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752 résultats pour « Jean-Louis LE JOUAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés Commerciaux

66fce4008d6ea26f688da961

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Jean-Michel [F], et Mme [O] [F], en qualité de cautions solidaires à payer à M. [N] [E], M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd91392

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

PARIS, toque : G0001 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Février 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6035bb712e022f23017917f5

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

RHÔNE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Mme [J] [C] munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Janvier 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Louis

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d229e99b3c8605deec1e39

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de54

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

né le 03 Octobre 1974 à HIRSON (02500) ... 01000 BOURG-EN-BRESSE représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Anne-Laure VIEUDRIN, avocat au barreau de MACON (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69615d5bcdc6046d47c68d8e

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DBVB-V-B7I-BNQDZ MMP C/ [F] [G] Organisme [4] Copie exécutoire délivrée le : 08 janvier 2026 à : - Me Eric MANDIN, avocat au barreau de PARIS - Me Jean-louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d428

Appel

29 septembre 2010

29 septembre 2010

Vous vous êtes alors momentanément calmé et Monsieur Jean Jacques Y... a quitté les lieux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e599

Appel

31 août 2011

31 août 2011

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 01 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE No RG : 09/00405 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0b3

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

né le 15 Novembre 1958 à LYON (69006) ... 69580 SATHONAY VILLAGE représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Marie-Christine BARRET, avocat au barreau de LYON INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90daf

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

Assistée de Me Patrice GRENIER (SCP GRENIER AVOCATS avocats au barreau de PARIS, à l'audience Me Claire LAPORTE, toque : C1144) SCP TAJAN 37 rue des Mathurins 75008 PARIS Représentée par Me Jean-Loup

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b59c

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Me Alain DE BEZENAC, avocat au barreau de Rouen INTIMÉS : Monsieur Mathieu Z... ... 27000 EVREUX représenté par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY SCOLAN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f7a4

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Dominique Y..., ayant droit de Jeanne Solange Z... (décédée) , Catherine Y..., tutrice de Y... Patrick, de Jeanne Solange Z... (décédée), Patrick Y..., ayant droit de Jeanne Solange Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd9230d

Appel

20 avril 2015

20 avril 2015

A l'audience de plaidoirie du 16 Mars 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcdc

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

Sophie, la jeune soeur de Sami, faisait aussi l'objet de ce signalement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7e3

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

LANDRY, avocat au barreau de LAVAL INTIMES : Maître Jean-Patrick Y... liquidateur judiciaire de la SARL FRANCE EUROPE SECURITE 31 Allée du Vieux Saint Louis 53002 LAVAL CEDEX non comparant,

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

615e0d92c25a97f0381f4e01

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère

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CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9163d

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Jean Pierre Z...- Délégué syndical patronal COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Avril 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente

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CA

Chambre 4-2

643a4239d83dbd04f5fb2915

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

N° 2023/137 Rôle N° RG 19/08818 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BELLX [Y] [G] C/ SARL TOP SERVICES Copie exécutoire délivrée le : 14 avril 2023 à : Me Jean-François

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85858

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

Maître Patrick BERARD Avocats au Barreau de NICE 2) Antoine SOLLACARO Né le 30 janvier 1949 à PROPRIANO LIBRE demeurant : Diamant I, Place du Diamant - 20000 AJACCIO Ayant pour Avocats : Maître Jean-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8ded1

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE M.

Source officielle

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