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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
65321abd9e4ea48318f5ac5d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 4], décision attaquée en date du 11 Mai 2023, enregistrée sous le n° 11-21-0005 Madame [K] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Johan
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c2
7 juin 2016
7 juin 2016
de ST DENIS en date du 17 Avril 2014, rg no 13/309 APPELANTE : EURL D2P CONSTRUCTION représentée par son gérant Mr X... ... 97460 ST PAUL Non représentée INTIMÉ : Monsieur Johan
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868ec
29 avril 2003
29 avril 2003
JOAN M..., la somme de 150 euros - à M. C... B... la somme de 450 euros a dit que cette décision est assujettie au droit fixe de procédure de 90 euros dont est redevable la condamnée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f15d
23 janvier 2012
23 janvier 2012
(SMES) demande à la Cour : CONSTATER que Monsieur Johan Rozan Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a170
21 novembre 2007
21 novembre 2007
David X..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de Johann X... ...
Source officielle2ème Chambre
680875c9dfde5caae99bd090
22 avril 2025
22 avril 2025
COFIDIS [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL L.R.B.
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b40
9 décembre 2005
9 décembre 2005
AZUR ASSURANCES IARD C/ John X... ...
Source officielleChambre Sociale
661f66072313f20008a526af
11 avril 2024
11 avril 2024
enregistré au greffe de la Cour d'appel le même jour ; Appelante : La Sarl Strawberry, enregistrée sous le n° Tahiti E 53718 dont le siège social est sis à [Adresse 3] ; Représentée par Me Johan
Source officielle2ème chambre section A
6a045362cdc6046d47939cd4
7 mai 2026
7 mai 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 2ème chambre section A N° RG 25/00093 - N° Portalis DBVH-V-B7J-JOHD Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd8634f
23 mai 2002
23 mai 2002
I°) Attendu que le matériel professionnel est constitué comme suit : - un camion Renault R 310 19 T du 25 novembre 1983 évalué par l'expert à la somme de 60.000 francs , - un tracteur forestier John
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbbd
28 août 2008
28 août 2008
Johan B... né le 26 Avril 1986 à NOUMEA (98800) demeurant... Tous représentés par la SELARL JURISCAL, avocats M. Jean-Christ C...
Source officielle2ème Chambre
635cc37d0d69e87f74e6c0c9
28 octobre 2022
28 octobre 2022
prononcé publiquement le 28 Octobre 2022 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : SA CREATIS [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Johanne
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e621
8 septembre 2011
8 septembre 2011
2 ARRÊT DU 08/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 09041 Jugement (No 10/ 00863) rendu le 02 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : CA/ VV APPELANT Monsieur Johan
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900a4
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Germany Z...et de son fils Johan Z..., dans l'accident d'avion survenu le 16 août 2005 au Venezuela, des sommes au titre de divers postes de préjudices, parmi lesquels : - à Mme Rosette B... 5 000 € pour
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a32c
14 décembre 2007
14 décembre 2007
(avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMES : Monsieur Joseph Johnny X... Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905e6
22 avril 2013
22 avril 2013
APPELANTE SARL LEIRBAG AFFAIRES 15, Rue Saint John Perse 97110 POINTE-A-PITRE Non comparante ni représentée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02161_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Il y a lieu en revanche de mettre à la charge de Mme C une somme de 2 000 euros à verser à la commune de Jons sur le fondement de ces dispositions.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f983
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Johann X... la somme de 500 €, et au syndicat CFDT de Maine et Loire celle de 5000 € ; - de la condamner aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856ed
1 juin 2001
1 juin 2001
FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Bernard X..., Monsieur Christophe X..., Monsieur Johnny Y..., Monsieur Gérard Z..., Monsieur Jean-Yves A..., Monsieur Michel Y... étaient employés par la société A...
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bec5
24 juin 2008
24 juin 2008
APPELANTE : Société AMBULANCE DIONYSIENNE 109, rue du Général de GAULLE 97400 SAINT DENIS Représentant : Selarl NATIVEL- BOBTCHEFF (avocat au barreau de SAINT- PIERRE) INTIMÉ : Monsieur JOHNY
Source officiellePage 11 sur 87