Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL01925_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
B... et de Me Senanedsch représentant l’association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan ». Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01926_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A... a demandé au tribunal administratif de Montpellier d’annuler le titre exécutoire émis à son encontre le 1er décembre 2021 par l’association foncière urbaine autorisée « Les jardins de Sérignan » pour
Source officielleChambre 1-2
671b352a2edfb0b58c05e985
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Les barbecues sont interdits sur les terrasses, balcons et jardins. ».
Source officielle4ème Chambre
6969ffbccdc6046d477fe530
15 janvier 2026
15 janvier 2026
, - de débouter la société Les jardins de Gutenberg de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions contraires aux présentes.
Source officielle4e Chambre A
61630e4cda3e3d3066036733
17 février 2012
17 février 2012
Ce lot N° 51 consiste en un appartement en rez-de-jardin avec le droit à la jouissance exclusive, privative, particulière et à perpétuité de terrasses jouxtant l'appartement au nord et au sud et de jardins
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c53
13 novembre 2007
13 novembre 2007
. : 04 / 04912 SB / CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES 19 octobre 2004 SYNDICAT DE COPROPRIÉTÉ LE JARDIN DES CLASSIQUES C / X... Z... A... X...
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
64379d6d9477fe04f5cc6303
12 avril 2023
12 avril 2023
LES JARDINS D'IROISE DE [4] C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-1
6811b6eb44bf0d1935aef9ee
29 avril 2025
29 avril 2025
[O] au montant de 345 000 euros qui a attesté connaître la surface réelle du jardin.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162e83d7dc295bdec6a5715
31 mai 2012
31 mai 2012
) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/00562 Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 Août 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/05793 APPELANTE SCI LES JARDINS
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938cf
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Il ressort de cette désignation que la maison était dotée d'un jardin. D'ailleurs, l'annonce vantait cet agrément : " charmante maison de ville avec jardin.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922a8
16 avril 2015
16 avril 2015
Les appelants font valoir que le retard de livraison n'est pas imputable à la SARL le jardin d'Horus.
Source officielleChambre Commerciale
65b2115ac4cf860008dff6c4
24 janvier 2024
24 janvier 2024
JARDIN DELICE immatriculée au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 489 249 144 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Jean-michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03403_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
B A, ainsi que celles de Me Chenaoui, pour le centre hospitalier Louis Jaillon de Saint-Claude. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 3-4
660f94e3a40f8b0008cb71b5
4 avril 2024
4 avril 2024
' -condamné la société Côté jardin à payer M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
603759ab9cf6f83754e89dc5
8 avril 2015
8 avril 2015
' Condamne la SASU les Jardins d'Aliénor à payer à Monsieur [B] la somme de 30.000 € (trente mille euros) à titre de dommages et intérêts pour licenciement nul.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23TL02277_20240830
30 août 2024
30 août 2024
Par un mémoire, enregistré le 8 août 2024, la société Les Jardins d'Occitanie déclare se désister de sa requête d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3f9
6 juin 2008
6 juin 2008
situés au nord de l'immeuble et notamment le remplacement et la taille des arbres et le second portant rétablissement de l'eau commune aux fins d'arrosage des jardins, ces deux projets étaient rejetés
Source officielleChambre sociale
6789f3b4c2a5bdff9702ff34
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DES EVENEMENTS et sous l'enseigne LE JARDIN à Rethel (08).
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce1420008389639
18 avril 2024
18 avril 2024
l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la SCI Le Jardin du Loup aux entiers dépens de l'instance.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7J-OL6Q S.A.S. PR8 DEVELOPPEMENTc/S.N
6979eb93cdc6046d47f76f17
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La société Les jardins des quais a formé appel incident. L'affaire a été fixée à bref délai à l'audience du 16 décembre 2025. PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES 5.
Source officiellePage 11 sur 411