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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
64f2d05d5aeec3d96923899c
1 septembre 2023
1 septembre 2023
23/03654 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDFT Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 11h54, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162740d7705f25f43644062
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Mme [D] a été embauchée, le 11 octobre 1989, par la société MOLLAT en qualité d'aide-comptable.
Source officielle4e chambre civile
69736f69cdc6046d476a820d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[G] [T] aux entiers dépens, en ce compris les frais de la mesure d'expertise in futurum ordonnée par le président du tribunal judiciaire de Montpellier le 10 juillet 2020 ; condamné M.
Source officielle4e chambre civile
69736f6ccdc6046d476a822a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[K] [C] aux entiers dépens, en ce compris les frais de la mesure d'expertise in futurum ordonnée par le président du tribunal judiciaire de Montpellier le 10 juillet 2020 ; condamné M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02770_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par une ordonnance du 26 mai 2023, la clôture d'instruction a été fixée au 7 juillet 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02771_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par une ordonnance du 26 mai 2023, la clôture d'instruction a été fixée au 7 juillet 2023.
Source officielleChambre de la Proximité
6274bd6d2799a9057d5dd2d5
5 mai 2022
5 mai 2022
* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Selon offre préalable acceptée le 23 juillet 2015, la société Financo a consenti à M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02829_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
C A, ressortissant ivoirien né le 10 juillet 2002, déclare être entré en France le 20 juillet 2020.
Source officielle3ème chambre
6013c5fe8accc3883054e2fa
27 janvier 2021
27 janvier 2021
Toutefois, cette convention a été dénoncée en juin 2017 par le Groupe Omnium. Une autre société Europure présidée par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65a0f0f25bbe450008b2d07b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
- Chambre 9 ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/03569 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFJDL Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Juin
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616258f4a2370d151415abfd
9 avril 2014
9 avril 2014
[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par : Me Nathalie HERSCOVICI de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de : Me Jean LEGER plaidant pour la SCP MOLAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6316e50bdd8d194f138d4ddc
5 septembre 2022
5 septembre 2022
- signé par Monsieur Edouard LOOS, Président et par Madame Sylvie MOLLÉ, Greffier présent lors du prononcé.
Source officielle4e chambre civile
69d89939cdc6046d47bc5df4
9 avril 2026
9 avril 2026
Les 15 juin et 28 juillet 2021, M. [L] a demandé un report d'échéance, qui lui a été accordé par la société Diac. 5. Le 15 août 2021, le véhicule litigieux a été accidenté. 6.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
686765499f40b42a26419da4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
- signé par Sophie MOLLAT, présidente, et par Yvonne TRINCA, greffier présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68709e407c3ffdb9560b0833
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 9 ARRÊT DU 10 JUILLET 2025 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c78d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[T] [G] à compter de juin 2018, Mme [C] [G] à compter de février 2019 A nouveau M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c785
10 juillet 2025
10 juillet 2025
- signé par Sophie MOLLAT, présidente, et par Yvonne TRINCA, greffier présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
642fb6d1cece1704f57477e4
6 avril 2023
6 avril 2023
PARIS, toque : R280, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67f0ba5bea6533065f551e7a
3 avril 2025
3 avril 2025
- signé par Sophie MOLLAT, et par Yvonne TRINCA, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65a62c94448a370008a720e7
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MOLLÉ ARRÊT : - réputée contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePage 11 sur 55