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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d134
27 mai 2009
27 mai 2009
La SA GAN assurances IARD et l'EURL MARY JANE bijouterie fantaisie ont régulièrement interjeté appel de ce jugement le 12 décembre 2007 (enrôlé sous la référence 07-20361).
Source officielle4e chambre civile
6780badaf25437b69df75af2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
En l'espèce, l'attestation de vente du 27 janvier 2017 du bijoutier [F] qui a vendu aux époux [K] les bijoux volés, dont le sérieux et la bonne réputation sont établis, est parfaitement circonstanciée
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162efb58fe037d2cb4a0521
8 février 2012
8 février 2012
Le surplus de mes biens personnels et surtout bijoux et argent devront revenir à Madame [A], ma cousine germaine qui les partagera entre ses trois enfants et mes filleuls, [Z] [P] et ([I] [B] qui habite
Source officielle6e Chambre D
6032075c20abe73f47a27cf6
16 mai 2018
16 mai 2018
successions de [O] [T] et de [D] [G] épouse [T]; -désigner Maître [E], notaire à [Localité 5], pour y procéder; -constaté l'abandon des demandes de licitation et des demandes portant sur les bijoux
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00115_20240220
20 février 2024
20 février 2024
produites par le Conseil national des activités privées de sécurité ne pouvant suffire à établir que la société Ferrari Expéditions Monaco Privé a effectué elle-même des prestations de transport de bijoux
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63c10584bf9fd47c90a13754
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La Sas Bijouterie [V]-[B] emploie moins de onze salariés. La convention collective de détail de l'horlogerie-bijouterie est applicable.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fda15afd4877d5924b2adbe
1 octobre 2019
1 octobre 2019
financières (assurances) , notamment pour objets d'art, antiquités, bijoux ; services d'estimations fiscales, notamment pour objets d'art, antiquités, bijoux ; services de financement, notamment pour
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0e5ec25a97f0381f5591
11 février 2013
11 février 2013
qui était âgé de 52 ans lors de l'accident et de 53 ans à la consolidation, et était inscrit à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Paris en qualité d'artisan avec pour activité ' fabrication bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944c2
28 février 2019
28 février 2019
Représenté par Me Laurent LESTARQUIT, avocat au barreau de DUNKERQUE SAS BIJOUTERIE TPH [...] - [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf67
27 juin 2008
27 juin 2008
Président, et Madame POSE, Greffier 07/2493 TROISIEME CHAMBRE SECTION SOCIALE 1 PAGE No2 Monsieur X... a été embauché le 20 août 2001 par la société SAGA qui fabrique et commercialise des bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e7a
2 mars 2004
2 mars 2004
X..., évoquées précédemment, la voiture Renault-Safrane et des bijoux, à charge de dégager une soulte de 560658,25 euros au profit de son ex-mari.
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba03
10 mars 2008
10 mars 2008
voir figurer à l'actif de l'indivision l'ensemble du mobilier garnissant l'immeuble et les deux véhicules R.21 et Clio, - Débouté Monsieur Y... de sa demande tendant au rapport à la communauté des bijoux
Source officielle1ère Chambre
6316e4f9dd8d194f138d4d95
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Enfin, le tribunal a estimé qu'aucune pièce n'était versée pour les bijoux et les meubles meublants de la défunte.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61630b6f42de3d260b993273
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Elle crée et commercialise des bijoux et objets en métaux précieux.
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fce8
16 octobre 2012
16 octobre 2012
Jean-Etienne X... en restitution des bijoux dont Mme Catherine Z... était dépositaire M.
Source officielleCh. civile et commerciale
6789f23ee53fca3659f67374
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Mme [G] a déposé une nouvelle plainte le 22 août 2019 en donnant une liste de nombreux objets, vêtements et bijoux également dérobés dans la maison.
Source officielleChambre Civile
63d0d61b81a7b805de12b684
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Sur la remise des bijoux L'appelant soutient que Mme [T] s'est appropriée l'ensemble des bijoux de la défunte sans le prévenir ni même lui demander son avis'; qu'il manquait des bijoux dans la première
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85efe
16 janvier 2002
16 janvier 2002
preuve ne peut être rapportée par écrit étant donnée l'impossibilité morale d'en établir un en raison des liens affectueux et quasi familiaux liant les parties mais qui s'évince de la tradition de bijoux
Source officielle1ère Chambre
64c9f215be9373d969ac449a
1 août 2023
1 août 2023
' sur les bijoux Les demanderesses ne précisent pas de quels bijoux il s'agit précisément et aucun inventaire de bijoux n'est produit.
Source officielleChambre sociale
6710aa6bbe64d7e510245144
16 octobre 2024
16 octobre 2024
La convention collective applicable est celle du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987.
Source officiellePage 11 sur 65