CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

891 résultats pour « Olivier MATHIEU »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be7a

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

exerçant sous l'enseigne ... ... 30240 LE GRAU DU ROI représenté par Maître Mathieu OBER, avocat au barreau de NIMES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 6573 du 12 / 09

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae9bd3db21cbdd8c6f9

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Monsieur Mathieu A... Madame Lucie A... épouse B... Mademoiselle Claire A... Monsieur Dominique A... Mademoiselle Clémence A...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64a50c5db8594705dbfcc98a

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

SARL RCB DES CARRELAGES BEC C/ Société GROUPE PIERRE DE PLAN [L] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Jean-victor BOREL Me Mathieu

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

DBVQ-V-B7F-FAEM S.A.R.L. BRASSERIE ARTISANALE MASCLAUXc/SA WALBAUM

627b55fe76c5d9057df8025d

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Carlos DE CAMPOS de la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : SA WALBAUM [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdd7a396dce0a2613eb151a

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

de nationalité Française 43 WESTHAVEN PL GOUDA PAYS BAS Tous les deux représentés par Me Agnès X..., avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES : Monsieur Mathieu C...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162da70dda066944ee0e84a

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

[Adresse 5] [Localité 1] Monsieur [N] [C] [Adresse 4] [Localité 2] représentés par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocats au barreau de PARIS, toque : L0050 assistés de Maître Michel MATHIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac18

Appel

5 juillet 2007

5 juillet 2007

représentés par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistés de Maître Bruno MATHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : R. 79, plaidant pour l'association MATHIEU et associés INTIMÉES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c66f

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

INDUSTRIE, SARL dont le siège social est sis 6 avenue Olivier Perroy 13790 ROUSSET. demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre sociale

6867689add25744ff781d4f1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Au cours de ce délibéré, Madame Johanne PERRIER, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Magalie ARQUIE, Conseiller, et d'elle même.

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca64e6c7633dcd15b3bde

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

THEVENOT de la SELARL THEVENOT MAYS BOSSON, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [G] [S] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Olivier THEVENOT de la SELARL THEVENOT MAYS BOSSON

Source officielle
CA

Chambre sociale

688311374d9076bf079c237b

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

substituée par Me Pierre NDONG NDONG de la SELARL AVO'DROIT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉS : [Y] [O] [D] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Lucie BOURG de la SELARL MATHIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c963

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

la personne de son Président directeur général ayant son siège 66 Avenue d'Ivry 75013 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Bernard CANCIANI et Me Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd9416c

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

G... , Mathilde D... G... épouse C..., Véronique D...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

60329908b9f5fe0d9991845d

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Elisant domicile au Cabinet de Me Matthieu BOCCON-GIBOD [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

64364d5829c3df04f589a56e

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Monsieur le Comptable du POLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ PARISIEN 2, comptable chargé du recouvrement, Dont les bureaux sont situés [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Catherine LANFRAY MATHIEU

Source officielle
CA

Chambre civile

6690c74a0d808eb34e455576

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

EDELIS RCS DE CRETEIL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE, Me Agnès DUDOGNON, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68f9ba4b0a84a5e5f0026cec

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Monsieur [F] [M] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 5] (32) de nationalité française domicilié : [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me Manuel BELLIER, substitué à l'audience par Me Mathieu

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e06c25a97f0381f516f

Appel

17 février 2015

17 février 2015

APPELANTS Monsieur [K] [V] né le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 4] ([Localité 2]), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Mathieu PATERNOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [A

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93375

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, no Siret : 480 513 336 ayant son siège au 12, avenue Carnot BP 61709-44017 NANTES CEDEX Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

628490b4498a54057d103016

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur Assesseur : Madame Olivia

Source officielle

Page 11 sur 45

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC200 résultats

Journal officiel
Radiations

FRICOU, Mathieu, Olivier, Alain, FRICOU

SIREN 932175359Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

08/09/2026

Voir →

Créations

Leidig, Mathieu, Olivier

SIREN 108037219Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

04/08/2026

Voir →

Procédures collectives

PEREZ, Olivier, Mathieu, René

SIREN 479844755Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Michel GALY 47, avenue Jean Moulin - 34500 Béziers .

02/08/2026

Voir →

Créations

OLIVIER, Mathieu Robert Alain

SIREN 915324750Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

21/07/2026

Voir →

Créations

Mathieux, Nicolas Emeric Olivier

SIREN 829262898Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

17/07/2026

Voir →