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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
634f95d2b5afe5adfff28b6e
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Et assistés de Me Thomas GODENER collaborateur de Me Christophe
Source officielle12e chambre
615e0d1ec25a97f0381f4bd4
14 octobre 2014
14 octobre 2014
NICOLAS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J054 Société AIG EUROPE (THE NETHERLANDS) N.V [Adresse 4] [Adresse 4] .
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c867
11 juin 2008
11 juin 2008
Monsieur Kanza X... ... 75018 PARIS représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Me Guy-Pierre Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : G308 INTIMES Monsieur Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88846
9 mai 2006
9 mai 2006
Nicole B... Rachel C... C/ S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
67134bff208351cec65866df
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Christophe BACONNIER, président, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
67134c00208351cec65866e5
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Christophe BACONNIER, président, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
67134c00208351cec65866e7
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Christophe BACONNIER, président, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
67134c00208351cec65866eb
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Christophe BACONNIER, président, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9148f
23 avril 2014
23 avril 2014
Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cf9
13 janvier 2004
13 janvier 2004
FINANCE Aide juridictionnelle RG N : 02/01142 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du treize Janvier deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre,
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cfa
13 janvier 2004
13 janvier 2004
ET FILS RG N : 02/00860 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du treize Janvier deux mille quatre, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN
Source officielleChambre Premier Président
63bfb3965e2fbe7c90043a81
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Par assignation en référé délivrée le 25 novembre 2022 remise à domicile élu au cabinet de Me Christophe Nicolas, avocat, à la société Austral Asia Line Pte Ltd, la société Double A (1991) Public Co.Ltd
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8707c
1 juin 2004
1 juin 2004
Nä 03/00693 AFFAIRE : Nicole X... C/ S.C.I.
Source officielle4e ch. expropriations
643106fe28558704f52e6cb4
5 avril 2023
5 avril 2023
légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 11] Représentant : Me Banna NDAO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 et Me Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS
Source officielleRETENTIONS
6968f6b4cdc6046d4766f4ae
14 janvier 2026
14 janvier 2026
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Christophe
Source officielleChambre Premier Président
6690c76b0d808eb34e45577e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
REGNARD, premier président de la cour d'appel de REIMS, en présence de Monsieur ANDRE, avocat général près la cour d'appel de REIMS, assisté de Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier, qui a signé la
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938d3
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 13741 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Mai 2015- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 14/ 05993 APPELANTS Monsieur Nicolas
Source officielleChambre 1-9
6970ed78cdc6046d4720423a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
SYNDICAT DE COPROPRIÉTAIRES [Adresse 35] Copie exécutoire délivrée le : 20/01/2026 à : Me Capucine CHAMOUX Me Christophe MACHART + Notifications LRAR à toutes les parties
Source officielle4e Chambre B
615e0ccac25a97f0381f4af1
19 décembre 2013
19 décembre 2013
DEUR, avocat au barreau de NICE substitué par Me Christophe TORA, avocat au barreau de NICE Mademoiselle [C] [L] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] représentée
Source officielle2ème Chambre
5fdc249c3172b248ab39b768
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Monsieur Christophe D... et Madame Carole E... épouse COLLIATsoient intervenus volontairement à l'instance pour s'opposer aux demandes de la société SAHELAC.
Source officiellePage 11 sur 68