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1 881 résultats pour « Couppey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d412

Appel

13 octobre 2009

13 octobre 2009

Basil X..., cavalier amateur, a acquis auprès de la société D... une jument dénommée Kenya Galante, destinée à la compétition de sauts d'obstacles, et ce, moyennant le prix de 51 500 €.

Source officielle

Page 11 sur 95

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Annonces BODACC143 résultats

Journal officiel
Créations

COUPPEY, Olivier, Cédric

SIREN 107918237Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

28/07/2026

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Modifications diverses

COUPPEY, Céline, KERUZORE

SIREN 993879758Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

07/07/2026

Voir →

Créations

Couppey, Charles, Emmanuel

SIREN 106619752Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

25/06/2026

Voir →

Modifications diverses

COUPPEY, Sylver, Roger, André

SIREN 799131537Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

05/06/2026

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Dépôts des comptes

Maîtres LEZER, PACHECO, COUPPEY, VEIT et associés

SIREN 519372957Greffe du Tribunal de Commerce de val de briey

30/04/2026

Voir →

CA

Avis

CADA:20160400

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

d'inspection (ACFI) et les agents chargés de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) après leur passage dans la cabine de projection du cinéma du centre culturel municipal « Les 26 Couleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c107

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

ASIAN CONCEPT 8 Avenue Paul Langevin 95220 HERBLAY représentée par Me COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me Stéphanie PAVIOT, avocat au barreau de Beauvais COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa89

Appel

20 février 2008

20 février 2008

BEAUVALET, avocat au Barreau d'EVREUX, substituant Me Jean-Louis Z..., avocat au Barreau d'EVREUX INTIMÉS : Monsieur Joël A... ... ... ... 27340 LES DAMPS représenté par Me Marie-Christine COUPPEY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

670a117ef178dc2492b0fc30

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M Raoul CARBONARO, président de chambre Mme Sohie COUPET, conseillère M Gilles REVELLES, conseiller Greffier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

670a117ef178dc2492b0fc32

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M Raoul CARBONARO, président de chambre Mme Sohie COUPET, conseillère M Gilles REVELLES, conseiller Greffier

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA03803_20251118

Admin. Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

En outre, lorsqu’une décision est prise par le collège des commissaires sportifs suite à une infraction technique ou sportive commise par un coureur automobile, le tribunal d’appel national, qui est une

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

69fc27a1cdc6046d47e28161

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[O] lors des compétitions. Toutefois, elle soutient que celui-ci s'y rendait de sa propre initiative, pour soutenir les adhérents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84de9

Appel

29 juin 2000

29 juin 2000

FAITS ET PROCEDURE : Le CREDIT LYONNAIS a procédé à une consultation avec compétition en juin et juillet 1994, à l'issue de laquelle il a sélectionné l'agence CLM-BBDO et lui a confié son budget de communication

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69e0782dcdc6046d4769ba68

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

'Rejeté l'exception de nullité de l'assignation ; Condamné la société [P] SA à modifier l'aspect extérieur de sa station de lavage sise à [Localité 3] (Belgique) en enlevant immédiatement les couleurs

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

69f97a1ccdc6046d47a116ef

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[J] [G] née le 19 Octobre 1970 à [Localité 2] (PORTUGAL) Actuellement hospitalisée à Hôpital de [Etablissement 1] Patiente hospitalisée depuis le 13 mars 2026 Représentée par Maître Marie COURET

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a19282acdc6046d47541e42

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[X] a sollicité l'effacement des dettes du couple.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6033c3a388df6e7647b294a9

Appel

4 avril 2017

4 avril 2017

exhibition à caractère sportif sans compétition mais, bien au contraire, d'une véritable compétition sportive, en ce qu'il serait "constitué d'une épreuve sportive, organisée conformément à un réglement

Source officielle
CA

2e chambre civile

65b364dd1d7564000872e009

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Dans le procès-verbal de constat, l'huissier indique avoir constaté à son arrivée sur les lieux, sis [Adresse 5], la présence 'de nombreux chats sauvages', ainsi que la présence de 'nombreuses coupelles

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03033_20221209

Admin. Appel

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Il résulte également de l’instruction, en particulier de la proposition de rectification, que les ventes de champagne à la coupe, soit 5 coupes par bouteille de 75 centillitres, ou à la coupette, soit

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616396475fe465b53b77f51f

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

', depuis lors devenue la SARL POLLUX, exerçant sous cette même enseigne commerciale, suivant contrat à durée indéterminée à temps partiel en date du 1er et à effet du 6 octobre 1997, en qualité de coupeur

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69fd6e70cdc6046d4701c2b2

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Par la suite, il m'a donné un coup de poing à la gorge sur mon lieu de travail devant témoins'. Selon le formulaire de déclaration renseigné par M.

Source officielle
CA

6e chambre

5fdc763675e0759995997046

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

compétition » ; « toute personne se déplaçant en compétition aux frais du club se doit de porter le survêtement de la ville de Levallois » ; « tout athlète sélectionné pour participer à des épreuves sera

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164954

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

, afin d'obtenir une réparation des préjudices, de l'attestation d'assurance responsabilité civile d'un élève scolarisé à l'école élémentaire de Rodheilhac, qui a porté au cours d'une altercation un coup

Résumé IA — à vérifier
CA

Avis

CADA:20154820

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

de programmation du PADD dans le cadre du plan local d'urbanisme datant de 2008 ; 2) les dossiers de demandes d'autorisation ; 3) le plan de zonage du PLU datant de 2007 et de 2013, de préférence en couleur

Source officielle