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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23NT00234_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, première conseillère ; - et les conclusions de M. Pons, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00320_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01396_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03177_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Le rapport de Mme Chollet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02154_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet ; - et les observations de Me Sachot, substituant Me Régent, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00734_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
AQ W, l'EURL Chauvet Taxi, M. AL AR, M. L CD, M. AM J, la SARL AG Taxi, M. CB AV, la SARL Unipersonnelle Taxi G Rohrbach, M. AT T, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9198a
17 juin 2014
17 juin 2014
La CPAM de Cholet a pris cet accident en charge au titre de la législation relative aux risques professionnels. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85694
7 mai 2001
7 mai 2001
Mail II 1 rue de l'Abreuvoir Y... 1953 49319 CHOLET CEDEX Convoquée, Représentée par Maître SOLTNER substituant Maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca86c4781dc057dee7c28
11 mai 2022
11 mai 2022
Chaumet International a été condamnée à payer à M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02838_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
licenciement économique collectif donnant lieu à la mise en œuvre du plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) de la société Manufacture française des pneumatiques Michelin (MFPM) pour ses sites de Vannes et Cholet
Source officielleAvis
CADA:20172380
6 juillet 2017
6 juillet 2017
a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 février 2017, à la suite du refus opposé par la directrice de l'Ecole maternelle Simonne Charlet
Source officielle4ème Chambre
680b18d898bcafcb3a63e053
24 avril 2025
24 avril 2025
audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61639209c171f9a1fe14c648
18 novembre 2010
18 novembre 2010
CHAUMET serait plus cher que la concurrence sur les diamants, et réagir si nécessaire, le marketing a compilé les relevés de prix FRANCE, JAPON et COREE sur des caratages similaires à ceux de CHAUMET.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6263992e81d302277d8e8c2c
22 avril 2022
22 avril 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 février 2022 , en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Monique CHAULET
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c56
22 janvier 2021
22 janvier 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 décembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f2
6 décembre 2007
6 décembre 2007
TRACTEL SOLUTIONS anciennement dénommée société CHARLET 77 rue Jules Guesde 69230 ST GENIS LAVAL représentée par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistée de Me Domitille POZZANA, substituant
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b67
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Joël A... et Pascal X... la jouissance à titre gratuit d'une maison qu'il venait d'acquérir au... à Saint-Léger-sous-Cholet dans le Maine-et-Loire pour assurer l'hébergement de sa soeur, France Y..., âgée
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa9
16 septembre 2014
16 septembre 2014
du 12 Juin 2012, enregistrée sous le no 11647 ARRÊT DU 16 Septembre 2014 APPELANTE : La Société ANTOINE DISTRIBUTION, SAS 6 square Nicolas Appert Zone Industrielle du Cormier 49300 CHOLET
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855af
26 octobre 2000
26 octobre 2000
Après débats et audition des parties à l'audience publique du 07 Septembre 2000 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Alain CHOLLET, Président de Chambre Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller Mademoiselle George
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c7f
6 novembre 2001
6 novembre 2001
CHOLET du 31 Janvier 2000.
Source officiellePage 11 sur 275