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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
6538b42e7ffc2c8318ee01c5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
COMPARANT, concluant par Me William IVERNEL de la SELAS FIDAL avocats au barreau de REIMS DEFENDERESSE à ladite requête COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04072_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Délibéré après l'audience du 23 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Monique Mehl-Schouder, présidente de chambre, Mme Camille Vinet, présidente-assesseure, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94861
21 janvier 2020
21 janvier 2020
COMPARANT, concluant par la SCP [...], avocats au barreau de L'AUBE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre, rédactrice Madame MAUSSIRE,
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02323_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
La MEL a confié à l’Etablissement public foncier (EPF) Nord-Pas-de-Calais, la réalisation de ce projet.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01714_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
au tribunal administratif de Lille de condamner solidairement la MEL et Créa'pav à lui verser une provision de 10 000 euros et d'ordonner avant dire-droit une expertise médicale.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878a6
28 juin 2005
28 juin 2005
28/06/2005 ARRÊT No NoRG: 04/04366 MLA/CB Décision déférée du 04 Décembre 2003 - Tribunal d'Instance de CASTELSARRASIN - 03/170 Mr CAVE Marie-Rose X... épouse Y... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87afa
27 décembre 2005
27 décembre 2005
Louis B... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE André B... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Roger B... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE CONFIRMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccea
27 décembre 2005
27 décembre 2005
représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE André B... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Roger B...
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01422_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le 1er janvier 2017, à la suite de la fusion de la MEL avec la communauté de communes de Weppes, cinq nouvelles communes ont été intégrées dans le périmètre de la MEL.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd39
6 novembre 2007
6 novembre 2007
demeurant : ... 78000 VERSAILLES ès qualité de liquidateur de la SCP MERLE et CARENA DORON Maître Benoît H...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02289_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
B ; 3°) de mettre à la charge de la MEL une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00301_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Par un courrier du 23 janvier 2018, la société titulaire a adressé à la MEL un projet de décompte final.
Source officielleChambre civile TGI
6287335ec1d4e9057d612fa0
19 avril 2022
19 avril 2022
La SCP Merle a demandé au tribunal de débouter la société ETRE de ses demandes et de la condamner à lui payer 2.500 euros en application de l'article 700 du Code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a343
11 décembre 2007
11 décembre 2007
représenté par la SCP RIVES-PODESTA C/ SARL CHAMAYOU représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Compagnie GROUPAMA D'OC ASSURANCES SCP BOYER LESCAT MERLE
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
B7H-FI6Q S.A. BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNEc/E.A
6684eb17a0de54ff609f80e2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Marie-Laure ROUQUET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67874f2cd61a5c2f4aa3668c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de la chambre, Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, Madame Sandrine PILON, conseillère, GREFFIER
Source officielleChambre civile et com.
BRIMONCOURTc/EURL PRESTACONSEIL
679089a5a212a19f662df6e2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de la chambre, et Madame Sandrine PILON, conseillère, ont entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposées
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60328550a27559b911c0081a
17 janvier 2018
17 janvier 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoît DE CHARRY, Président de chambre Mme Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, Conseillère Mme Séverine TECHER,
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
615e0d6cc25a97f0381f4d3e
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIEGE, Présidente Madame Catherine BRUNET, Conseillère Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01921_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente-rapporteure, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - les observations de Me
Source officiellePage 11 sur 151
MEHL, Eva, Jeanne, Adèle
19/06/2026
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MEHL, Coralie, Josiane, Alphonsine
16/06/2026
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MEHL, Camille
02/06/2026
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MEHL
31/05/2026
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MEHLOUB, Amel, MADI
28/05/2026
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