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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
68e892f9f271a402af33b7af
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 11-24-0005 rendue par le Tribunal de proximité d'Antony
Source officielle4ème Chambre Section 3
650bdf88beee0f8318b9764e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
TREIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** DEMANDERESSE A LA REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE CPAM DU LOT ET GARONNE Service Juridique [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anthony
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d43
14 août 2017
14 août 2017
Comparant, assisté de Me Anthony MAYAUD, avocat au barreau de CAEN PARTIES INTERVENANTES : - Le Directeur de l'EPSM de CAEN 15 Ter rue Saint Ouest 14000 CAEN LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84d7e
30 octobre 1998
30 octobre 1998
Le 18 novembre 1994, la SCI MONTROUGE a saisi le tribunal d'instance d'ANTONY aux fins de voir constater la validité du congé pour vendre, ordonner l'expulsion de Monsieur et Madame X... sous astreinte
Source officielleChambre Sociale
680875b9dfde5caae99bcfdc
22 avril 2025
22 avril 2025
DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE LOUVIERS du 03 Janvier 2024 APPELANTE : Association LUCKFORLIFE76 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anthony
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02479_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01713_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02224_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94456
21 février 2019
21 février 2019
d'Epargne a obtenu, par arrêt de cette cour infirmant partiellement le jugement du tribunal de commerce de Blois en date du 18 mars 2016, en date du 16 mars 2017, condamnation de Messieurs F... et Anthony
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e5a
24 février 2004
24 février 2004
Décision déférée à la cour : d'un jugement rendu le 12 Septembre 2002 par le Tribunal d'Instance ANTONY RG nä : 473/02 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP JULLIEN SCP LISSARRAGUE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93df0
16 novembre 2017
16 novembre 2017
C/ Andony Y..., Marie-Caroline Z... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea51
28 novembre 2011
28 novembre 2011
EXPOSÉ DU LITIGE : Des relations de monsieur Olivier Y... et de madame Amandine X... est issu un enfant, Anthony né le 17 août 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b66
2 octobre 1998
2 octobre 1998
D gère le Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble résidence xxx à ANTONY dont Monsieur Y...
Source officielleChambre 1-11 référés
6a0ff8f5cdc6046d478a3e05
21 mai 2026
21 mai 2026
ETUDES [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anthony CAVITTA Me Frédéric CAVEDON Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 12 février 2026.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02308_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officielle1re chambre 2e section
6033e168bba57392bd43e646
14 mars 2017
14 mars 2017
N° 15/08542 AFFAIRE : Etablissement HAUTS DE SEINE HABITAT - OPH C/ [N] [T] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Octobre 2015 par le Tribunal d'Instance d'ANTONY N° RG
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02731_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle1ère chambre 2ème section
6179d315a9f9351588295e08
13 avril 2010
13 avril 2010
[U] [D] épouse [E] C/ OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA VILLE D'[Localité 8] [R] [E] Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 18 Décembre 2008 par le Tribunal d'Instance d'ANTONY
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3d4
1 avril 2010
1 avril 2010
Libre Prévenu, intimé Comparant Assisté de Maître CHABERT Anthony, avocat au barreau de MONTPELLIER LE MINISTERE PUBLIC, appelant PARTIE CIVILE D... Daniel, demeurant... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da1a
25 mars 2011
25 mars 2011
Ces horaires de travail sont confirmés par Anthony Z..., ancien collègue de Patrick X....
Source officiellePage 11 sur 100
RAYNAUD, Anthony, Christophe, Pierre
31/07/2026
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LUIGGI-BAUDOIN, Anthony, Pierre, Alain
24/07/2026
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BERNA, ANTHONY, PIERRE, MAURICE
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
21/07/2026
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ONESTAS, Anthony, Pierre, ONESTAS
17/07/2026
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Picot, Anthony Jean-Pierre Simon
17/07/2026
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