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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
63ca42b79066fd7c90fc2580
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[V] [H] [C] est propriétaire d'un fonds de commerce de tabac-presse à [Localité 3], exploité par la SNC la Boîte à Cigares (ci-après la société La Boîte à Cigares) depuis le 1er février 2013.
Source officielle2ème Chambre
64bb73520d42fcd969e7cf25
21 juillet 2023
21 juillet 2023
L'offre de prêt a été acceptée par Mme [L] [P] en qualité de gérante de la société La boite à thés en cours d'immatriculation.
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2df
15 janvier 1998
15 janvier 1998
Novembre 1991, la société NAVALE DELMAS AFRIQUE, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société DELMAS anciennement dénommée DELMAS VIELJEUX, a pris en charge un lot de 1175 cartons de 100 boîtes
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd88403
14 février 2006
14 février 2006
La perquisition effectuée à son domicile permettait la découverte de Xanax, d'anti-dépresseurs dont du Lexomil, de préservatifs et de boites de Viagra.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b8bd3db21cbdd891e0
23 février 2007
23 février 2007
ARTICLE 3 : Votre activité consiste en la distribution de documents publicitaires ou de journaux gratuits dans les boites aux lettres.
Source officielleChambre 1 A
6273697ea58162057dac65fa
4 mai 2022
4 mai 2022
Dans son second rapport, l'expert indique que le garage BC Autos Motos aurait sous-traité la révision de la boîte de vitesses automatiques à des connaissances situées en Pologne.
Source officielle1re Chambre B
616246c7af0a1de0eb1b6535
31 janvier 2013
31 janvier 2013
L'expert constate des dommages au niveau de la boîte de transfert, du volant moteur et de la boîte de vitesse, que le volant moteur est hors d'usage.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02095_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
présentation du pli ayant contenu la notification de l'arrêté en litige est irrégulière et n'a pu faire courir le délai de recours, le nom de la personne chez laquelle il habitait étant indiqué sur la boîte
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
631ade1ef575634f1371edf9
8 septembre 2022
8 septembre 2022
devis pour la réparation et l'assemblage d'une boîte plate pièce n°2 pour un montant de 1.750 euros HT.
Source officielle3ème chambre
686f4a001cd28a275e6bd863
9 juillet 2025
9 juillet 2025
et l'absence d'anomalie suspecte au niveau de la boîte de vitesses, ' au cours de laquelle l'historique du véhicule a été consulté, ne révélant aucune anomalie suspecte au niveau de la boîte de vitesses
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a55d
22 janvier 2007
22 janvier 2007
Je précise qu'avant de me remettre cette boîte, elle l'a ouverte devant moi et j'ai bien vu que cette boîte contenait beaucoup de bons du Trésor. Cette boîte était pleine.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6364bbd1e405357f749eab6b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[P] a constaté plusieurs désordres, à savoir une fuite d'huile importante provenant du moteur, une fuite provenant de la boîte de vitesse, l'absence de fonctionnement des codes, un branchement défectueux
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b36e893ab038bd465fd1
29 avril 2025
29 avril 2025
1/5 et son examen au trot sur sol dur une boiterie de 2/5, « qui augmente quand elle est sur le cercle à main droite ».
Source officielle1ère chambre civile A
66a099042be3e083f4fad490
23 juillet 2024
23 juillet 2024
LA BOITE A CREPES & PIZZAS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Agnès PRUDHOMME, avocat au barreau de LYON INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d09c
17 mars 2009
17 mars 2009
En outre Cédric A... qui habite à proximité et possède une boîte aux lettres aux noms de « M. A... Cédric et Mademoiselle X...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fca5722d498051f26f43985
19 novembre 2020
19 novembre 2020
régulier de [6], dénommée ci-après association [4], assure la gestion de l'ESAT (Etablissement et Service d'Aide par le Travail), situé à [Localité 5] (56) spécialisé dans les métiers de la filière bois
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6349002d63d497adffda41ba
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, lors des renouvellements, d'un véhicule équipé d'une boîte automatique.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b8bd3db21cbdd891e4
23 février 2007
23 février 2007
ARTICLE 3 : Votre activité consiste en la distribution de documents publicitaires ou de journaux gratuits dans les boites aux lettres.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd89191
23 février 2007
23 février 2007
ARTICLE 3 : Votre activité consiste en la distribution de documents publicitaires ou de journaux gratuits dans les boites aux lettres.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891a1
23 février 2007
23 février 2007
ARTICLE 3 : Votre activité consiste en la distribution de documents publicitaires ou de journaux gratuits dans les boites aux lettres.
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