi ; - il ne peut lui être reproché de ne pas avoir établi de bon de commande et la

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a0d4e4ccdc6046d47465942

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Prétendant être créancière au titre de plusieurs bons de commande non acquittés par M.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

69005c1e2481d356bd17032d

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Nous ne comprenons pas comment il vous était possible de commander les matières et les emballages en n'utilisant pas l'outil [Localité 12].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62873323c1d4e9057d612e3e

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

, 'en date du 12/10/2017, nous avons réceptionné un colis de notre client (...).Ce client nous a retourné une aide auditive qu'il avait reçue en trop dans sa commande (... ) Vous n'avez pas effectué les

Source officielle

Page 105 sur 967

← PrécédentSuivant →