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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
68df5bd0cf4e7f1c37e1cbff
2 octobre 2025
2 octobre 2025
GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 - N° du dossier E00037C9 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
67ef6c7a9a9834ffd825fabd
3 avril 2025
3 avril 2025
Madame [M] [B], représentée par Me Alexandre MEILHAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : R191 - N° du dossier E000XZF ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° ,1 pages) Nous, Anne-Laure
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67948301c6ca88188aff6a72
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Greffier Le 24 janvier 2025 dans la cause pendante ENTRE : Madame [R] [K] née le 01 Janvier 1983 à [Localité 4] (99) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Laure
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69fd7608cdc6046d4703300b
7 mai 2026
7 mai 2026
NASSEEB, représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d488
25 janvier 2011
25 janvier 2011
. *** Les parties ont vécu ensemble et ont eu trois enfants : - Laura née le 03. 09. 2000, - Emmie née le 29. 08. 2004, Adam né le 07. 09. 2007.
Source officielleChambre 3-1
64c35c13f01612d969defe4a
27 juillet 2023
27 juillet 2023
HONORE C/ Société MAISON DU MONDE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Jean VOISIN Requête en rectification d'erreur matérielle : Arrêt de
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68660f8bbbe0ac41ca81b201
2 juillet 2025
2 juillet 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Anne-Laure
Source officielleChambre commerciale 3-1
66ff85eba4ff9ec259c09a6c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
GROUPE CANAL + RCS Nanterre n° 420 624 777 [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Anne-Laure DUMEAU du cabinet ANNE-LAURE DUMEAU & CLAIRE RICARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire :
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd7
21 janvier 2014
21 janvier 2014
G : 11/ 04152 Mme Anne-Laure X... M. Rustem Y...
Source officielleChambre 1-11 HO
6708bfff445a086e2bcedaef
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Monsieur [N] [S] ne s'oppose pas à la publicité des débats, Monsieur [R] [S], appelant n'est pas présent Il a été donné lecture des réquisitions de madame l'avocat général, Maître CAPRINI Laure
Source officielle2e chambre 2e section
615e0d73c25a97f0381f4d60
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Mars 2013 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : JAF N° Cabinet : 9 N° RG : 08/00776 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Marie-laure
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c242
20 mars 2008
20 mars 2008
des débats : Nathalie GALVEZ ARRET : - CONTRADICTOIRE -prononcé en audience publique par Marie-Laure ROBINEAU, présidente
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6440d812e704a005d1ed7061
19 avril 2023
19 avril 2023
Par acte extrajudiciaire du 29 janvier 2015, les sociétés Karavel et Un Monde à deux ont assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91717
24 mars 2014
24 mars 2014
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 419du 24/ 06/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représentée par Me Laure CHATAIN, avocat au barreau de NOUMEA
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68f1d26fe5a8ebce7154841a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Madame [T] [O], représentée par Me Emilie GINDRE de la SELEURL GINDRE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2426 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure
Source officielleCh civ. 1-4 construction
65a62e8f448a370008a72180
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société Les lauriers d'or a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 27 septembre 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253c988bd3db21cbdd8896c
30 novembre 2006
30 novembre 2006
- signé par Marie-Laure ROBINEAU, présidente et par Nathalie GALVEZ, greffière présente lors du prononcé. [*****LA COUR, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6ba
9 mai 2012
9 mai 2012
un partage des trajets entre les parents lors de l'exercice du droit de visite et d'hébergement paternel et en demandant à titre subsidiaire, à accueillir librement sa fille Cécilia, à partager par moitié
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
689c1c098b0dfb226fe66e40
12 août 2025
12 août 2025
l'objet de soins) né le 03 juillet 1965 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] Actuellement hospitalisé au GHU [Localité 6] Psychiatrie et Neurosciences site Avron comparant en personne assistée de Me Laure
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69cdfb3ecdc6046d47d1daa4
1 avril 2026
1 avril 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 1er AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Anne-Laure
Source officiellePage 11 sur 153