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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_23NT03773_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 février 2024, l'ASP, représentée par Me Doukhan, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 500 euros soit mise à la charge du GAEC sur le fondement
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01795_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Elle emploie une douzaine de salariés et offre ses services à d’autres clients que la société MC Conseil France, dont des groupes français.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03465_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
.; Par un mémoire en défense enregistré le 30 janvier 2023, l'Agence de services et de paiement, représentée par Me Doukhan, avocat, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00833_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
cantalien, classé par décret du 23 octobre 1985, et dans le périmètre de cohérence paysagère du Puy Marie volcan, site labélisé en vertu de l'article L. 341-15-1 du code de l'environnement, à une douzaine
Source officielle1ère ch. civile
63d22ab79b3c8605deec212b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
LEREVEREND, avocat au barreau de Caen INTIMES : Monsieur [V] [M] né le [Date naissance 5] 1964 à [Localité 14] [Adresse 9] [Localité 13] représenté par Me Jean-Michel EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE
Source officielleChambre Sociale
68e89300f271a402af33b814
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 17 Octobre 2024 APPELANT : Monsieur [P] [R] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-Michel EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67f0ba56ea6533065f551e3e
4 avril 2025
4 avril 2025
[O] [N] né le 20 mai 1997 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me David Doucerain, avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience de la
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL02456_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Par ailleurs, elle a indiqué que les fillettes confiées à la garde du couple se douchaient toutes seules et qu'elle interdisait à son ex-époux d'entrer dans la douche, qu'elle n'avait pas remarqué de changement
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fca
26 mars 2002
26 mars 2002
directeur des Services Fiscaux de la Vienne et du Directeur Général des Impôts, domicilié l5, rue de Slovénie - 86000 POITIERS. représenté par la SCP LANDRY-TAPON, avoués à la Cour, assisté de Me Michel DOUCELIN
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00647_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
C, représenté par Me Doucerain, avocat, demande à la cour : 1°)d'annuler ce jugement ; 2°)d'annuler cet arrêté ; 3°)d'enjoindre au préfet de lui délivrer sans délai une autorisation provisoire de
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00095_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Mme A C, ressortissante russe née en 1979 à Douchanbé (ex-URSS et actuel Tadjikistan), est entrée en France le 17 juillet 2019, sous couvert d'un visa C Schengen valable jusqu'au 14 octobre 2019.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00672_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Mme B, ressortissante tadjike née le 3 novembre 1972 à Douchanbe (Tadjikistan), déclare être entrée sur le territoire français le 13 janvier 2019.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6a192692cdc6046d4753e23e
28 mai 2026
28 mai 2026
immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n°894 222 975, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Laurent DOUCHIN
Source officielle1ère ch. civile
62736afca58162057dac68e9
4 mai 2022
4 mai 2022
En second lieu, sur l'évaluation de son bien, elle présente une douzaine de références justifiant une majoration des valeurs retenues par le premier juge.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6035060e6d9f3033233267f0
30 juin 2016
30 juin 2016
2004, il se trouve bloqué dans la catégorie Red 6 coefficient 260 et n'a plus bénéficié d'aucune promotion jusqu'à ce jour, qu'entre les mois de septembre 2008 et avril 2014, il a subi le rejet d'une douzaine
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85ab8
25 juillet 2001
25 juillet 2001
société JLGC en redressement judiciaire, cette assignation impliquant nécessairement la connaissance de l'état de cessation des paiements, et qu'elle avait inscrit à l'encontre de la société JLGC une douzaine
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ad2
12 août 2003
12 août 2003
Ayant sous sa responsabilité directe une douzaine de personnes, il lui appartenait de coordonner l'action d'un corps d'enseignants auprès d'adultes handicapés (130 environ dont un tiers en internat sans
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a78d
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Il ressort clairement des explications des parties que la pharmacie de Monsieur Y...emploie une douzaine de pharmaciens responsables chacun d'une activité spécialisée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b52b
21 décembre 2006
21 décembre 2006
née le 11 Juillet 1925 à DOLHAIN LIEMBOURG BELGIQUE demeurant :...
Source officielle15e chambre
615e0e2bc25a97f0381f52eb
29 octobre 2014
29 octobre 2014
[A] [D] coordonnait l'activité commerciale d'une équipe comprenant : 2 VRP, 6 agents commerciaux ou agences représentant au total une douzaine de personnes.
Source officiellePage 11 sur 28