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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23PA03022_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
2018 relative à la localisation et à la délimitation des unités de contrôle et des sections d'inspection du travail de l'unité départementale de Seine-et-Marne.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910a0
6 février 2014
6 février 2014
par Me Céline PAGNY CLAIRACQ, avocat au barreau de PARIS, toque : R297 INTIMES Monsieur Boleslaw X... ... 94600 CHOISY LE ROI représenté par Me Aymeric BEAUCHENE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87720
21 septembre 2005
21 septembre 2005
Y..., Chantal X... épouse Z..., Martine X... épouse A..., Marie-Dominique X... épouse B..., Isabelle X... épouse C... C Maître Henri D...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03578_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01690_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f9616d9e13277d6e39ed
20 avril 2022
20 avril 2022
TARTINE ET CHOCOLAT représentée par Madame [T] [K], en sa qualité de Présidente [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marianne DA SILVA MARTINS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Madame
Source officielle4e chambre civile
63ca42d09066fd7c90fc25ef
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Jugement du 19 NOVEMBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 17/04025 APPELANTE : SA SA ISO SET [Adresse 1] [Localité 4] SUISSE Représentée par Me Michèle GUIRAUD GALLIX
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03023_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
2018 relative à la localisation et à la délimitation des unités de contrôle et des sections d'inspection du travail de l'unité départementale de Seine-et-Marne.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03026_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
2018 relative à la localisation et à la délimitation des unités de contrôle et des sections d'inspection du travail de l'unité départementale de Seine-et-Marne.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03027_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
2018 relative à la localisation et à la délimitation des unités de contrôle et des sections d'inspection du travail de l'unité départementale de Seine-et-Marne.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03028_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
La société Aerolis, filiale de la société Keolis, assurait le transport routier de voyageurs entre la ville de Paris et les aéroports d'Orly et de Roissy - Charles de Gaulle.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03029_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
La société Aerolis, filiale de la société Keolis, assurait le transport routier de voyageurs entre la ville de Paris et les aéroports d'Orly et de Roissy - Charles de Gaulle.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03030_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
2018 relative à la localisation et à la délimitation des unités de contrôle et des sections d'inspection du travail de l'unité départementale de Seine-et-Marne.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03031_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
2018 relative à la localisation et à la délimitation des unités de contrôle et des sections d'inspection du travail de l'unité départementale de Seine-et-Marne.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03032_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
2018 relative à la localisation et à la délimitation des unités de contrôle et des sections d'inspection du travail de l'unité départementale de Seine-et-Marne.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03033_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
La société Aerolis, filiale de la société Keolis, assurait le transport routier de voyageurs entre la ville de Paris et les aéroports d'Orly et de Roissy - Charles de Gaulle.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03034_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
2018 relative à la localisation et à la délimitation des unités de contrôle et des sections d'inspection du travail de l'unité départementale de Seine-et-Marne.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603245979290647bae2844b7
13 mars 2018
13 mars 2018
Formation paritaire de LONGJUMEAU RG n° 14/00046 APPELANTE : Madame [G] [Z] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] Demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Christian LE GALL
Source officielle4e chambre 2e section
5fca7c3dc8c0e86ae1c41ce8
30 septembre 2020
30 septembre 2020
Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 3ème N° RG : 16/00641 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michelle DERVIEUX Me Stéphanie TERIITEHAU Me Marion
Source officielle1ère Chambre
62c52992a2c4236379079ad6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
de la SCP LONGIN/MARIOL, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître GOTTE de la société d'avocats MAGELLAN AVOCATS, avocat au barreau de DAX S.A.R.L.
Source officiellePage 11 sur 19