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19 321 résultats pour « commande par le client »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fca6d9fb8ec6f5897d6d653

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Sophie DEPELLEY dans les conditions de l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

678b43a8c6ad78dd9cf0d404

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Il établit les commandes de préfabrication dans les usines.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

635b71b2b201587f74be019f

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

L'expert précise que le robot se compose d'une partie mécanique, le bras lui-même, d'une armoire de commande composée d'une unité centrale qui pilote les électroniques de commande d'un ou plusieurs axes

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6789f555b7cff8efb735758f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

société Margy des agendas de bureau personnalisés en fonction de ses clients.

Source officielle
CA

2ème chambre

63bfb39e5e2fbe7c90043aa5

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Suivant bon de commande du 21 novembre 2015, Madame [N] [C] née [T] a commandé à la Sas Gouriny&Co un nouveau kit photovoltaïque, le bon de commande ayant été signé lors d'un salon de l'habitat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93cfa

Appel

4 septembre 2017

4 septembre 2017

• Accueillir le client. • Proposer et argumenter, une solution d'équipement dans le respect de la prescription, des besoins du client, des règles d'éthiques et commerciales de l'entreprise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

édure pénale en coursc/Monsieur Jacquet

6253c8f3bd3db21cbdd86c8a

Appel

18 décembre 2003

18 décembre 2003

, avant livraison, sans bon de livraison, sans bon de commande ni bon de livraison.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931e5

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

La société SANZ a réalisé des interventions qui n'ont pas été jugée satisfaisantes par sa cliente.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69623e1ccdc6046d47d603cb

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

de son environnement avant d'intervenir en clientèle, il a une maîtrise absolue du client [7], il a besoin d'un peu plus d'assimilation pour les clients

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e846c42a2105dbc59d24

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Vous êtes le seul à ne pas avoir passé de commande. Vous n'avez pas plus jugé utile de vous signaler à l'assistante en charge de la commande globale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3c0

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

ses clients.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6549e2dcbc1a528318e0964c

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

En dépit des références et délais dont vous aviez connaissance et confirmation, le 18 juin 2019 vous recevez le client pour établir la commande de la machine SEGA300 220V en annonçant un délai de quatre

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a1fc13dcdc6046d47ea49c9

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Tenant les termes de ces conditions générales (dispense de bons de commandes et délai de 48 heures ouvrables au-delà duquel le client est réputé avoir reçu sa livraison conforme et en bon état), il a retenu

Source officielle
CA

13e chambre

625fa5998361df277dc59a06

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Le contrat de location, qui a été résilié le 23 juillet 2019, impose au client une obligation d'entretien.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

678b43acc6ad78dd9cf0d442

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

par client.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a84c

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

POSÉIDON à la Foire de MONTPELLIER, signent un document intitulé « Bon de Commande » concernant l'achat d'un abri de piscine moyennant le prix T.T.C. de 22 867 € payable ainsi : 40% à la commande, 50%

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8fa00

Appel

24 juillet 2012

24 juillet 2012

Notre client principal (KERN FRIO) nous a indiqué que son client (SANOFI) envisage de se désengager ?

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

642bbfdfd49e0104f58f019b

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Il était conclu trois moyens de défense destinés au client.

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

643e352f83146e04f531eb9a

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Les clients consomment au bord de la piscine alors que cela n'est pas autorisé.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6788a230b815c30a4df70bc6

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

En effet, pour diverses raisons telles que notamment un client en compte bloqué ou un client sans bon de commande, il peut ne plus être possible de vendre des produits.

Source officielle

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