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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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14 mars 2008
Olivier né le 24 Mars 1973 à BORDEAUX Fils de X... Catherine De nationalité française Célibataire Sans profession Demeurant...
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17 avril 2013
Olivier F..., Mme Catherine H..., Mme Anne-Marie I... A..., Mme Anouk B...-C..., M.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01718_20231109
9 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 10 octobre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente assesseure, M. Olivier Cotte, premier conseiller.
DCA_21BX04750_20231228
28 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 12 décembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente assesseure, M. Olivier Cotte, premier conseiller.
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19 mars 2008
représentant légal en exercice Quartier les Puits Neufs 84300 CAVAILLON représentée par Maître Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Brigitte OLIVE
1ère Chambre civile
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5 juillet 2023
MMA IARD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Catherine FOUET, avocat au barreau de CAEN APPELANTE Madame [X] [G] [Adresse 7] [Localité
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27 mai 2019
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2018/009582 du 05/10/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représentant : Me Olivier GIRAUDO, avocat au barreau
Chambre 1-1
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18 octobre 2022
Monsieur Olivier BRUE, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
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20 septembre 2012
Olivier F...
Pôle 1 - Chambre 11
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17 juillet 2024
la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bénédicte Pruvost, présidente de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
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19 septembre 2007
A TOULOUSE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Olivier X...
1ere Chambre
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16 juillet 2024
Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de Grenoble, décision attaquée en date du 25 Mars 2024, enregistrée sous le n° 23/04547 suivant déclaration d'appel du 30 Avril 2024 Nous, Catherine
DCA_20BX00867_20221006
6 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 13 septembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente assesseure, M. Olivier Cotte, premier conseiller.
DCA_22BX01645_20230323
23 mars 2023
Délibéré après l'audience du 28 février 2023 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente assesseure, M. Olivier Cotte, premier conseiller.
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18 décembre 2013
Olivier X...et Mme Marjorie X..., M. Léopold F..., Mme Michèle Françoise G..., M. Denis X..., Mme Marie-Rose Catherine X..., M.
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15 janvier 2008
Olivier, avocat au barreau de RENNES, commis d' office, était présent. ET : A... Colette épouse B... demeurant...
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22 février 2008
DCA_23BX01335_20231012
12 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 12 septembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente assesseure, M. Olivier Cotte, premier conseiller.
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18 avril 2024
Délibéré après l'audience du 26 mars 2024 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente assesseure, M. Olivier Cotte, premier conseiller.
DCA_22BX00053_20240215
15 février 2024
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, présidente, Mme Anne Meyer, présidente assesseure, M. Olivier Cotte, premier conseiller.
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