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2 332 résultats pour « Laurent Filleux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e892

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

.-59120 LOOS représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie LESAGE, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 16 Septembre 2011, tenue

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c5a

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

C/ASSOCIATION DEDÉVELOPPEMENT ET DE PROMOTION DU MONT VENTOUX CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE APPELANT :Monsieur Laurent X... né le 26 Août 1970 à PARIS ... 84260 SARRIANS représenté par

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Cour d'Appel

6253c906bd3db21cbdd870b8

Appel

14 décembre 2004

14 décembre 2004

Elle expose qu'elle avait sollicité de ce magistrat l'organisation d'un droit de visite et d'hébergement sur son petit-fils ANTOINE, né le 12 Octobre 2001 du mariage de sa fille Geneviève Z... avec Laurent

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Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f851

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

No 11/ 01151 AFFAIRE : Laurent X...

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Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90aac

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Laurent Antoine X...

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CA

Rétention Administrative

680331a7168408c19df97e49

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Assisté de Maître Maeva LAURENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, choisi.

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CA

2ème chambre section A

630862445d4f3fc56380b0ac

Appel

25 août 2022

25 août 2022

et une fille, et attestent qu'elle voulait être inhumée dans le caveau avec sa fille et son gendre

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Pôle 5 - Chambre 10

5fdd25cc2c19e78ebcd075a1

Appel

8 octobre 2018

8 octobre 2018

X... et son épouse, Mme Laurence A..., à hauteur d'une part chacun, étant précisé que M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a68e

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

Demeurant ... 59263 HOUPLIN ANCOISNE Représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de Maître DELANNOY Pierre, Avocat au Barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle

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Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b107

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

SOCIALE- SECTION B SÉCURITÉ SOCIALE No de rôle : 07 / 00687 no 2004 / 2040 CB / EV Madame Anny, Mauricette X... veuve Y..., épouse de Monsieur René Y... décédé, le 09 mars 2006 Monsieur Laurent

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1ère Chambre

5fd941b7488632282ec944b1

Appel

17 mars 2020

17 mars 2020

de la SELARL CABINET LAURENT-CALLAME & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de SAINT-MALO Représentée par Me Pierre SAINT MARC GIRARDIN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Madame [O] [

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CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c7f5

Appel

14 février 2008

14 février 2008

BOULOGNE SUR MER APPELANTS SARL SAVATRANS prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 11 rue d'Henriville 62200 BOULOGNE SUR MER Représentée par la SCP THERY-LAURENT

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Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e302

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Eric DHORNE, avocat au barreau de SAINT OMER INTIMÉ Monsieur Laurent Z...

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Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4b6

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

et Aurélie Y..., Huguette Z..., Didier Z..., Laurence A..., B...

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Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd906a1

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

Toutes les attestations produites aux débats par Madame Y...décrivent que l'enfant chez sa mère est une petite fille épanouie, joyeuse, très avancée pour son âge et très bien intégrée dans son école et

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CHAMBRE 1 SECTION 1

6162fdf53ebbdffcbea6aa6d

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

[L] [H], son conjoint survivant, Mme [O] [H] épouse [N], sa fille, et Mesdames [M] et [A] [R], ses petites filles, venant aux droits de leur mère Mme [X] [H], fille de Mme [V], décédée le [Date décès 2

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CA

Chbre des Aff. Familiales

627b55a576c5d9057df80098

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Copie Exécutoire délivrée le : à la SELARL ALÉXO AVOCATS la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE

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CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d614

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

.-62460 DIVION représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Elodie HANNOIR, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Laurence Hélène B...épouse X...

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00539_20240626

Admin. Appel

26 juin 2024

26 juin 2024

où elle été placée au titre de l'aide sociale à l'enfance ; - les précédentes tentatives de suicides de sa fille nécessitaient une surveillance renforcée ; - le comportement de sa fille n'est pas

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CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b5b

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Madame Y... dispose d'indemnité ASSEDIC de 3.336 F outre allocation logement ; sa fille Amanda est âgée de 14 ans et demi et entièrement à sa charge.

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