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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
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21 octobre 2020
Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Sophie DEPELLEY dans les conditions de l'article 804 du code de procédure civile.
4eme Chambre Section 2
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17 janvier 2025
Il établit les commandes de préfabrication dans les usines.
2ème Chambre civile
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27 octobre 2022
L'expert précise que le robot se compose d'une partie mécanique, le bras lui-même, d'une armoire de commande composée d'une unité centrale qui pilote les électroniques de commande d'un ou plusieurs axes
Pôle 1 - Chambre 3
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16 janvier 2025
société Margy des agendas de bureau personnalisés en fonction de ses clients.
2ème chambre
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11 janvier 2023
Suivant bon de commande du 21 novembre 2015, Madame [N] [C] née [T] a commandé à la Sas Gouriny&Co un nouveau kit photovoltaïque, le bon de commande ayant été signé lors d'un salon de l'habitat.
Cour d'Appel
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4 septembre 2017
• Accueillir le client. • Proposer et argumenter, une solution d'équipement dans le respect de la prescription, des besoins du client, des règles d'éthiques et commerciales de l'entreprise.
édure pénale en coursc/Monsieur Jacquet
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18 décembre 2003
, avant livraison, sans bon de livraison, sans bon de commande ni bon de livraison.
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28 avril 2016
La société SANZ a réalisé des interventions qui n'ont pas été jugée satisfaisantes par sa cliente.
Chambre 4-6
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9 janvier 2026
de son environnement avant d'intervenir en clientèle, il a une maîtrise absolue du client [7], il a besoin d'un peu plus d'assimilation pour les clients
Chambre Sociale
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13 juillet 2023
Vous êtes le seul à ne pas avoir passé de commande. Vous n'avez pas plus jugé utile de vous signaler à l'assistante en charge de la commande globale.
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27 mars 2008
ses clients.
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6 novembre 2023
En dépit des références et délais dont vous aviez connaissance et confirmation, le 18 juin 2019 vous recevez le client pour établir la commande de la machine SEGA300 220V en annonçant un délai de quatre
Chambre 1-1
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2 juin 2026
Tenant les termes de ces conditions générales (dispense de bons de commandes et délai de 48 heures ouvrables au-delà duquel le client est réputé avoir reçu sa livraison conforme et en bon état), il a retenu
13e chambre
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19 avril 2022
Le contrat de location, qui a été résilié le 23 juillet 2019, impose au client une obligation d'entretien.
4eme Chambre Section 1
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par client.
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22 janvier 2008
POSÉIDON à la Foire de MONTPELLIER, signent un document intitulé « Bon de Commande » concernant l'achat d'un abri de piscine moyennant le prix T.T.C. de 22 867 € payable ainsi : 40% à la commande, 50%
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24 juillet 2012
Notre client principal (KERN FRIO) nous a indiqué que son client (SANOFI) envisage de se désengager ?
Pôle 1 - Chambre 9
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3 avril 2023
Il était conclu trois moyens de défense destinés au client.
Sociale D salle 1
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14 avril 2023
Les clients consomment au bord de la piscine alors que cela n'est pas autorisé.
1re chambre sociale
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15 janvier 2025
En effet, pour diverses raisons telles que notamment un client en compte bloqué ou un client sans bon de commande, il peut ne plus être possible de vendre des produits.
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BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.