AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre commerciale
6163db3b21096bcc7de7d147
25 février 2010
25 février 2010
changement de nom de [I] en [D]) né le [Date naissance 6] 1950 à [Localité 15] [Adresse 18] [Localité 13] représenté par la SCP Jean & Charles CALAS, avoués à la Cour assisté de Me Dominique FACCIO
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92588
24 juin 2015
24 juin 2015
défaillante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 avril 2015, devant Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92391
6 mai 2015
6 mai 2015
LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92393
6 mai 2015
6 mai 2015
LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92394
6 mai 2015
6 mai 2015
: L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9344f
20 juillet 2016
20 juillet 2016
de président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93478
20 juillet 2016
20 juillet 2016
président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934e2
14 septembre 2016
14 septembre 2016
de président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd9381a
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Comparante, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : L'affaire a été débattue le 11 Octobre 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93827
14 décembre 2016
14 décembre 2016
étant pas opposées, devant Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd9383d
14 décembre 2016
14 décembre 2016
pouvoir, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : L'affaire a été débattue le 11 Octobre 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93847
14 décembre 2016
14 décembre 2016
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : L'affaire a été débattue le 11 Octobre 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme ROUY-FAZI
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b10
4 novembre 2020
4 novembre 2020
COLIN, Conseillère, faisant fonction de présidente Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme COLIN, Conseillère, faisant fonction de présidente Mme ROUY-FAZI
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02421_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par un mémoire enregistré le 24 novembre 2024, la société ferme éolienne " le mortier jumeau ", représentée par Me Fazio conclut au rejet de la requête et à ce que les requérants soient condamnés à lui
Source officielleChambre 4-5
651fa4d3c601f08318991432
5 octobre 2023
5 octobre 2023
DBVB-V-B7E-BFYGK SOCIETE FIDUCIAL SECURITE PREVENTION C/ [K] [R] Copie exécutoire délivrée le : 05/10/23 à : - Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Fabio
Source officielleChambre 1-5
631ad88939cffb4f13674294
8 septembre 2022
8 septembre 2022
exercice, domicilié en cette qualité audit siège représenté par la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté Me David PERCHE de la SCP SCP OLIVIER DE FASSIO
Source officielleChambre 4-5
63c10514bf9fd47c90a135cf
12 janvier 2023
12 janvier 2023
GRANDES BOUCHERIES DU PROGRES, sise [Adresse 1] représentée par Me Nathalie KOULMANN de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, substituée par Me Fabio FERRANTELLI
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63d37accd1bc2605de4b4b0b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
KVA QUADRANT 2, RCS de Paris n°844 549 253, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Fabio BONAGLIA de
Source officielle6e chambre
5fddd9a9566c327db0727aaa
19 juillet 2018
19 juillet 2018
passif, baisse du chiffre d'affaires), la distorsion entre son salaire et celui de Mme D..., qui est 6 fois plus élevé que celui de la gérante de droit, - le fait que la société loue un local à la SCI Fabio
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93320
27 mai 2016
27 mai 2016
AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée sur l'audience par Me Nathalie PEYRON de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0513, substitué sur l'audience par Me Fabio
Source officiellePage 11 sur 17
DI FAZIO, Julia, siria
23/06/2026
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DE FAZIO, Domenico
09/06/2026
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FAZIO, Morgan, Clément
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
05/06/2026
Voir →
FAZIO, Louca, Victorio, FAZIO
01/04/2026
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FAZIO FACADES
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 25 Août 2024, désignant liquidateur Me Michel GALY 47, avenue Jean Moulin - 34500 Béziers . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
05/03/2026
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