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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00302_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Guillaume Vandenberghe, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Franck Beaudoin, représentant la SAS Kaviari.
Source officielle1ère Chambre A
5fd9cd70ae1ac706e87e2335
21 novembre 2019
21 novembre 2019
CARLIER, Conseiller.
Source officielle17e Chambre B
5fdc641105ad3787f3d1c645
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Monsieur Thierry LAURENT, Conseiller Madame Mariane ALVARADE, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163724c1cf28a447224dfbd
25 novembre 2010
25 novembre 2010
rendu le 18 Janvier 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement -RG n° 08/06264 DEMANDERESSE AU CONTREDIT SAS FAREVA COLOR [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c44
24 octobre 2013
24 octobre 2013
du Capitaine Guynemer PARIS LA DEFENSE 92925 LA DEFENSE CEDEX représentée par Me Philippe SENMARTIN, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Nicolas LEMIERE, avocat Monsieur Thierry
Source officielle1ère Chambre A
5fdb99f8a8d53478d367d4eb
19 février 2019
19 février 2019
CHICLET, Conseiller faisant fonction de Président, et Monsieur Thierry CARLIER, Conseiller, chargé du rapport .
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de5d
12 mai 2011
12 mai 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Jean SANNIER, avocat au barreau de LYON DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 25 Mars 2011, tenue par Denise GAILLARD magistrat
Source officielleChambre Expropriations
668cd254bbc9a118c6c64043
8 juillet 2024
8 juillet 2024
[Adresse 12] représentée par Me Thierry CODET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, substitué par Me Alexandre CAZANOVE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
67874f2dd61a5c2f4aa366a8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
En application des articles 907 et 786 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Thierry
Source officielleChambre 1-2
65a0e6c75bbe450008b2cc04
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° 2024/14 Rôle N° RG 23/02458 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZPZ [K] [L] C/ Compagnie d'assurance LA MAE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry
Source officielle4ème Chambre
6274bd4b2799a9057d5dd23f
5 mai 2022
5 mai 2022
2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Madame Caroline
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b19bb0cef7f74279222
2 novembre 2022
2 novembre 2022
A compter du 1er janvier 2016, la société a été soumise à la convention collective aéraulique, thermique et frigorifique.
Source officielle1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628eb7
2 avril 2024
2 avril 2024
La SASU NJ BAT MAISONS RUSTIC produit l'étude effectuée 12 décembre 2019 par APITM sur l'optimisation énergétique et l'étude thermique pour le projet de construction de la SARL NEMO afin d'obtenir une
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6026c7633dcd15b39e9
5 septembre 2022
5 septembre 2022
*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS Monsieur [M] [I] [L] [C] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f31
18 janvier 2018
18 janvier 2018
CARRIERE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES ORDONNANCE DE CLOTURE DU 21 Novembre 2017 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 NOVEMBRE 2017, en audience publique, Madame Caroline
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61639403ec3936ac10a09f62
19 novembre 2010
19 novembre 2010
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: - Monsieur MAZIERES, Président - Monsieur RICHARD, Conseiller - Madame MESLIN, Conseillère GREFFIER: lors des débats: Mademoiselle Caroline
Source officielle2ème Chambre
6630896e0316960008413471
9 avril 2024
9 avril 2024
[B], c'est à juste titre que le premier juge a rappelé qu'en application de l'article R.131-28-7 de ce même code, la réalisation d'une isolation thermique simultanément à des travaux ne s'applique pas
Source officielle2ème Chambre
6630896e0316960008413473
9 avril 2024
9 avril 2024
Anne-Laure Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 06 février 2024, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Mme Caroline
Source officielleChambre sociale 4-5
68709b6f123db6632de31620
10 juillet 2025
10 juillet 2025
placée, Greffier lors des débats : Madame Caroline CASTRO FEITOSA, EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleChambre sociale 4-5
67f8a22640b8f5486fedd89b
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente
Source officiellePage 11 sur 45