AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
627f48e3551627057d32e056
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors des
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
627f48e3551627057d32e060
13 mai 2022
13 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f6b787c4000862f621
26 avril 2024
26 avril 2024
En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 mars 2024 en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence
Source officiellePremière Présidence
686df888bdbdd86396f3909f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
LE PREFET DE LA REGION AUVERGNE CENTRE HOSPITALIER [Localité 9] [Localité 7] N° 25 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14:30, par Nous, Florence BREYSSE
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba59ea6533065f551e6c
4 avril 2025
4 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dedc
19 mai 2011
19 mai 2011
représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour INTIMÉE Madame Florence Y...épouse X... née le 09 Avril 1965 à CAMBRAI (59400) demeurant ...
Source officielle2e chambre sociale
64faba1c0f624005e653f6e2
6 septembre 2023
6 septembre 2023
DBVK-V-B7H-PWTH ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Ordonnance de Référé du 27 JANVIER 2023 - CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS - N° RG F 22/00085 APPELANTE : Madame Florence
Source officielleChambre civile TGI
68e9e47d154299c7318fb2c4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
: Me Florence BENARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [B] [I] [YD] [N] [Adresse 2] [Localité 15] Représentant : Me Florence BENARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielle2ème chambre section A
672cb7dfa7ecba2a7114e063
29 avril 2024
29 avril 2024
[P] [R], représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me Florence PIASEK de la SELEURL PIASEK FLORENCE, avocat au barreau d'AVIGNON, Mme [D] [A],
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae48
15 janvier 2008
15 janvier 2008
APPELANTE Madame Florence X... épouse Y... née le 19 Septembre 1965 à NICE (06000), demeurant ...
Source officielleChambre 1-7
665aba5797d5920008107505
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[R] [J] Représentant : Me [N], avocat au barreau de MARSEILLE Mme [X] [E] épouse [J] Représentant : Me Florence RICHARD, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.
Source officielle14e Chambre
603641bd5989c0a37e7d7fa0
25 novembre 2015
25 novembre 2015
MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : CPCAM DES [Localité 1] Me Florence MONTERET- AMAR, avocat au barreau de PARIS
Source officielle9e Chambre C
61632b2a81886c8c1bac96fa
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Rôle N° 10/12961 [V] [B] C/ SARL QUALISSIMA Grosse délivrée le : à : -Me Roland LESCUDIER, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Florence
Source officielleChambre Etrangers/HSC
69d9d75dcdc6046d47d8b3de
10 avril 2026
10 avril 2026
[M] [B] né le 25 Avril 1983 à [Localité 1]) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLLOMB, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 09 Avril 2026 à 15H15 par
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6322c164e2d0c6fcb0c3cb54
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6263993281d302277d8e8c40
22 avril 2022
22 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors des
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634a4f65acdcd6adff75aa14
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre Mme Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634a4f66acdcd6adff75aa16
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre Mme Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634a4f67acdcd6adff75aa28
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Michel CHALACHIN, Président de chambre Mme Estelle MOREAU, Conseillère Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Florence GREGORI MINISTERE PUBLIC
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63538886513cb5adff94374b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
avocat représentant le Conseil de l'Ordre des avocats au Barreau de PARIS et le bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de PARIS en qualité de représentant de l'ordre, en ses observations - Mme Florence
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