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74 178 résultats pour « Berrux-Millet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eeb8

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

De son côté, la société LAFARGE BETON a conclu au rejet de la demande et a appelé en garantie subsidiaire la société BERT et la Chambre de l'agriculture de la Loire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6438f340a942a604f5e937e1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[P] et des sociétés Roosevelt 15-17 spf et Du Beau Voir SAS ; DIT recevable l'intervention volontaire Du Beau Voir ; DEBOUTE M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

625fa52b8361df277dc59837

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

La SCI Berf France 3 conteste avoir un lien avec Constatimmo.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdb3

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Comparante en personne, assistée de Maître BERN de la SCP DENARIE-BUTTIN-BERN, avocats au barreau de CHAMBERY - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1a731acdc6046d47748591

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[E] les sommes suivantes: -trois cent cinquante-sept mille (357 000) francs pacifiques au titre du paiement du solde de tout compte; - cinquante mille (50 000) francs pacifiques à titre d'indemnité

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

67932e4420da87ff5e0112ef

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

DIX-SEPT BERGES C/ COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU SIP DE [Localité 8] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Avril 2024 par le Juge de l'exécution de [Localité 10] N° RG : 23/07872

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61630b6e42de3d260b993269

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

Les parties s'opposent sur les mérites respectifs des sociétés G2AM et du Beau Voir dans l'avancement du projet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85387

Appel

27 avril 2001

27 avril 2001

sous le nom "BEURRE PATON", la SA FLECHARD & RAYMOND a saisi le juge des référés du Tribunal de Commerce de BOBIGNY de demandes tendant notamment à interdire à la SA TOUT BEURRE PETIT BERGER la fabrication

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c873bd3db21cbdd8551a

Appel

27 avril 2001

27 avril 2001

sous le nom "BEURRE PATON", la SA FLECHARD & RAYMOND a saisi le juge des référés du Tribunal de Commerce de BOBIGNY de demandes tendant notamment à interdire à la SA TOUT BEURRE PETIT BERGER la fabrication

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

686f4e3c334d55acd19f1e18

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

demandes, - condamne la société T'as de beaux yeux aux dépens, qui comprendront le coût du commandement de payer du 25 avril 2023.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603741adfe13bd200f4c1f08

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Par jugement rendu le 20 décembre 2013, le tribunal de grande instance de Paris a : - débouté la SCI BEAUX ARTS de toutes ses demandes, - condamné la SCI BEAUX ARTS aux dépens, - condamné la SCI BEAUX

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

616263ca10de15342de14863

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

l'Association AARPI AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES, - Me Pierre GUTTIN, avocat au barreau de VERSAILLES REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE SEPT NOVEMBRE DEUX MILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6364ba3be405357f749ea542

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Vu les conclusions transmises, le 20 août 2019, par la SAS Pierre Bergé & associés.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

G-MWFY S.A. MMA IARD MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.C

6879d85b65b5a3ab8ca54e99

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

BEAU CHÊNE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6867653d9f40b42a26419cee

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Vu les dernières conclusions remises et notifiées le 11 juillet 2024, aux termes desquelles la société Berner demande à la cour d'appel de : - recevoir la société Berner en son appel et toutes ses demandes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a94f

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

Aide juridictionnelle RG N : 05 / 00317 -A R R E T No- ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix Octobre deux mille six, par Jean-Marie IMBERT, Président de Chambre, LA

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151414

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

communication des documents suivants : 1) le « courrier SANEF » portant sur l'abattage des arbres jugés dangereux ; 2) les résultats d'analyse de « la boulette de viande empoisonnée » ; 3) le « courrier des Beaux-Arts

Source officielle
CA

11e Chambre B

60339508b1394149f2544a3a

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

Le 17 septembre 2002 la SARL Beau Rivage notifiait son accord quant au renouvellement tout en refusant le prix proposé.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

616260358672d229b881634d

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

de saisie conservatoire pratiquée par la CCM ETANG DE BERRE EST au préjudice de Monsieur et Madame [R] ne sont pas réunies, - débouter la CCM ETANG DE BERRE EST de l'ensemble de ses demandes, fins

Source officielle
CA

1ère Chambre

65aa271fa34ad10008581a82

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[X] [H] n'était ni mandataire ni préposé de la société Gras Savoye [Z] Berger et qu'il n'existait pas de mandat tacite passé entre Mme [R] [B] et la société Gras Savoye Berger [Z], En tout état de cause

Source officielle

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