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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea6
6 septembre 2011
6 septembre 2011
en ce qui concerne les réparations soumises à abattement de vétusté que la dépose des sols"cuisine" était parfaitement justifiée, les sols étant précisés "neufs" lors de l'entrée dans les lieux et "brûlés
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86603
15 janvier 2003
15 janvier 2003
X... a brûlé alors qu'il circulait sur la route. Outre le contrat de location SDVI assurait le suivi de l'entretien du véhicule.
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87553
2 février 2005
2 février 2005
L'ensemble immobilier était assuré par les compagnies AXA FRANCE IARD et AZUR ASSURANCES IARD Dans la nuit du 23 au 24 octobre 2003, l'un des bâtiments a brûlé.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e130
8 juin 2011
8 juin 2011
COUR ---==oO§Oo==--- EXPOSE DU LITIGE Hazir X..., propriétaire d'un véhicule MERCEDES type E 290, assuré auprès de GROUPAMA, a déclaré le vol de son véhicule le 19 novembre 2007, lequel fut retrouvé brûlé
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9022a
5 février 2013
5 février 2013
né le 24 Octobre 1951 à NAARDEN (PAYS BAS) ... 22390 PONT MELVEZ Rep/ assistant : la SCP GUEGUEN-BRULE-MORVAN POILVET, Plaidant (avocats au barreau de GUINGAMP) Rep/ assistant : la SELARL AB LITIS-SOCIETE
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03386_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Il soutient que : - il a brûlé le feu rouge de l'écluse Ouest et non de l'écluse Est ; - le fait de passer au feu rouge ne présentait pas de caractère de dangerosité et n'a pas gêné la circulation
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03302_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
chute de plusieurs mètres ayant entraîné une brûlure au troisième degré sur environ 10 % de sa surface corporelle, qu'il a été hospitalisé dans le service de réanimation du centre de traitement des brûlés
Source officielleChambre Sécurité sociale
64fffedd2adc6b05e6261929
7 septembre 2023
7 septembre 2023
D'ALLOCATIONS FAMILIALES [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître QUILICHINI, avocat au barreau D'ANGERS INTIMEE : Madame [T] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me BRULAY
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85523
9 mars 2001
9 mars 2001
GROUPE ASTOTEL, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 29 rue Caumartin 75009 PARIS représentées par la SCP BERNABÉ-CHARDIN-CHEVILLER, Avoué assistées de Maître BRUSA, Toque D
Source officielleCour d'Appel
S.A.F. DE LA GIRONDE, prise en la personne de son directeurc/ASSOCIATION LES COMPAGNONS DU VELO
6253c9b9bd3db21cbdd891f1
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Monsieur Patrick BOINOT, Conseiller,, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61637ed16fb0a05a234bb1cd
1 décembre 2010
1 décembre 2010
SANOFI a brûlé dans son installation des solvants contenant des produits qui ne figuraient pas au cahier des charges.
Source officielle17e Chambre B
6035e604ff119f4c327aec44
4 février 2016
4 février 2016
, le revêtement du sol a brûlé sur plusieurs dalles et des cartons de papier à proximité de la poubelle se sont immédiatement enflammés.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162af189547460d26ddb69c
18 mars 2013
18 mars 2013
, des poussières, des anciens câbles électriques brûlés, sans aucune purge des locaux - les câbles électriques calcinés sont restés en place - la société JOEDHECO ne pouvait ignorer l'état des faits
Source officielleCHAMBRE CIVILE
627368f2a58162057dac6556
4 mai 2022
4 mai 2022
[X] n'a pas tenu compte de la nécessité de vider et ne plus utiliser la pièce au-dessus la buanderie, de brûler des vieux bois entreposés et de réparer des tuyaux de descentes d'eaux pluviales.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b4c
5 mars 2003
5 mars 2003
d'environ 30 m2 avec des baies vitrées, d'un hangar métallique et d'une construction légère ; - La construction d'un local faisant office de restauration ; - La présence de la carcasse d'une caravane brûlée
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163e0ff925cfde1266837a4
4 décembre 2009
4 décembre 2009
'A brûler sans ouvrir au cas ou je mourrais' ;que parmi celles-ci se trouvaient des lettres de [U] [S] ; Qu'elle ajoute que si [D] [J] l'a désignée en qualité d'exécuteur testamentaire, c'est en raison
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e59b
31 août 2011
31 août 2011
Décembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 07/01509 Copies exécutoires délivrées à : Me Blandine SIBENALER Me Marie BRUSA
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01143_20250218
18 février 2025
18 février 2025
B A, représenté par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nîmes du 1er juillet 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 février 2022 par lequel le préfet
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01373_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 juin 2024 et le 2 septembre 2025, Mme D... épouse B..., représentée par la SELAS CAB associés agissant par Me Brusa, demande
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c1
3 avril 2014
3 avril 2014
.-75008 PARIS représenté par Maître Carlo BRUSA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1933 assisté sur l'audience de Me Bertrand CAMPREDON, avocat au barreau de PARIS, toque : D1933 INTIMÉES SAS
Source officiellePage 11 sur 47
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