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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd8741c
5 janvier 2005
5 janvier 2005
Olivier X... la somme de 358. 722 95 c. étant observé que dans ses conclusions d'appel M. Olivier X... réclamait une somme globale nette de 449. 018 69 c.
Source officielleChambre 1-3
696240f7cdc6046d47d63500
9 janvier 2026
9 janvier 2026
plan de la SARL SN VIGNA CÔTE D'AZUR et de la SARL SN VIGNA MÉDITERRANÉE Intervenant volontaire représentés par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SARL BET OLIVIER
Source officielle2e chambre civile
63119d9e6f0d304f138e5e8e
1 septembre 2022
1 septembre 2022
DBVK-V-B7F-PH2L ARRET N° Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du 14 Décembre2021 du Président du Tribunal judiciaire de Béziers - N° RG 21/00595 APPELANTE : La SAS LE MONT DES OLIVIERS
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be412f
11 avril 2024
11 avril 2024
OLIVIER XU S.E.L.A.R.L. FIRMA S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5ff
25 mars 2008
25 mars 2008
Olivier X... devant la Commission d'Indemnisation sera déclarée irrecevable. Attendu que de ce fait M. Olivier X... ne peut qu'être débouté de sa demande au titre de ses frais irrépétibles.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912ca
19 mars 2014
19 mars 2014
X... de verser à monsieur Olivier Y... la somme complémentaire de 1. 227 ¿.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c19e
26 juin 2008
26 juin 2008
Olivier X... C / Anne-Marie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce6d
20 mai 2008
20 mai 2008
ALTECH à verser à Olivier X... la somme de 750 € au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile et enfin, a débouté Olivier X... du surplus de ses demandes et a débouté la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8facc
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Olivier A...reconnaissait devant le premier juge n'exercer aucun droit de visite et n'avoir aucune relation avec ses enfants.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89919
22 octobre 2007
22 octobre 2007
deuxième voie, celle de gauche dans leur sens de marche, alors que Monsieur Olivier A... avait entrepris de dépasser le véhicule qui le précédait, conduit par Monsieur Yves C....
Source officielle11e Chambre B
615e0db5c25a97f0381f4efc
20 novembre 2014
20 novembre 2014
résiliation du bail, ordonné l'expulsion de la SARL la Vallée des Oliviers sans astreinte, condamné la SARL la Vallée des Oliviers à payer à Maître [F] [U] es qualité la somme de 159.720,23 euros au titre
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94270
29 octobre 2018
29 octobre 2018
Olivier X... n'était pas irrégulière.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e43
12 décembre 2017
12 décembre 2017
INTIMES Monsieur Olivier Y... Né le 27 Juillet 1969 à MEUDON (92) ...
Source officielle1ère Chambre D
603354ae2e147d05b938df63
6 juillet 2017
6 juillet 2017
de la SARL ECURIES DE L'OLIVIER ce qui est incompatible avec la mise à disposition, le capital de la SARL ECURIES DE L'OLIVIER est détenu à 80 % par une SAS (HOLDING JCM), par conséquent, résilier le
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b9e
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Olivier X... demande l'infirmation de l'ordonnance du 26 juin 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae7e
31 janvier 2008
31 janvier 2008
ci- après Olivier B... aux époux Paul Y... et Doris Z... épouse Y
Source officielle4e Chambre A
6162cf6d8b4dc27576e7b73e
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Par courrier du 25 février 2001, le syndic, la société CAPIMMO, a sollicité de la SCI VERONIQUE ET OLIVIER la production de certains documents.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd945f9
26 juin 2019
26 juin 2019
Représentant : Me Ingrid OLIVER-D'OLLONNE, avocat au barreau de GRASSE AppelanteM. X... K...
Source officielle2e chambre civile
644b63bdc51457d0f882dd99
27 avril 2023
27 avril 2023
[B] [K] [Adresse 4] Représentant : Me Olivier DUPUIS de la SARL OLIVIER DUPUIS, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9369c
10 novembre 2016
10 novembre 2016
4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 07846 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 30 Mars 2015- Juge de la mise en état de PARIS-RG no 13/ 13317 APPELANTS Monsieur Olav
Source officiellePage 11 sur 1080