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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_21PA04732_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A a demandé au tribunal administratif de Melun : 1°) d'ordonner au service inter-académique des examens et concours d'Ile-de-France de l'inscrire à l'examen du diplôme d'expertise comptable par la validation
Source officielleChambre sociale
60329909b9f5fe0d99918554
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Après avoir bénéficié d'une formation, il a obtenu le diplôme de cours des cadres le 17 avril 1981.
Source officielleAvis
CADA:20171679
22 juin 2017
22 juin 2017
opposé par le président de la chambre de métiers d'Alsace à sa demande de communication des documents suivants concernant la demande d'inscription de la société X X au registre des métiers : 1) le diplôme
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de61
17 mai 2011
17 mai 2011
; qu'elle a obtenu un diplôme d'Etudes Supérieures d'Université (D.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
627ca7f24781dc057dee7a1c
11 mai 2022
11 mai 2022
un emploi correspondant à la spécialité du diplôme qu'ils détiennent.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659f949e3328fa00087a2485
10 janvier 2024
10 janvier 2024
diplôme aura la garantie des coefficients suivants : - (') - BTS - DUT : à l'embauche 225 et deux ans après 250 2. tout salarié titulaire de l'un des diplômes visés au paragraphe précédent embauché
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03163_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Le diplôme de licence professionnelle. ".
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA02667_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
A..., de nationalité française, a obtenu le 28 août 2020 un diplôme d’ostéopathie délivré par l’université de Greenwich au Royaume-Uni.
Source officielle5e Chambre
615e0df9c25a97f0381f50fe
8 janvier 2015
8 janvier 2015
GSK) a adressé à l'URSSAF [1]-région parisienne une demande de restitution de la partie de la contribution afférente aux rémunérations, charges et remboursements de frais des visiteurs médicaux non diplômés
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac7a
16 janvier 2008
16 janvier 2008
d' une résistance abusive,- condamner l' appelant au paiement de la somme de 1000 € pour procédure abusive ; au motif que : - le poste occupé par l' appelant depuis août 1995 ne requérait pas les diplômes
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae21
25 mars 2008
25 mars 2008
Le 12 octobre 2001, elle obtenait son diplôme d'ingénieur de l'école nationale supérieure de l'électronique et de ses applications (ENSEA) ; un ingénieur électronicien était embauché (M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03802_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
aux infirmiers exerçant leurs fonctions, à titre exclusif, dans les blocs opératoires, l'article 8 du décret n° 2002-777 du 2 mai 2002 a exclu du champ de la NBI les infirmiers de bloc opératoire diplômés
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03803_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
aux infirmiers exerçant leurs fonctions, à titre exclusif, dans les blocs opératoires, l'article 8 du décret n° 2002-777 du 2 mai 2002 a exclu du champ de la NBI les infirmiers de bloc opératoire diplômés
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03804_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
aux infirmiers exerçant leurs fonctions, à titre exclusif, dans les blocs opératoires, l'article 8 du décret n° 2002-777 du 2 mai 2002 a exclu du champ de la NBI les infirmiers de bloc opératoire diplômés
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03805_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
aux infirmiers exerçant leurs fonctions, à titre exclusif, dans les blocs opératoires, l'article 8 du décret n° 2002-777 du 2 mai 2002 a exclu du champ de la NBI les infirmiers de bloc opératoire diplômés
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03806_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
aux infirmiers exerçant leurs fonctions, à titre exclusif, dans les blocs opératoires, l'article 8 du décret n° 2002-777 du 2 mai 2002 a exclu du champ de la NBI les infirmiers de bloc opératoire diplômés
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03807_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
aux infirmiers exerçant leurs fonctions, à titre exclusif, dans les blocs opératoires, l'article 8 du décret n° 2002-777 du 2 mai 2002 a exclu du champ de la NBI les infirmiers de bloc opératoire diplômés
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06272_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Le diplôme d'études spécialisées ; / 2.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02464_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00097_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
La présentation de ce diplôme peut être différée au moment de la remise de l'autorisation provisoire de séjour () ". 6.
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