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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858d7
31 octobre 2001
31 octobre 2001
C/ une décision rendue par le Tribunal Correctionnel de CHALONS-EN-CHAMPAGNE du 23 Juin 1999, Sur opposition à un arrêt de la Chambre des Appels Correctionnels du 23 MAI 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e2
31 octobre 2001
31 octobre 2001
C/ une décision rendue par le Tribunal Correctionnel de CHALONS-EN-CHAMPAGNE du 23 Juin 1999, Sur opposition à un arrêt de la Chambre des Appels Correctionnels du 23 MAI 2001.
Source officielleChambre 1 A
678b4541fc3c89482d4f20d0
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE a expliqué avoir accordé à la crêperie S.A.S.
Source officielleChambre 1 A
6285e0e66a1876057df5d2b0
13 mai 2022
13 mai 2022
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN G./CAHN T.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC02083_20220805
5 août 2022
5 août 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : SNCF Réseau a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne de prescrire une expertise en vue d'évaluer
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65d48d18b9ed1b0008c66c6a
5 octobre 2023
5 octobre 2023
CIC CABLES INDUSTRIELS DE CHAMPAGNE Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représentée
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EPX2 Sc/URSSAF CHAMPAGNE-ARDENNE
6253cdb8bd3db21cbdd94463
26 février 2019
26 février 2019
c/ URSSAF CHAMPAGNE-ARDENNE SCP H... C... D...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_21NC02901_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : I- L'office public de l'habitat Reims habitat Champagne Ardenne a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
MHCS Société SCEV QUATRE F S.A.S. CHAMPAGNE BERNARD BREUZONc/S.A
64a50cf9b8594705dbfccc77
4 juillet 2023
4 juillet 2023
CHAMPAGNE BERNARD BREUZON c/ S.A. SAFER GRAND EST Société SCEV QUATRE F S.C.S. MHCS S.A.S.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03141_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Par un jugement n° 2202025 du 2 décembre 2022, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a annulé la décision du 29 mars 2022, a enjoint au président de l'université de Reims Champagne-Ardenne
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89467
24 septembre 2007
24 septembre 2007
le 24 Mai 2007 La Société PRIVE 98 Avenue du Général Patton BP 536 51010 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX COMPARANT, concluant par Me BILLY, avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE La Société
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9c3
25 mars 2008
25 mars 2008
c / BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE X... A... SCP DARGENT MORANGE Z...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02126_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
La SARL Clinique de Champagne a fait l'objet, du 15 mai au 17 juin 2017, d'un contrôle sur site de sa tarification à l'activité (T2A).
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fda7b743ee31006900e84f9
27 juin 2019
27 juin 2019
la SARL VIEUX CHAMPAGNE PAYSAGES se trouve actuellement.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
NANCYc/S.A
66ac76a3a9cfa399a90d1f25
31 juillet 2024
31 juillet 2024
MAISONS D'EN FRANCE CHAMPAGNE & LORRAINE SUD ONS D'EN FRANCE SUD CHAMPAGNE), représenté par Me [R], avocat au barreau de NANCY Nous, [G] [L], Conseiller, assisté de [Y] [V], Greffier; Vu le jugement
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163cdb4a4f434918a1e524b
21 octobre 2010
21 octobre 2010
Joseph WEISZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C1035 et de Maître Jean Michel BARGIARELLI, avocat au barreau de PARIS, toque : D2070 INTIMÉE CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 29 Avril 2008c/Monsieur X
6253cb2bbd3db21cbdd8d014
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Le champagne a été restitué au représentant légal de la société d'assurances GROUPAMA au cours de l'opération judiciaire.
Source officielleTaxes
65a0f69f383a880008fd087d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Société Juridique & Fiscale de Champagne (dénommée la SJFC) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Simon COUVREUR, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Défendeur Régulièrement convoqués
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03076_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Sur le moyen retenu par le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e483
5 juillet 2011
5 juillet 2011
CLINIQUE DE CHAMPAGNE A... Y...
Source officiellePage 11 sur 258
Champain, Valérie
26/07/2026
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"CHAMPAIN"
12/06/2026
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Champain, Valérie
24/04/2026
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SCI CHAMPAIN
16/04/2026
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CHAMPAIN, Cyril
15/04/2026
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