CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

773 résultats pour « Kiwalo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA04573_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le 27 juin 2017, il a ressenti une vive douleur dans le bas du dos en portant un carton de dix kilos dont l'imputabilité au service a été reconnue le 19 juillet 2017.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64379d2c9477fe04f5cc623c

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

L'appelant expose avoir été contraint le 30 janvier 2012 par son supérieur hiérarchique de sortir une palette de la chambre froide d'un poids d'une quarantaine de kilos et avoir ressenti une violente douleur

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63d3798ed1bc2605de4b46a2

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

pouvait d'autant moins ignorer le danger qu'elle encourait puisque le médecin du travail avait émis un avis d'aptitude avec réserves le 25 novembre 2013 afin d'éviter le port de charges de plus de 5 kilos

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6312ef1d2e6a8e4f13ca62c3

Appel

23 août 2022

23 août 2022

Je travaille régulièrement ici, je suis carreleur, c'est la première fois que je suis arrêté, j'ai perdu plus de 9 kilos, je veux partir et faire ma vie.

Source officielle
CA

JRDP

63538802513cb5adff9436c9

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

conditions de sa détention ainsi qu'à l'impact de cette incarcération sur son état de santé qui s'est lourdement détérioré (état dépressif, prise d'anxiolytiques, amaigrissement notable ' perte de 31 kilos

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670a1185f178dc2492b0fc98

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

dans la société lorsqu'elle a été licenciée pour inaptitude et impossibilité de reclassement le 21 août 2020 ; qu'elle n'était plus en mesure d'effectuer de la manutention de charges supérieures à un kilo

Source officielle
CA

Réparation Détention

64a50c90b8594705dbfcca7f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

pendant soixante-dix jours, à l'âge de 16 ans, sans antécédent carcéral ; qu'il a présenté des troubles de l'alimentation prenant la forme d'une hyporexie ayant entraîné une perte de poids de plusieurs kilos

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac6aec0e60008fe98c7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Les circonstances de l'accident du salarié, relatées dans les questionnaires transmis par la caisse sont les suivantes : " j'étais en train de déballer des caisses contenant des pièces d'environ 22 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c855bd3db21cbdd84f3a

Appel

31 octobre 2000

31 octobre 2000

convergentes et des constatations des enquêteurs, que, depuis 1998, le bar X servait de cadre à un trafic important de résine de cannabis, dont un des protagonistes a été trouvé en possession de plus de 40 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f43

Appel

20 juin 2002

20 juin 2002

annoncé, l'accord était requis; Attendu que la société A. justifie de ce que le 26 septembre 1997 elle facturait (1 mois auparavant) le blanc d'encornet et en plaque de 40/60 22 francs hors taxes le kilo

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

616307f55a67331bacec3c09

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

hypermarchés à l'enseigne CHAMPION avait conçu une campagne publicitaire se déroulant durant l'été 2006, autour du slogan : ' Chaque jour, 5 fruits et légumes à moins de 1 € chacun* - * Moins de 1 Euro le kilo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c993bd3db21cbdd88af8

Appel

11 décembre 2006

11 décembre 2006

Daniel X..., boulanger, a dans le cadre de son travail, saisi une lourde grille en fonte, pesant environ 10 kilos ; qu'il a alors ressenti une vive douleur et lâché la grille qui lui est tombée sur le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88cbf

Appel

8 janvier 2007

8 janvier 2007

février 2006 par le Tribunal correctionnel de NICE qui a déclaré Bachir X... coupable :* d'avoir, à NICE (06), courant janvier 2005, détenu et importé des stupéfiants, en l'espèce plusieurs dizaines de kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b73e

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

Il intervenait sur des roues boulonnées, d'un poids de 67 kilos environ, montées préalablement sur une chaîne de montage puis passées dans un bain de cataphorèse et lavées avant d'être recouvertes de peinture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2d5

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

X... de la somme de 10   875 € correspondant aux 7500 kilos de letchis livrés mais qui n'ont pu être commercialisés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4ef

Appel

11 décembre 2006

11 décembre 2006

Daniel Y..., boulanger, a dans le cadre de son travail, saisi une lourde grille en fonte, pesant environ 10 kilos ; qu'il a alors ressenti une vive douleur et lâché la grille qui lui est tombée sur le

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6a210e42cdc6046d4709a816

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Puis, à compter de 2019, elle lui a demandé de ne plus porter de charges, même inférieures à 10 kilos.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b98c

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

Elle indique que lors de la visite de reprise après accident de travail, le médecin du travail avait conclu à une aptitude au poste avec port de charges de moins de 25 kilos, qu'il avait été demandé au

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6a1fbe1ccdc6046d47e9b25d

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[Y] explique qu'il a perdu cinq kilos et qu'il s'est fait une fracture au poignet. Il indique qu'il a des garanties de représentation en ce qu'il pourrait se rendre chez sa copine.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01414_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

pièces du dossier que Mme H est entrée en France, en novembre 2019 avec sa mère, Mme E, sous couvert d'un visa de court séjour qui lui a été délivrée, comme à sa mère, par l'autorité consulaire belge à Kigali

Source officielle

Page 11 sur 39

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.