CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

17 907 résultats pour « Florance »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

627f48e3551627057d32e056

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors des

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

627f48e3551627057d32e060

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

662c94f6b787c4000862f621

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 mars 2024 en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence

Source officielle
CA

Première Présidence

686df888bdbdd86396f3909f

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

LE PREFET DE LA REGION AUVERGNE CENTRE HOSPITALIER [Localité 9] [Localité 7] N° 25 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14:30, par Nous, Florence BREYSSE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f0ba59ea6533065f551e6c

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dedc

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour INTIMÉE Madame Florence Y...épouse X... née le 09 Avril 1965 à CAMBRAI (59400) demeurant ...

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64faba1c0f624005e653f6e2

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

DBVK-V-B7H-PWTH ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Ordonnance de Référé du 27 JANVIER 2023 - CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS - N° RG F 22/00085 APPELANTE : Madame Florence

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

68e9e47d154299c7318fb2c4

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

: Me Florence BENARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [B] [I] [YD] [N] [Adresse 2] [Localité 15] Représentant : Me Florence BENARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7dfa7ecba2a7114e063

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

[P] [R], représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me Florence PIASEK de la SELEURL PIASEK FLORENCE, avocat au barreau d'AVIGNON, Mme [D] [A],

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae48

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

APPELANTE Madame Florence X... épouse Y... née le 19 Septembre 1965 à NICE (06000), demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre 1-7

665aba5797d5920008107505

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[R] [J] Représentant : Me [N], avocat au barreau de MARSEILLE Mme [X] [E] épouse [J] Représentant : Me Florence RICHARD, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.

Source officielle
CA

14e Chambre

603641bd5989c0a37e7d7fa0

Appel

25 novembre 2015

25 novembre 2015

MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : CPCAM DES [Localité 1] Me Florence MONTERET- AMAR, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

9e Chambre C

61632b2a81886c8c1bac96fa

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Rôle N° 10/12961 [V] [B] C/ SARL QUALISSIMA Grosse délivrée le : à : -Me Roland LESCUDIER, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Florence

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69d9d75dcdc6046d47d8b3de

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[M] [B] né le 25 Avril 1983 à [Localité 1]) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLLOMB, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 09 Avril 2026 à 15H15 par

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6322c164e2d0c6fcb0c3cb54

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6263993281d302277d8e8c40

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors des

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

634a4f65acdcd6adff75aa14

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre Mme Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

634a4f66acdcd6adff75aa16

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre Mme Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

634a4f67acdcd6adff75aa28

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Michel CHALACHIN, Président de chambre Mme Estelle MOREAU, Conseillère Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Florence GREGORI MINISTERE PUBLIC

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63538886513cb5adff94374b

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

avocat représentant le Conseil de l'Ordre des avocats au Barreau de PARIS et le bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de PARIS en qualité de représentant de l'ordre, en ses observations - Mme Florence

Source officielle

Page 11 sur 896

← PrécédentSuivant →