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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afb0
4 mars 2008
4 mars 2008
représentée par la SCP BAUFUME- SOURBE avoués à la Cour assistée de Me RICHARD avocat au barreau de SAINT- ETIENNE INTIMEE : Sarl GARAGE L'ETOILE DE MARCY 808, avenue Marcel Mérieux 69280 MARCY
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf9e
14 mai 2008
14 mai 2008
FOULON, Président - signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Melle Delphine LIEVEN, greffier présent lors du prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c9f
30 novembre 2005
30 novembre 2005
B Marcel X... Dionisia X... C/ S. A. R. L. TRADIBAT CONSEIL Christine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89ff1
26 juin 2007
26 juin 2007
PROCÉDURE Suivant acte en date du 30 octobre 2001 au rapport de Maître X..., notaire à Scaer, Monsieur Bruno Y... a acquis une ancienne chaumière située commune de Nevez, lieu-dit " Port Manec'h", 12 place
Source officielleChambre civile 1-7
6968bc24cdc6046d4760084b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Portalis DBV3-V-B7K-XTVX ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [Y] [S] Me Sébastien CROMBEZ [H] [O] [S] INSTITUT MARCEL
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87683
23 juin 2005
23 juin 2005
Elle devait être toutefois placée en arrêt de travail à compter du 21 décembre 2002 jusqu'à l'issue de son contrat à durée déterminée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b42
9 octobre 2013
9 octobre 2013
Didier Pierre Marcel Y...et Mme Maryse Fabienne X...est issue une enfant Hina Téa née le 4 avril 2005 à Ajaccio (Corse du Sud), reconnue par ses deux parents qui se sont depuis séparés.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6349004763d497adffda4218
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Salariée depuis le 4 septembre 2012 de la société Marcel SARL (ci-après, la 'Société'), qui est une petite entreprise de restauration traditionnelle, Mme [Z] [B] a été placée en arrêt maladie à compter
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Marcel X... Madame Michèle Y... épouse Xc/LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA GIRONDE
6253c86bbd3db21cbdd85400
5 février 2001
5 février 2001
ARRET RENDU PAR LA COUR D=APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 05 FEVRIER 2001 PREMIERE CHAMBRE SECTIONA N° de rôle : 99/02204 Monsieur Marcel X...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62cd0f06e91c8e9fcf07129f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il faudra également fournir un plan de masse avec les 7 places de stationnement affectées au restaurant, et des places PMR situées à proximité si elles sont en commun avec d'autres établissements.
Source officielleChambre 1-7
6274bb392799a9057d5dce73
5 mai 2022
5 mai 2022
Ces locaux se situent sur une parcelle appartenant à la SCI MARTEL de 4050 m² sur laquelle se trouvent en plus, 15 lots commerciaux loués.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01620_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
B..., - les observations de Me Marcel, représentant de M. A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b50f
10 avril 2008
10 avril 2008
C / Marie- Rose Y..., veuve X..., UDAF DU JURA, ès qualités de tutrice de Mme Y..., veuve X..., Odette X..., épouse Z..., Marcel X... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f133
28 février 2012
28 février 2012
La société MARVEL SEA n'était ni présente, ni représentée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931e8
28 avril 2016
28 avril 2016
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX No R. G. : 16/ 00925 6e Chambre C Ordonnance no 2016/ M78 COPIE AU DOSSIER Affaire : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0ef
2 juillet 2003
2 juillet 2003
Achille Clarac, propriétaire d'un ensemble immobilier comprenant, outre une maison d'habitation, des dépendances à usage de chais et des terres plantées de vignes, a donné à bail à M. et Mme Marcel Z..
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bd3
12 mai 2017
12 mai 2017
(aujourd'hui Marcel X...) non plus que du représentant de M. Fernand I... , représentant M. et Mme Jean Michel N... (aujourd'hui Marcel X...) ".
Source officielleChambre sociale
642fb61fcece1704f57475a0
6 avril 2023
6 avril 2023
De plus, la société Philips a garanti aux salariés des sociétés [D] et Marvell glass le bénéfice du PSE qu'elle a mis en place en son sein, pour les licenciements pour motif économique intervenus avant
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02238_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ».
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
69e314a5cdc6046d47a7a943
16 avril 2026
16 avril 2026
En conseillant en mars 2013, quelques mois plus tard, sans établir qu'il l'aurait avisé des risques, à M. [U] de renouveler son placement Aristophil, M.
Source officiellePage 11 sur 106