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4 957 résultats pour « Christelle Grenier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9ba

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

(domicile), Christelle X... (domicile) et L'EARL B...

Source officielle

Page 11 sur 248

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Annonces BODACC17 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL Christelle & Isabelle GRENIER

SIREN 519426191Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

28/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL Christelle & Isabelle GRENIER

SIREN 519426191Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

23/05/2025

Voir →

Créations

LE GRENIER, MASSIER, Christelle

SIREN 880546809Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

16/04/2024

Voir →

Créations

Atout Grenier, MALEZIEUX, Christelle Mauricette

SIREN 979468196Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

24/09/2023

Voir →

Modifications diverses

Grenier d'Antoinette, REY, Christelle, Natacha

SIREN 414852384Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

24/09/2023

Voir →

CA

Chambre civile 1-7

69eaf9b4cdc6046d4756ad41

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

 : ENTRE : Monsieur [W] [Z] né le 26 Mai 1975 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 3] Comparant par visio-conférence assisté de Me Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b46

Appel

13 octobre 2014

13 octobre 2014

GREFFIER Lors des débats : Madame Valérie Francillette, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c990bd3db21cbdd88a88

Appel

17 novembre 2006

17 novembre 2006

La SCI CHRISTOL HOTEL sollicite la radiation de l'instance d'appel en faisant valoir que les appelants n'ont pas exécuté la décision.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01378_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696929c8cdc6046d476d206d

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69692bddcdc6046d476d5068

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

68a705c7fd86bff40ae59961

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

REFLEX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Christèle HARRY, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90612

Appel

23 avril 2013

23 avril 2013

Christelle B... Céline C... Joseline D... épouse E... Catherine F...

Source officielle
CA

Rétentions

6549e301bc1a528318e096f6

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Août 1997 à [Localité 3] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour avocat Maître Christelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

6520f5fcbb275d83183a3bcc

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; --

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90520

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09/ 00284 APPELANTE : Madame Christelle

Source officielle
CA

Rétentions

6878846f63001e49f9f26b17

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 6] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle

Source officielle
CA

Rétentions

6878846f63001e49f9f26b19

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Localité 6] ( LIBYE) de nationalité Libyenne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle

Source officielle
CA

Rétentions

68032e331fa67923f78829f5

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Localité 4] (NIGERIA) de nationalité Nigeriane retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle

Source officielle
CA

Rétentions

680c68b9230da8dfaf90c106

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Localité 6] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 7] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle

Source officielle
CA

Rétentions

6549e301bc1a528318e096fa

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES, greffière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dd8

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

RG N : 15/ 00102 AFFAIRE : Mme Christelle X... M. David Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90160

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

Christelle Y... demande la confirmation de la décision ; elle s'oppose à la désignation de son père en qualité de tuteur car elle n'a pas confiance en lui.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b16

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.

Source officielle