Hervé à leur encontre ; - débouter en tout cas la société Agence d'Architecture CL.

ARRÊT DU 14/ 04/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06190 Jugement (No 09/ 920) rendu le 01 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Hervé

07/04/2005 DECISION No 5 NoRG: 04/00007 Hervé X... C/ MONSIEUR Z...

Hervé Charles Y...

[D] [L] d'infirmer le jugement entrepris et statuant à nouveau de : à titre principal, - juger que la maladie " névralgies cervico brachiales gauches sévères sur hernie discale " déclarée par M.

ATLANTIC MÉTAL ont fait convoquer en référé devant le premier président de la cour d'appel Monsieur Hervé VANHEMS, Monsieur David X..., la S. A. S. U. EPIC FRANCE, la S. A. S. U.

Hervé Charles Y...

Hervé Laurent X...

Hervé Y...- Z...

- HERVE X...

[E] [T], qui souffrait d'un canal lombaire étroit décompensé par une hernie discale L3-L4 et résistant à la kinésithérapie et qui avait déjà été opéré trente ans plus tôt d'une hernie sur ce même disque

Il ne résulte pas de l'instruction que la société Hervé Thermique aurait commis une faute de nature à engager sa responsabilité à l'égard de la société Briand construction.

Monsieur Alain X..., Monsieur Hervé Y... et Monsieur Jean-Paul Z... ont relevé appel du jugement.

Vu la déclaration d'appel de Monsieur Hervé X... déposée au greffe le 16 novembre 2009. Vu les dernières conclusions de Monsieur Hervé X... déposées au greffe le 30 juin 2010.

Ordonnance n° 75 --------------------------- 15 Octobre 2015 --------------------------- RG no15/ 00070 --------------------------- Hervé X...

2000 suivant déclaration d'appel du 07 Juin 2000 APPELANT : Monsieur Guy X... né le 19 Juillet 1949 à LA TRONCHE (38700) de nationalité Française demeurant 77 avenue de la Galochère 38400 SAINT MARTIN D'HERES

né le 30 Octobre 1950 à LA TRONCHE (38700) de nationalité Française ... ... 38000 GRENOBLE représenté par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assisté de Me GALLIZIA, avocat au barreau

GRAVE RANDOUX ès qualités de liquidateur judiciaire de DAVAINE HERVE - HD COIFFURE CGEA D'[Localité 7] BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 13 MAI 2022

En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée le 12 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hervé

En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée le 12 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hervé