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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23PA03119_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
, Châtenay-sur-Seine, Egligny, Gravon, Mousseux-lès-Bray, Montigny-Lencoup et La Tombe.
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd87304
26 octobre 2004
26 octobre 2004
de la reprise ne disposait pas d'une habitation correspondant à ses besoins normaux, étant indiqué que Madame Antonia X... disposait d'un logement pour être propriétaire indivis de l'immeuble situé à BRON
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8738d
26 octobre 2004
26 octobre 2004
de la reprise ne disposait pas d'une habitation correspondant à ses besoins normaux, étant indiqué que Madame Antonia X... disposait d'un logement pour être propriétaire indivis de l'immeuble situé à BRON
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE00307_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
DECIDE : Article 1er : La requête de la SA Frères Bourgeois Holding et de la SA FG Bros est rejetée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01052_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
sauvegarde et la préservation de l'environnement rural et autres, et, d'autre part, a commis une erreur manifeste d'appréciation en estimant que le projet portait atteinte au paysage du château de Brosse
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163e58b578519f70b5eba97
16 décembre 2009
16 décembre 2009
FLAURAUD, avoués à la Cour assisté de Me Maxime CHAMINADE, avocat au barreau de PARIS, toque : E 617, plaidant pour le cabinet GREFFE INTIMEES FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET DES BRODERIES
Source officielle16e chambre
61624a80a68110eae5b6900a
10 avril 2014
10 avril 2014
2012, - ordonner la radiation de ce commandement publié à la conservation des hypothèques de [Localité 2] le 19 avril 2012 sous le n°DO3004, - dire que ni la COMPAGNIE GENERALE D'AFFACTURAGE , ni BRO
Source officielle1ère Chambre
65aa21d5a34ad10008581835
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BRON-FULGRAFF, LASSERRE Sise [Adresse 2] Défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 27 juillet 2022 ARRÊT : - REPUTE CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement par mise à
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba70
29 avril 2008
29 avril 2008
PARTIES EN CAUSE : APPELANT Alain X..., né le 16 Avril 1943 à CAEN (14000) ... 45800 ST JEAN DE BRAYE Représenté par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour Assisté de la SCP LAVAL - CROZE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163a6121d97f2f687d9137e
19 novembre 2010
19 novembre 2010
(à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), couvertures de lit et de table, publicité
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03592_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Une note en délibéré présentée par la société Ferme éolienne Huisne et Braye a été enregistrée le 14 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA05048_20250207
7 février 2025
7 février 2025
La société à responsabilité limitée (SARL) Le Bistrot du Broc, dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92590
24 juin 2015
24 juin 2015
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Abdelrak LASMARI CPAM DE LA SARTHE EXPÉDITIONS à : Société LES VOLAILLES DE LA VALLEE DE LA BRAYE MINISTRE CHARGÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d27d
10 novembre 2009
10 novembre 2009
ensemble en éponge bambou ", pour toute commande passée entre le 1er et le 29 janvier 2007, * estimant que sur cet ensemble de linge, draps de bain, serviettes, essuie mains, était apposé un motif brodé
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03714_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
au titre de l'article L. 511-1 du code de l'environnement ; - le projet ne porte pas atteinte à l'intérêt et à la conservation du site classé de la butte, du hameau et des vestiges du château de Brosse
Source officielle11e Chambre A
6037725f442c574e80be16aa
24 mars 2015
24 mars 2015
APPELANTE SARL BAGUERI SOPHIA Représentée par sa gérante en exercice, Madame [T] [X], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marie-Line BROM, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Jonathan
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02006_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
A..., représenté par Me Brey, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2303761 du 25 avril 2024 du tribunal administratif de Dijon et les décisions préfectorales du 16 novembre 2023 ; 2°
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c78a
12 juin 2008
12 juin 2008
CIC BANQUE CIO-BRO ANCIENNEMENT CREDIT INDUSTRIEL DE L'OUEST Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : POURVOI Q 0819894 du 24 / 09 / 2008
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a956
24 mai 2007
24 mai 2007
manquait de compétence sur ce sujet très particulier et qu'une nouvelle expertise serait nécessaire, en tant que de besoin, pour déterminer s'il était possible de faire ou non, un escalier en acier brossé
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661f65fe2313f20008a52561
16 avril 2024
16 avril 2024
[H] pour aller broyer du carton non conforme au broyeur. M. [H] s'est emballé car il ne voulait pas aller broyer le carton, M. [U] insistait sur un ton calme et M. [H] s'est avancé en hurlant sur M.
Source officiellePage 11 sur 99
BROYER, Alexandre, Thomas, BROYER
09/07/2026
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BROYER FRERES
09/06/2026
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BROYER FRERES INVEST
09/06/2026
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Etablissements BROYER Frères
04/06/2026
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BROYER, Hugo, Amédée
13/05/2026
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